Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire

Commune de Cabourg

Denrées alimentaires pour la restauration scolaire de Cabourg

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-14.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-11-14 Avis de marché
Avis de marché (2024-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire
Numéro de référence: 2024-021
Brève description: Denrées alimentaires pour la restauration scolaire de Cabourg
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Epicerie
Description du marché: Epicerie standard, bio, SIQO
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Produits laitiers
Description du marché: Produits laitiers standard ou bio
Produits/services: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Produits surgelés
Description du marché: Produits surgelés : légumes, viandes, poissons, viandes, desserts
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Fruits et légumes
Description du marché: Fruits et légumes standard ou bio ou SIQO
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Fruits et légumes CIRCUIT COURT
Description du marché: Fruits et légumes circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Produits de la mer
Description du marché: Produits de la mer
Produits/services: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Volailles, lapin et ovoproduits
Description du marché: Volailles, lapin et ovoproduits
Produits/services: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: Lot 8
Titre: Viandes de boeuf, veau et agneau
Description du marché: Viandes franches de boeuf, veau et agneau
Produits/services: Viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: Lot 9
Titre: Viande de porc
Description du marché: Viande de porc
Produits/services: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 10
Titre: Pains frais
Description du marché: Pains frais
Produits/services: Produits de boulangerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-16 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cabourg
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: Durée 4 ans
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-12-16 00:00:00 📅
Lieu: Cabourg
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité économique et financière: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Description des motifs d'exclusion: Voir RC

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Cabourg
Numéro d'enregistrement national: 21140117900018
Adresse postale: Place Bruno Coquatrix - BP 5
Code postal: 14390
Commune postale: Cabourg
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Daphnee blondel
Courrier électronique: marches.publics@cabourg.fr 📧
Téléphone: 0231288888 📞
URL: https://www.cabourg.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://demat.centraledesmarches.com/7078314 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat.centraledesmarches.com/7078314 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat.centraledesmarches.com/publisher_plateforme/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=78314 🌏
URL de participation: https://demat.centraledesmarches.com/7078314 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 á L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 á L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus á l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date á laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 á R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 224-701191 (2024-11-14)