Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la ville d'Hérouville Saint-Clair
Ville d'Hérouville Saint-Clair
Fourniture et livraison de denrées alimentaires et ingrédients nécessaires à la préparation des repas confectionnés dans la cuisine centrale de la ville d'Hérouville Saint-Clair - 9 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
- • Légumes › Légumes-fruits
- • Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la ville d'Hérouville Saint-Clair
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 14 EPICERIE
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: EPICERIE
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-14 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Logistique transport et performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des approvisionnements
Logistique et suivi des commandes
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Logistique production - conditionnement et performance environnementale
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 12 FRUITS ET LEGUMES FRAIS
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché: FRUITS ET LEGUMES FRAIS
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 17 PRODUITS LAITIERS, CREMERIE, FROMAGES
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description du marché: PRODUITS LAITIERS, CREMERIE, FROMAGES
Produits/services: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 15 CONSERVES
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché: CONSERVES
Produits/services: Aliments en conserve 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 13 FRUITS ET LEGUMES DE 4ème et 5ème GAMME
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: FRUITS ET LEGUMES DE 4ème et 5ème GAMME
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 19 OVOPRODUITS
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Description du marché: OVOPRODUITS
Informations complémentaires: Accord cadre à bons de commande de 12 mois fermes. Non renouvelable.
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 11 FRUITS ET LEGUMES FRAIS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Description du marché: FRUITS ET LEGUMES FRAIS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 18 PRODUITS LAITIERS, CREMERIE, FROMAGES BIO
Description du marché: PRODUITS LAITIERS, CREMERIE, FROMAGES BIO
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 16 EPICERIE ET CONSERVES BIO
Description du marché: EPICERIE ET CONSERVES BIO
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Adresse postale: 912, Avenue de Berlin Quartier du Grand Parc
Code postal: 14200
Ville: Hérouville Saint-Clair
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-05-28 18:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir autres critères de sélection énoncés au règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement d’impôts et taxes
Description des motifs d'exclusion: Voir règlement de consultation et autres motifs d'exclusion
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Hérouville Saint-Clair
Numéro d'enregistrement national:
Département: 14
Adresse postale: Hôtel de Ville 11 Place François Mitterrand - BP 9
Code postal: 14201
Commune postale: Herouville saint-clair cedex
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@herouville.net 📧
Téléphone: 0231453283 📞
URL: http://www.herouville.net 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Département: 14
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc - BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 090-271481 (2024-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la ville d'Hérouville Saint-Clair
Numéro de référence:
2024-Denrées 11 à 19
Brève description:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires et ingrédients nécessaires à la préparation des repas confectionnés dans la cuisine centrale de la ville d'Hérouville Saint-Clair - 9 lots
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 14
Titre: Lot 14 EPICERIE
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: EPICERIE
Informations complémentaires:
Accord cadre à bons de commande de 12 mois renouvelable une fois pour une durée de 12 mois
Produits/services: Épicerie fine
📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-14 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Logistique transport et performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des approvisionnements
Logistique et suivi des commandes
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Logistique production - conditionnement et performance environnementale
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 12
Titre: Lot 12 FRUITS ET LEGUMES FRAIS
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Description du marché: FRUITS ET LEGUMES FRAIS
Produits/services: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 17
Titre: Lot 17 PRODUITS LAITIERS, CREMERIE, FROMAGES
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description du marché: PRODUITS LAITIERS, CREMERIE, FROMAGES
Produits/services: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 15
Titre: Lot 15 CONSERVES
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché: CONSERVES
Produits/services: Aliments en conserve 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 13
Titre: Lot 13 FRUITS ET LEGUMES DE 4ème et 5ème GAMME
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché: FRUITS ET LEGUMES DE 4ème et 5ème GAMME
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 19
Titre: Lot 19 OVOPRODUITS
Valeur estimée hors TVA: 18 000 EUR 💰
Description du marché: OVOPRODUITS
Informations complémentaires: Accord cadre à bons de commande de 12 mois fermes. Non renouvelable.
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 11
Titre: Lot 11 FRUITS ET LEGUMES FRAIS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Description du marché: FRUITS ET LEGUMES FRAIS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 18
Titre: Lot 18 PRODUITS LAITIERS, CREMERIE, FROMAGES BIO
Description du marché: PRODUITS LAITIERS, CREMERIE, FROMAGES BIO
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 16
Titre: Lot 16 EPICERIE ET CONSERVES BIO
Description du marché: EPICERIE ET CONSERVES BIO
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Description
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Adresse postale: 912, Avenue de Berlin Quartier du Grand Parc
Code postal: 14200
Ville: Hérouville Saint-Clair
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
LOT-0003
+ 6 de plus
LOT-0004
LOT-0005
LOT-0006
LOT-0007
LOT-0008
LOT-0009
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-05-28 18:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir autres critères de sélection énoncés au règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement d’impôts et taxes
Description des motifs d'exclusion: Voir règlement de consultation et autres motifs d'exclusion
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Hérouville Saint-Clair
Numéro d'enregistrement national:
21140327400015
Département: 14
Adresse postale: Hôtel de Ville 11 Place François Mitterrand - BP 9
Code postal: 14201
Commune postale: Herouville saint-clair cedex
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@herouville.net 📧
Téléphone: 0231453283 📞
URL: http://www.herouville.net 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Remise des plis uniquement par voie électronique avant la date et l'horaire indiqués en page de garde du présent règlement de consultation. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : http://www.achatpublic.com
Allotissement de l'accord-cadre :
Lot 11 - FRUITS ET LEGUMES FRAIS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Lot 12 - FRUITS ET LEGUMES FRAIS
Lot 13 - FRUITS ET LEGUMES DE 4ème et 5ème GAMME
Lot 14 - EPICERIE
Lot 15 - CONSERVES
Lot 16 - EPICERIE ET CONSERVES BIO
Lot 17 - PRODUITS LAITIERS, CREMERIE, FROMAGES
Lot 18 - PRODUITS LAITIERS, CREMERIE, FROMAGES BIO
Lot 19 - OVOPRODUITS
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Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
11740005400010
Département: 14
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc - BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Introduction des recours :
- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions - Articles L551-1 et s. du CJA.
- Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée - Articles L551-13 et s. du CJA.
- Recours de pleine juridiction : exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence « Tarn-et-Garonne ».
- Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R421-1 du CJA).
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 090-271481 (2024-05-06)
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- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
- Aliments pour animaux
- Boissons, tabac et produits connexes (9)
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- Poisson préparé et conserves de poisson (6)
- Produits alimentaires divers (>20)
- Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande (>20)
- Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés (10)
- Produits laitiers (19)