Fourniture et livraison de denrées alimentaires et ingrédients nécessaires à la préparation des repas confectionnés dans la cuisine centrale de la ville d'Hérouville Saint-Clair - 9 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-06-07.
L'appel d'offres a été publié le 2024-05-06.
Avis de marché (2024-05-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de la ville d'Hérouville Saint-Clair
Numéro de référence: 2024-Denrées 11 à 19
Brève description:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires et ingrédients nécessaires à la préparation des repas confectionnés dans la cuisine centrale de la ville...”
Brève description
Fourniture et livraison de denrées alimentaires et ingrédients nécessaires à la préparation des repas confectionnés dans la cuisine centrale de la ville d'Hérouville Saint-Clair - 9 lots
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅ Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“EPICERIE”
Informations complémentaires:
“Accord cadre à bons de commande de 12 mois renouvelable une fois pour une durée de 12 mois”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-14 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Logistique transport et performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité des approvisionnements
Critère de qualité (nom): Logistique et suivi des commandes
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Logistique production - conditionnement et performance environnementale
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
2️⃣
Description du marché:
“FRUITS ET LEGUMES FRAIS” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“PRODUITS LAITIERS, CREMERIE, FROMAGES” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
4️⃣
Description du marché:
“CONSERVES” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
5️⃣
Description du marché:
“FRUITS ET LEGUMES DE 4ème et 5ème GAMME” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
6️⃣
Description du marché:
“OVOPRODUITS”
Informations complémentaires:
“Accord cadre à bons de commande de 12 mois fermes. Non renouvelable.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
7️⃣
Description du marché:
“FRUITS ET LEGUMES FRAIS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
8️⃣
Description du marché:
“PRODUITS LAITIERS, CREMERIE, FROMAGES BIO” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“EPICERIE ET CONSERVES BIO” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-07 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir autres critères de sélection énoncés au règlement de consultation”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville d'Hérouville Saint-Clair
Numéro d'enregistrement national: 21140327400015
Adresse postale: Hôtel de Ville 11 Place François Mitterrand - BP 9
Code postal: 14201
Commune postale: Herouville saint-clair cedex
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@herouville.net📧
Téléphone: 0231453283📞
URL: http://www.herouville.net🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com🌏
“Remise des plis uniquement par voie électronique avant la date et l'horaire indiqués en page de garde du présent règlement de consultation. La transmission...”
Remise des plis uniquement par voie électronique avant la date et l'horaire indiqués en page de garde du présent règlement de consultation. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : http://www.achatpublic.com
Allotissement de l'accord-cadre :
Lot 11 - FRUITS ET LEGUMES FRAIS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Lot 12 - FRUITS ET LEGUMES FRAIS
Lot 13 - FRUITS ET LEGUMES DE 4ème et 5ème GAMME
Lot 14 - EPICERIE
Lot 15 - CONSERVES
Lot 16 - EPICERIE ET CONSERVES BIO
Lot 17 - PRODUITS LAITIERS, CREMERIE, FROMAGES
Lot 18 - PRODUITS LAITIERS, CREMERIE, FROMAGES BIO
Lot 19 - OVOPRODUITS
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 11740005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc - BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 11740005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc - BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 11740005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc - BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction des recours :
- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions - Articles L551-1 et s. du CJA.
- Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Introduction des recours :
- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat dans les conditions - Articles L551-1 et s. du CJA.
- Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée - Articles L551-13 et s. du CJA.
- Recours de pleine juridiction : exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée. Jurisprudence « Tarn-et-Garonne ».
- Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (article R421-1 du CJA).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 090-271481 (2024-05-06)