Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Champniers

commune de Champniers

Accord cadre selon procédure d'appel d'offres ouvert

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-10 Avis de marché
2024-12-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Champniers
Numéro de référence: 2024 FCS 01
Brève description: Accord cadre selon procédure d'appel d'offres ouvert
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures pour restauration 📦
Valeur estimée hors TVA: 824 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Produits biologiques ou équivalent
Description du marché: Produits biologiques ou équivalents
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Adresse postale: 242, rue des Colverts
Code postal: 16430
Ville: Champniers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Reconduction tacite jusqu'au terme. la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
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Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Epicerie et produits appertisés
Description du marché: Epicerie et produits appertisés
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Produits surgelés et congelés
Description du marché: Produits surgelés et congelés
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Produits laitiers - beurre - oeufs et ovoproduits
Description du marché: Produits laitiers - beurre - oeufs et ovoproduits
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Viandes et charcuteries
Description du marché: Viandes et charcuteries
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Légumes et fruits de saison
Description du marché: Fruits et légumes de saison
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour restauration 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Champniers
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-30 17:00:00 📅
Lieu: Mairie de Champniers
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Système de gestion et de suivi de la chaine d'approvisionnement. Indication des mesures de gestion environnementale
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Champniers
Numéro d'enregistrement national: 21160078800015
Adresse postale: 1, rue des Grives Musiciennes
Code postal: 16430
Commune postale: Champniers
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: courrier@champniers.fr 📧
Téléphone: 0545698898 📞
URL: http://www.mairie-champniers.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1499025 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1499025 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Poitiers Hôtel Gilbert 15 rue Blossac Bp 541 86020 Poitiers Cedex 1 Tél : 05 49 60 79 19 Télécopie : 05 49 60 68 09 Courriel : greffe.ta-poitiers@jurad
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 8184
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 135-417306 (2024-07-10)
Avis d'attribution de marché (2024-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 824 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: N° 243 Rue Des Colverts
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): qualité du service
Critère de qualité (pondération): 15
5
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Qualité du service
Développement durable

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024 Fcs01
Date de conclusion du contrat: 2024-12-17 📅
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Champniers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 37734.55 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SCIC Mangeons Bio Ensemble
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: SCIC Mangeons Bio Ensemble
Numéro d'enregistrement national: 1499025-1-1-1
Adresse postale: 143 Bd De Poitiers-Bressuire
Code postal: 79300
Commune postale: Bressuire
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mbe@mangeonsbioensemble.fr 📧
Téléphone: 0974192260 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20815.17 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PRO A PRO DISTRIBUTION SUD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro a pro distribution sud
Numéro d'enregistrement national: 1499025-1-2-1
Adresse postale: Av De Grece
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Courrier électronique: marches.montauban@proapro.fr 📧
Téléphone: 0563230639 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 16802.9 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SOCIETE INDUSTRIELLE RAISON FRERES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe industrielle raison freres
Numéro d'enregistrement national: 1499025-1-3-1
Adresse postale: 14 Rue Bonsejour
Code postal: 85120
Commune postale: La Chataigneraie
Région: Vendée 🏙️
Courrier électronique: sirf.marche@ds-restauration.com 📧
Téléphone: 0251535800 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 52930.26 EUR 💰
Identifiant de l’offre: POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona
Numéro d'enregistrement national: 1499025-1-4-1
Adresse postale: 3 Rue Newton
Code postal: 33370
Commune postale: Tresses
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: ppf-sudouest-marchepublic@passionfroid.fr 📧
Téléphone: 05 57 35 79 79 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 37987.78 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1499025-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 221 EUR 💰
Identifiant de l’offre: FORNEL FRERES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Fornel freres
Numéro d'enregistrement national: 1499025-1-6-1
Adresse postale: Za Plaisance
Code postal: 16300
Commune postale: Barbezieux Saint Hilaire
Région: Charente 🏙️
Courrier électronique: commande.rhd@fornel.fr 📧
Téléphone: 05 86869363 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 2344
Région: Charente 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 417306-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 783E5722-DC45-DD23-EDB68138C4563A5C
Région: Vienne 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 783E574B-B797-CDCE-77D92FBF24C9C933
Source: OJS 2024/S 247-779615 (2024-12-18)
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