Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'Escaudain.

Mairie d'Escaudain

Appel d'offres pour 15 lots du marché de fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'Escaudain qui alimente le restaurant scolaire (500 repas par jour), le C.L.S.H. et quelques prestations annexes de la commune. La ville d'Escaudain a renforcé la présence de produits issus de l'agriculture biologique avec des lots spécifiques et certains lots incluant une partie de produits bio. Par ailleurs, quelques lots sont consacrés aux produits bénéficiant de signes officiels d'identification de la qualité et de l'origine (SIQO) et un lot est réservé aux produits végétaliens.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-16.

Qui ?

• Mairie d'Escaudain

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-16	Avis de marché

Avis de marché (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'Escaudain.
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 15
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Viandes, volailles, légumes, produits élaborés crus ou cuits surgelés.
Description du marché: Lot 1 : Viandes, volailles, légumes, produits élaborés crus ou cuits surgelés.
Produits/services: Produits surgelés 📦
Code postal: 59124
Ville: Escaudain
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Viandes fraîches crues.
Description du marché: Lot 2 : Viandes fraîches crues.
Produits/services: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : Viandes fraîches crues BIO.
Description du marché: Lot 3 : Viandes fraîches crues BIO.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 : Viandes fraîches crues bénéficiant d'un SIQO.
Description du marché: Lot 4 : Viandes fraîches crues bénéficiant d'un SIQO.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot 5 : Volailles fraîches crues conventionnelles et bénéficiant d'un SIQO.
Description du marché: Lot 5 : Volailles fraîches crues conventionnelles et bénéficiant d'un SIQO.
Produits/services: Volaille fraîche 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot 6 : Volailles fraîches crues BIO.
Description du marché: Lot 6 : Volailles fraîches crues BIO.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot 7 : Charcuterie et saucisserie fraîches.
Description du marché: Lot 7 : Charcuterie et saucisserie fraîches.
Produits/services: Charcuterie 📦
Produits/services supplémentaires: Saucisses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot 8 : Viandes et volailles cuites ou marinées non surgelées.
Description du marché: Lot 8 : Viandes et volailles cuites ou marinées non surgelées.
Produits/services supplémentaires: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot 9 : Produits de la mer ou de la rivière frais.
Description du marché: Lot 9 : Produits de la mer ou de la rivière frais.
Produits/services: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot 10 : Produits de la mer ou de la rivière surgelés.
Description du marché: Lot 10 : Produits de la mer ou de la rivière surgelés.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Lot 11 : Produits végétaliens.
Description du marché: Lot 11 : Produits végétaliens.
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Lot 12 : Produits laitiers et ovoproduits.
Description du marché: Lot 12 : Produits laitiers et ovoproduits.
Produits/services: Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Lot 13 : Épicerie.
Description du marché: Lot 13 : Épicerie.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Lot 14 : Boissons.
Description du marché: Lot 14 : Boissons.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Lot 15 : Fruits et légumes frais, de 4ème ou 5ème gamme.
Description du marché: Lot 15 : Fruits et légumes frais, de 4ème ou 5ème gamme.
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Garanties et capacités techniques, financières et professionnelles.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Les candidats doivent attester qu'ils n'entrent dans aucun des cas d'exclusion aux marchés publics.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Escaudain
Numéro d'enregistrement national: 21590205700011
Adresse postale: 16 rue Paul Bert
Code postal: 59124
Commune postale: Escaudain
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ville-escaudain.fr 📧
Téléphone: 0327448912 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_ZtkFLuLWQT 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La visite du site de livraison est vivement recommandée. Cette visite a pour objet de permettre aux différents candidats d'évaluer le contexte technique et géographique dans lequel les livraisons s'effectuent, notamment les conditions d'entrée et de sortie du véhicule dans l'aire de déchargement des fournitures. La disposition des lieux pouvant entraîner des difficultés lors de la livraison, les candidats seront censés avoir réalisé la visite et devront prendre les mesures nécessaires au bon déroulement des livraisons, notamment en choisissant un véhicule de taille appropriée. Le titulaire ne pourra pas invoquer ces difficultés pour déroger aux conditions de livraison imposées à l'art. 4.1 du C.C.P. La visite du site se déroulera semaine 40 en prenant rendez-vous auprès de M. MARIE au 06.86.46.40.61. Les critères d'attribution des lots sont indiqués dans le règlement de consultation. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leur demande par écrit uniquement via la plateforme de dématérialisation sécurisée Achatpublic jusqu'au 07 octobre 2024 dernier délai. Les réponses seront alors publiées sur la plateforme au plus tard le 08 octobre 2024. Aucune question ne sera considérée avoir été posée sous une autre forme (courriel, téléphone ou lors de la visite notamment).

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400018
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

* Référé précontractuel : avant la signature du contrat (articles L551-1 et R551-1 et suivants du Code de Justice Administrative) ; * Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut 6 mois à compter de la conclusion du marché (articles L551-13 et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) ; * Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à 3 du Code de Justice Administrative) ; * Recours de pleine juridiction : 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-557261 (2024-09-16)

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