FOURNITURE DE DENRÉES ALIMENTAIRES
Ville de Châteaudun
Marché passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, R.2124-1, L.2124-2 , R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Forme de contrat régie par les articles R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. La procédure de mise en concurrence donnera lieu à un accord-cadre, mono-attributaire par lot, avec émission de bons de commande. Il sera conclu sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Viande › Viandes diverses
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
- • Produits laitiers › Produits laitiers divers
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires
Brève description:
“Marché passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, R.2124-1, L.2124-2 , R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 329 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Épicerie
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Description du marché:
“Epicerie”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Adresse postale: Cuisine Centrale 6 Avenue Du General De Gaulle
Code postal: 28200
Ville: Chateaudun
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit Trois Fois pour une durée d'un an, à compter du 1er janvier de l'année suivante, par reconduction expresse deux mois au...”
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Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché pourra être reconduit Trois Fois pour une durée d'un an, à compter du 1er janvier de l'année suivante, par reconduction expresse deux mois au...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Primeurs
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché:
“Primeurs”
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Produits laitiers et avicoles
Valeur estimée hors TVA: 48 500 EUR 💰
Description du marché:
“Produits laitiers et avicoles”
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 98 000 EUR 💰
Description du marché:
“Produits surgelés”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Viandes et charcuterie
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché:
“Viandes et charcuterie”
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Fruits et légumes bio
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fruits et légumes bio”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Autres denrées alimentaires bio
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description du marché:
“Autres denrées alimentaires bio”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Boissons et vins
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Description du marché:
“Boissons et vins”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Châteaudun
Numéro d'enregistrement national: 217
Adresse postale: 2 place du 18 Octobre
Code postal: 28200
Commune postale: Châteaudun
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chateaudun.fr 📧
Téléphone: 0237451191 📞
Fax: 0237455446 📠
URL: http://www.ville-chateaudun.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-chateaudun.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1544831 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1544831 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: FD1F4A08-FC72-4CB6-55F2ABFEE50035D4
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: FD1F4A19-FFE8-45EC-ECA4E75FA75FEF4B
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 204-633250 (2024-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires
Brève description:
“Marché passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, R.2124-1, L.2124-2 , R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 329 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Épicerie
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Description du marché:
“Epicerie”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Adresse postale: Cuisine Centrale 6 Avenue Du General De Gaulle
Code postal: 28200
Ville: Chateaudun
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit Trois Fois pour une durée d'un an, à compter du 1er janvier de l'année suivante, par reconduction expresse deux mois au...”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché pourra être reconduit Trois Fois pour une durée d'un an, à compter du 1er janvier de l'année suivante, par reconduction expresse deux mois au...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Primeurs
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description du marché:
“Primeurs”
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Produits laitiers et avicoles
Valeur estimée hors TVA: 48 500 EUR 💰
Description du marché:
“Produits laitiers et avicoles”
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 98 000 EUR 💰
Description du marché:
“Produits surgelés”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Viandes et charcuterie
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché:
“Viandes et charcuterie”
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Fruits et légumes bio
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fruits et légumes bio”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Autres denrées alimentaires bio
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description du marché:
“Autres denrées alimentaires bio”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Boissons et vins
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Description du marché:
“Boissons et vins”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Châteaudun
Numéro d'enregistrement national: 217
Adresse postale: 2 place du 18 Octobre
Code postal: 28200
Commune postale: Châteaudun
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chateaudun.fr 📧
Téléphone: 0237451191 📞
Fax: 0237455446 📠
URL: http://www.ville-chateaudun.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-chateaudun.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1544831 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1544831 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: FD1F4A08-FC72-4CB6-55F2ABFEE50035D4
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: FD1F4A19-FFE8-45EC-ECA4E75FA75FEF4B
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orleans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 204-633250 (2024-10-17)
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