Fourniture de denrées alimentaires (hors surgelés) pour la ville de Grenoble

Ville de Grenoble

La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum par lot et par année. Chacun des trois lots fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Pomona

Qui ?

• Ville de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits de panification › Pain

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-20	Avis de marché
2024-10-08	Avis de marché
2025-03-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires (hors surgelés) pour la ville de Grenoble
Numéro de référence: 2024_SCP_0237
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 860 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Fourniture de produits de la mer, d'eau douce et filets frais
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de produits de la mer, d'eau douce et filets frais
Informations complémentaires: Clause d'exécution relative au bien-être animal décrite dans le Cctp
Produits/services supplémentaires: Poissons 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Ville de Grenoble
Code postal: 38000
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-30 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Eté 2028
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme, dans les conditions décrites à l'article 5.2 du Ccap

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualitative des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Organisation logistique, commerciale et Qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance en matière de bien-être animal
Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Fourniture de fruits et légumes préparés, 4e et 5e gamme
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de fruits et légumes préparés, 4e et 5e gamme
Informations complémentaires:

Clause d'exécution relative à l'utilisation de caisses réemployables et lavables décrite dans le Cctp. Remise de fin d'année dépendant du chiffre d'affaires en euros Ht réalisé dans la période de marché écoulée

Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Organisation logistique, commerciale et qualité mise en oeuvre pour l'exécution des prestations
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries issus de l'agriculture biologique ou équivalent
Valeur estimée hors TVA: 192 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de pains et viennoiseries issus de l'agriculture biologique ou équivalent

Informations complémentaires:

Une clause d'insertion est prévue dans le contrat : les modalités d'exécution sont fixées dans le Ccap et son annexe 1. Remise de fin d'année dépendant du chiffre d'affaires en euros Ht réalisé dans la période de marché écoulée

Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-23 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-24 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-24 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1 - Lettre de candidature ou Dc1 - Fiche contact

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute au plus tôt à compter du 30/12/2024, ou à défaut, à compter de la date de notification du contrat si elle est postérieure à la date mentionnée. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur les budgets principal et annexe de la ville de Grenoble

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 50729
Adresse postale: 11 Boulevard Jean Pain
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: marches.publics@grenoble.fr 📧
Téléphone: 0476336249 📞
URL: http://www.grenoble.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1530659 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1530659 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Le pli sera considéré « hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents est exigée pour cette consultation

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 964E93F7-D176-CABF-082D602A8FBE868A
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 185-571153 (2024-09-20)

Avis de marché (2024-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 860 000 EUR 💰
Description
48 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
192 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-06 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-07 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-07 09:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 571153-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 36871951-B0E0-044A-2E5CC76AC4799F7A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
36871C31-02FF-09BA-21BCA34236EA5DFD

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 23/10/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 06/11/2024 à 16h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 24/10/2024 à 09h00 au plus tard. Lire 07/11/2024 à 09h00 au plus tard.

article 6.2- Conditions de remise des échantillons: Au lieu de pour le lot 2 :..."La livraison des échantillons devra intervenir impérativement entre le lundi 21 octobre et le mercredi 23 octobre 2024, et au plus tard avant les date et heure limites du dépôt des offres : mercredi 23/10/2024 à 16h00. Les candidats devront prévoir des échantillons avec dates limites de consommations (Dlc) allant au moins jusqu'au 26 octobre 2024.", lire pour le lot 2 :..."La livraison des échantillons devra intervenir impérativement entre le lundi 04 novembre et le mercredi 06 novembre 2024, et au plus tard avant les date et heure limites du dépôt des offres : mercredi 06/11/2024 à 16h00. Les candidats devront prévoir des échantillons avec dates limites de consommations (Dlc) allant au moins jusqu'au 08 novembre 2024."

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: cb02ef9c-1e2b-4582-a85e-bef25b91b751-01
Source: OJS 2024/S 197-608220 (2024-10-08)

Avis d'attribution de marché (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 860 000 EUR 💰

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24a0311
Date de conclusion du contrat: 2025-02-20 📅
Titre: Fourniture de produits de la mer, d'eau douce et filets frais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona
Numéro d'enregistrement national: 1530659-1-1-1
Adresse postale: Rue Jacques De Vaucanson
Code postal: 69780
Commune postale: Mions
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: g.regnault@terreazur.fr 📧
Téléphone: 0622303902 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1530659-1-2-1

3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0476763636 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2DBCADA5-B2E0-D92E-9E05DB2F6770ACE7
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
2DBCADCA-E98A-0D92-C2E55CD59C98AF1B
Source: OJS 2025/S 047-150076 (2025-03-06)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)