Fourniture de denrées alimentaires

Ville de Saint-Etienne-du-Rouvray

Marché à bons de commande avec minimum et maximum d'une durée allant de la notification au 31/12/2025, reconductible 2 fois un an à compter du 1er janvier 2026 et composé de 22 lots. Concernant les lots 4 et 22, il sera fait application des articles R.2122-8 et R.2123-1-2°, compte tenu de leur montant individuel et de leurs montants cumulés inférieurs à 20 % de l'ensemble des lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-02.

Qui ?

• Ville de Saint-Etienne-du-Rouvray

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
• Conserves et préparations à base de viande › Préparations à base de viande
• Crème glacée et produits similaires › Crème glacée
• Denrées sèches › Préparations alimentaires
• Lait et crème fraîche › Lait
• Légumes transformés › Légumes frais ou congelés
• Poisson préparé et conserves de poisson › Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
• Produits alimentaires divers › Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viandes diverses
• Volaille fraîche › Poulets

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-05-02	Avis de marché

Avis de marché (2024-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires
Numéro de référence: 24S0006
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Produits laitiers - BOF
Description du marché: Produits laitiers - BOF
Produits/services supplémentaires: Lait 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ville de Saint Etienne du Rouvray - Cuisine François Rabelais - Magasin Cuisine Centrale - Rue du Champ des Bruyères
Code postal: 76800
Ville: Saint-Etienne-Du-Rouvray
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Services associés
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Engagement dans une démarche globale de développement durable
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Produits laitiers - BOF labellisés en circuit court
Description du marché: Produits laitiers - BOF labellisés en circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Epicerie
Description du marché: Epicerie
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Epicerie en circuit court
Description du marché: Épicerie en circuit court
Informations complémentaires:

Pour les lots 4 et 22, il sera fait application des articles R.2122-8 et R.2123-1-2°, compte tenu de leur montant individuel et de leurs montants cumulés inférieurs à 20 % de l'ensemble des lots

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Viandes fraîches de boeuf veau agneau porc
Description du marché: Viandes fraîches de boeuf veau agneau porc
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Charcuteries fraîches
Description du marché: Charcuteries fraîches
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Volailles fraîches
Description du marché: Volailles fraîches
Produits/services supplémentaires: Poulets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Viandes cuites 5e gamme
Description du marché: Viandes cuites 5e gamme
Produits/services supplémentaires: Préparations à base de viande 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Produits élaborés frais
Description du marché: Produits élaborés frais
Produits/services supplémentaires: Préparations alimentaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Fruits /légumes surgelés
Description du marché: Fruits /légumes surgelés
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Poissons surgelés
Description du marché: Poissons surgelés
Produits/services supplémentaires: Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Produits élaborés surgelés
Description du marché: Produits élaborés surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Pâtisserie / viennoiserie, surgelés
Description du marché: Pâtisserie / viennoiserie, surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Produits traiteurs surgelés
Description du marché: Produits traiteurs surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Crèmes glacées
Description du marché: Crèmes glacées
Produits/services supplémentaires: Crème glacée 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Pains labellisés et viennoiserie
Description du marché: Pains labellisés et viennoiserie
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Vins et spiritueux
Description du marché: Vins et spiritueux
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Boissons
Description du marché: Boissons
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Fruits et légumes frais
Description du marché: Fruits et légumes frais
Produits/services supplémentaires: Fruits et légumes transformés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Légumes 4e et 5e gamme
Description du marché: Légumes 4e et 5e gamme
Produits/services supplémentaires: Légumes frais ou congelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Fruits et légumes labellisés EGAlim en circuits courts
Description du marché: Fruits et légumes labellisés EGAlim en circuits courts
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Légumes réfrigérés 4e et 5e gamme en circuit court
Description du marché: Légumes réfrigérés 4e et 5e gamme en circuit court
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-06-11 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-Etienne-du-Rouvray
Numéro d'enregistrement national: 21760575700012
Adresse postale: Place de la libération
Cs80458
Code postal: 76806
Commune postale: Saint Etienne Du Rouvray
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MOYSE Joachim
Courrier électronique: gvandenhende@ser76.com 📧
Téléphone: 0232958383 📞
Fax: 0232958380 📠
URL: https://www.ville-saintetiennedurouvray.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1458255 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1458255 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 609070
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 088-267004 (2024-05-02)

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