Fourniture de denrées alimentaires et boissons, fruits et légumes frais, produits d'hygiène et d'entretien pour l'épicerie sociale
Ville de Flers
Accord cadre pour l'épicerie du CCAS de Flers composé de 3 lots avec une 1ère période de la date de notification jusqu'au 30 juin 2025 et reconductible 3 fois par période d'une année
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers
- • Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
- • Basse-Normandie › Orne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-24 | Avis de marché |
| 2025-02-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires et boissons, fruits et légumes frais, produits d'hygiène et d'entretien pour l'épicerie sociale
Brève description:
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 488 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de denrées alimentaires et boissons
Description du marché: Fourniture de denrées alimentaires et boissons
Informations complémentaires: Montant maxi annuel de 90 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: 9 avenue de la Libération
Code postal: 61100
Ville: Flers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de fruits et légumes frais
Description du marché: Fourniture de fruits et légumes frais
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 20 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien
Description du marché: Fourniture de produits d'hygiène
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 12 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-24 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ccas de Flers - 9 avenue de la Libération à Flers
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-24 13:30:00 📅
Lieu: Ccas de Flers - 9 avenue de la Libération à Flers
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir le Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de flers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue du Château
Code postal: 61104
Commune postale: Flers
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GOASDOUE Yves
Courrier électronique: accueil@flers-agglo.fr 📧
Téléphone: 0233646600 📞
URL: http://www.flers-agglo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1471237 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1471237 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 101-308950 (2024-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires et boissons, fruits et légumes frais, produits d'hygiène et d'entretien pour l'épicerie sociale
Brève description:
Accord cadre pour l'épicerie du CCAS de Flers composé de 3 lots avec une 1ère période de la date de notification jusqu'au 30 juin 2025 et reconductible 3 fois par période d'une année
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 488 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture de denrées alimentaires et boissons
Description du marché: Fourniture de denrées alimentaires et boissons
Informations complémentaires: Montant maxi annuel de 90 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires:
Code postal: 61100
Ville: Flers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture de fruits et légumes frais
Description du marché: Fourniture de fruits et légumes frais
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 20 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien
Description du marché: Fourniture de produits d'hygiène
Informations complémentaires: Montant maximum annuel de 12 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-24 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ccas de Flers - 9 avenue de la Libération à Flers
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-06-24 13:30:00 📅
Lieu: Ccas de Flers - 9 avenue de la Libération à Flers
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir le Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir le Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de flers
Numéro d'enregistrement national:
21610169100014
Adresse postale: Avenue du Château
Code postal: 61104
Commune postale: Flers
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GOASDOUE Yves
Courrier électronique: accueil@flers-agglo.fr 📧
Téléphone: 0233646600 📞
URL: http://www.flers-agglo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1471237 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1471237 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
1158726
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
1202048
Adresse postale: 3 rue Arthur Le Duc
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 101-308950 (2024-05-24)
Avis d'attribution de marché (2025-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Valeur estimée hors TVA: 488 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-15 📅
Titre: Fourniture de fruits et légumes frais
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl cotaufruits
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 82 avenue du président coty
Code postal: 61600
Commune postale: La Ferte Mace
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cotaufruits@orange.fr 📧
Téléphone: 0233371766 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Orne 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 308950-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Région: Calvados 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 033-106300 (2025-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
F-PF-1471237
Valeur estimée hors TVA: 488 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024002
Date de conclusion du contrat: 2024-11-15 📅
Titre: Fourniture de fruits et légumes frais
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Identifiant de l’offre:
SARL COTAUFRUITS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl cotaufruits
Numéro d'enregistrement national:
1471237-1-2-1
Adresse postale: 82 avenue du président coty
Code postal: 61600
Commune postale: La Ferte Mace
Région: Orne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cotaufruits@orange.fr 📧
Téléphone: 0233371766 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
71644
Région: Orne 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 308950-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché public est consultable au service de la commande publique du Ccas sur rendez-vous. (pour info : les lots 1 et 3 ont fait l'objet d'une offre irrégulière - Art R.2152-1 Ccp - par l'absence de pièces obligatoires au titre de l'offre)
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
FEA10057-A596-2A61-3AD285335925246A
Région: Calvados 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
FEA10068-F70A-531B-AF86B868110FFB41
Source: OJS 2025/S 033-106300 (2025-02-13)
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