Fourniture de denrées alimentaires à haute performance environnementale et en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l'agriculture : viande fraiche, fruits et légumes bruts, 4ème et 5ème gamme, abondance
Ville d'Annecy
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre avec montant minimum et montant maximum en application de l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre mono-attributaire, donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EARL Vergers Tissot
- • Groupe Bigard
- • LA FERME DE CHALLONGES
- • Pomona
- • Société de Distribution Avicole SAS
- • Fruits et fruits à coque › Fruits non tropicaux
- • Légumes › Légumes-fruits
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits alimentaires divers
- • Produits laitiers › Fromages
- • Viande › Viande de porc
- • Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
- • Volaille › Volaille fraîche
- • France
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-05 | Avis de marché |
| 2024-11-06 | Avis d'attribution de marché |
| 2025-01-27 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires à haute performance environnementale et en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l'agriculture : viande fraiche, fruits et légumes bruts, 4ème et 5ème gamme, abondance
Numéro de référence:
24FF-CP-0732-D
Brève description:
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 10 075 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Viande de boeuf et de veau fraiche issue de l'Agriculture Biologique
Description du marché:
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-06 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'approvisionnements directs
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Viande hachée de boeuf et veau fraiche issue de l'Agriculture Biologique
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Viande de porc fraiche
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Viande d'agneau fraiche
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Viande de volailles fraiche issue de l'Agriculture Biologique
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Pommes et poires issus de l'Agriculture Biologique
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Fruits et légumes bruts (1ère gamme) issus de l'Agriculture Biologiques
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Légumes 4ème et 5ème gamme issus de l'Agriculture Biologique
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Abondance AOP biologique
Description du marché:
Date de début: 2025-03-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Annecy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-07 14:00:00 📅
Lieu: Annecy
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'ANNECY
Numéro d'enregistrement national:
20006340200016
Adresse postale: Esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Maire
Courrier électronique: marchespublics@annecy.fr 📧
Téléphone: 0485467922 📞
URL: http://www.annecy.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1516923 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1516923 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
443739
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-539181 (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 10 075 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Champ d'application du marché
Attribution du marché
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
526
Région: Haute-Savoie 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 539181-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
13FE7FB3-E732-3368-F372C0F50D78FBC7
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2024/S 218-681923 (2024-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 10 075 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Champ d'application du marché
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024f2601
Date de conclusion du contrat: 2024-11-28 📅
Titre: Viande de boeuf et de veau fraiche issue de l'Agriculture Biologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
GROUPE BIGARD
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe bigard
Numéro d'enregistrement national:
1516923-2-1-1
Adresse postale: 42 Rue Ludovic Julien
Code postal: 81100
Commune postale: Castres
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rhf.castres@bigard.fr 📧
Téléphone: 05 63 51 44 00 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 750 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LA FERME DE CHALLONGES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: La ferme de challonges
Numéro d'enregistrement national:
1516923-2-3-1
Adresse postale: 306 Rte De Seyssel
Code postal: 74910
Commune postale: Challonges
Région: Haute-Savoie 🏙️
Courrier électronique: direction.commerciale@lafermedechallonges.com 📧
Téléphone: 04 56 19 02 85 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1516923-2-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Société de Distribution Avicole SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Société de Distribution Avicole SAS
Numéro d'enregistrement national:
1516923-2-5-1
Adresse postale: La Noelle
Code postal: 44150
Commune postale: Ancenis-Saint-Gereon
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: marches@sda-volailles.fr 📧
Téléphone: 02 51 14 26 38 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
EARL VERGERS TISSOT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Earl vergers tissot
Numéro d'enregistrement national:
1516923-2-6-1
Adresse postale: 23 route des plantations
Code postal: 74350
Commune postale: Copponex
Courrier électronique: sylvie.mermoud@vergerstissot.com 📧
Téléphone: 04 50 44 11 83 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre:
POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona
Numéro d'enregistrement national:
1516923-2-7-1
Adresse postale: 3 Avenue du Docteur Ténine
Code postal: 92160
Commune postale: Antony
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: terreazur-74-f.jeantert_1227@sendao.fr 📧
Téléphone: 01 55 59 61 00 📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1516923-2-8-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
8B7DE456-EF77-C30A-D864FD3239E8C6C2
Source: OJS 2025/S 019-059772 (2025-01-27)
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
- Produits alimentaires divers (>20)
- Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation (3)
- Cacao; chocolat et sucreries (3)
- Café, thé et produits connexes (2)
- Condiments et assaisonnements (2)
- Produits alimentaires et produits secs divers (>20)
- Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux (16)
- Produits nutritionnels spéciaux (7)
- Pâtes alimentaires (3)
- Sucre et produits connexes (2)