Fourniture de denrées alimentaires à haute performance environnementale et en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l'agriculture : viande fraiche, fruits et légumes bruts, 4ème et 5ème gamme, abondance

Ville d'Annecy

La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre avec montant minimum et montant maximum en application de l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre mono-attributaire, donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-09-05 Avis de marché
2024-11-06 Avis d'attribution de marché
2025-01-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de denrées alimentaires à haute performance environnementale et en matière de développement des approvisionnements directs des produits issus de l'agriculture : viande fraiche, fruits et légumes bruts, 4ème et 5ème gamme, abondance
Numéro de référence: 24FF-CP-0732-D
Brève description:
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre avec montant minimum et montant maximum en application de l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre mono-attributaire, donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Valeur estimée hors TVA: 10 075 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Viande de boeuf et de veau fraiche issue de l'Agriculture Biologique
Description du marché:
Montant minimum : 120 000 euro(s) HT Montant maximum : 2 200 000 euro(s) HT Les montants minimums en euro(s) HT ci-dessus s'entendent annuellement. Les montants maximums en euro(s) HT s'entendent sur la durée effective du marché et représentent le montant pouvant être commandé sur la durée effective du marché qui ne saurait dépasser 48 mois
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Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-06 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Les lots sont tacitement reconduits, sauf décision contraire de la Personne Publique, pour une nouvelle période de 12 mois. Ils peuvent ainsi être renouvelés 3 fois, par période de 12 mois, sans que la durée totale du marché n'excède 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'approvisionnements directs
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Viande hachée de boeuf et veau fraiche issue de l'Agriculture Biologique
Description du marché:
Montant minimum : 100 000 euro(s) HT Montant maximum : 1 650 000 euro(s) HT Les montants minimums en euro(s) HT ci-dessus s'entendent annuellement. Les montants maximums en euro(s) HT s'entendent sur la durée effective du marché et représentent le montant pouvant être commandé sur la durée effective du marché qui ne saurait dépasser 48 mois
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Viande de porc fraiche
Description du marché:
Montant minimum : 40 000 euro(s) HT Montant maximum : 750 000 euro(s) HT Les montants minimums en euro(s) HT ci-dessus s'entendent annuellement. Les montants maximums en euro(s) HT s'entendent sur la durée effective du marché et représentent le montant pouvant être commandé sur la durée effective du marché qui ne saurait dépasser 48 mois
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Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Viande d'agneau fraiche
Description du marché:
Montant minimum : 36 000 euro(s) HT Montant maximum : 600 000 euro(s) HT Les montants minimums en euro(s) HT ci-dessus s'entendent annuellement. Les montants maximums en euro(s) HT s'entendent sur la durée effective du marché et représentent le montant pouvant être commandé sur la durée effective du marché qui ne saurait dépasser 48 mois
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Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Viande de volailles fraiche issue de l'Agriculture Biologique
Description du marché:
Montant minimum : 40 000 euro(s) HT Montant maximum : 700 000 euro(s) HT Les montants minimums en euro(s) HT ci-dessus s'entendent annuellement. Les montants maximums en euro(s) HT s'entendent sur la durée effective du marché et représentent le montant pouvant être commandé sur la durée effective du marché qui ne saurait dépasser 48 mois
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Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Pommes et poires issus de l'Agriculture Biologique
Description du marché:
Montant minimum : 25 000 euro(s) HT Montant maximum : 500 000 euro(s) HT Les montants minimums en euro(s) HT ci-dessus s'entendent annuellement. Les montants maximums en euro(s) HT s'entendent sur la durée effective du marché et représentent le montant pouvant être commandé sur la durée effective du marché qui ne saurait dépasser 48 mois
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Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Fruits et légumes bruts (1ère gamme) issus de l'Agriculture Biologiques
Description du marché:
Montant minimum : 130 000 euro(s) HT Montant maximum : 2 200 000 euro(s) HT Les montants minimums en euro(s) HT ci-dessus s'entendent annuellement. Les montants maximums en euro(s) HT s'entendent sur la durée effective du marché et représentent le montant pouvant être commandé sur la durée effective du marché qui ne saurait dépasser 48 mois
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Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Légumes 4ème et 5ème gamme issus de l'Agriculture Biologique
Description du marché:
Montant minimum : 85 000 euro(s) HT Montant maximum : 1 400 000 euro(s) HT Les montants minimums en euro(s) HT ci-dessus s'entendent annuellement. Les montants maximums en euro(s) HT s'entendent sur la durée effective du marché et représentent le montant pouvant être commandé sur la durée effective du marché qui ne saurait dépasser 48 mois
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Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Abondance AOP biologique
Description du marché:
Montant minimum : 18 000 euro(s) HT Montant maximum : 75 000 euro(s) HT Les montants minimums en euro(s) HT ci-dessus s'entendent annuellement. Les montants maximums en euro(s) HT s'entendent sur la durée effective du marché et représentent le montant pouvant être commandé sur la durée effective du marché qui ne saurait dépasser 48 mois
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Produits/services supplémentaires:
Fromages 📦
Légumes 📦
Viande 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-01 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le lot est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne Publique, pour une nouvelle période de 12 mois. Il peut ainsi être renouvelé 2 fois, par période de 12 mois, sans que la durée totale du marché n'excède 36 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Annecy
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-07 14:00:00 📅
Lieu: Annecy
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Une liste de références récentes concernant l'exécution de prestations similaires, mentionnant le nom et les coordonnées des clients, le montant et la date de réalisation des prestations. à défaut de disposer de références récentes, le candidat présente tout élément de nature à justifier de ses capacités techniques et professionnelles pour l'exécution de ce marché (compétences et expériences, descriptif de la structure commerciale, etc.) Les moyens humains et matériels dont dispose le fournisseur Le ou les agréments sanitaires dont dispose le fournisseur Les certificats de labellisation Bio sauf pour les lots 3 et 4
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'ANNECY
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Adresse postale: Esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Monsieur le Maire
Courrier électronique: marchespublics@annecy.fr 📧
Téléphone: 0485467922 📞
URL: http://www.annecy.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1516923 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1516923 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une dégustation obligatoire est prévue au mois d'octobre 2024. Les échantillons seront à livrer les 14 et 15 octobre 2024 à la cuisine centrale d'Annecy - 105 avenue de France 74000 Annecy entre 07h et 11h30. Les échantillons devront être étiquetés conformément aux exigences du cahier des clauses techniques particulières (Cctp) avec les informations supplémentaires suivantes : - La mention : « échantillon pour l'appel d'offre en cours » - La désignation du lot pour lequel il candidate : « Lot n°X » Une indemnité forfaitaire de 40 euro(s) Ttc sera accordée à chaque candidat ayant présenté l'ensemble des échantillons, sur demande et présentation d'une facture par le candidat Le défaut de présentation des échantillons rendra l'offre irrégulière. Les modalités de livraisons sont précisées ci-dessus. Pour tout renseignement d'ordre technique ou administratif, les candidats sont invités à poser leurs questions via la plate-forme d'achat de la Ville d'Annecy, accessible depuis son site Internet : www.annecy.fr, rubrique marchés publics, cockpit « Correspondre avec l'acheteur » de la consultation considérée au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres. Une réponse sera adressée sur la plate-forme au plus tard 6 jours avant la date de remise des offres à l'ensemble des candidats ayant téléchargé le dossier
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 443739
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38000
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-539181 (2024-09-05)
Avis d'attribution de marché (2024-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 10 075 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires:
Fromages 📦
Légumes 📦
Viande 📦
Champ d'application du marché

Attribution du marché
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 526
Région: Haute-Savoie 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 539181-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les documents des marchés sont consultables à la Direction de la commande publique au 27 rue de la paix 74000 Annecy
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 13FE7FB3-E732-3368-F372C0F50D78FBC7
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2024/S 218-681923 (2024-11-06)
Avis d'attribution de marché (2025-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 10 075 000 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Champ d'application du marché

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024f2601
Date de conclusion du contrat: 2024-11-28 📅
Titre: Viande de boeuf et de veau fraiche issue de l'Agriculture Biologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: GROUPE BIGARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe bigard
Numéro d'enregistrement national: 1516923-2-1-1
Adresse postale: 42 Rue Ludovic Julien
Code postal: 81100
Commune postale: Castres
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rhf.castres@bigard.fr 📧
Téléphone: 05 63 51 44 00 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 750 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LA FERME DE CHALLONGES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: La ferme de challonges
Numéro d'enregistrement national: 1516923-2-3-1
Adresse postale: 306 Rte De Seyssel
Code postal: 74910
Commune postale: Challonges
Région: Haute-Savoie 🏙️
Courrier électronique: direction.commerciale@lafermedechallonges.com 📧
Téléphone: 04 56 19 02 85 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1516923-2-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Société de Distribution Avicole SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Société de Distribution Avicole SAS
Numéro d'enregistrement national: 1516923-2-5-1
Adresse postale: La Noelle
Code postal: 44150
Commune postale: Ancenis-Saint-Gereon
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: marches@sda-volailles.fr 📧
Téléphone: 02 51 14 26 38 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: EARL VERGERS TISSOT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Earl vergers tissot
Numéro d'enregistrement national: 1516923-2-6-1
Adresse postale: 23 route des plantations
Code postal: 74350
Commune postale: Copponex
Courrier électronique: sylvie.mermoud@vergerstissot.com 📧
Téléphone: 04 50 44 11 83 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre: POMONA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona
Numéro d'enregistrement national: 1516923-2-7-1
Adresse postale: 3 Avenue du Docteur Ténine
Code postal: 92160
Commune postale: Antony
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: terreazur-74-f.jeantert_1227@sendao.fr 📧
Téléphone: 01 55 59 61 00 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1516923-2-8-1

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les documents des marchés sont consultables à la Direction de la commande publique au 27 rue de la paix 74000 Annecy. Le marché a été signé le 03/01/2025 pour tous les lots sauf le lot 7. Le lot 7 a été signé le 15/01/2025. Le marché est passé pour une période initiale allant du 6 janvier 2025 (ou de sa date de sa notification si elle est postérieure au 6 janvier 2025) jusqu'au 6 janvier 2026. Les lots sont tacitement reconduits, sauf décision contraire de la Personne Publique, pour une nouvelle période de 12 mois. Ils peuvent ainsi être renouvelés 3 fois, par période de 12 mois, sans que la durée totale du marché n'excède 48 mois. Le montant renseigné s'entend pour toute la durée du marché
Afficher plus
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8B7DE456-EF77-C30A-D864FD3239E8C6C2
Source: OJS 2025/S 019-059772 (2025-01-27)