La consultation est passée par l'Etablissement Français du Sang, 20 avenue du Stade de France 93218 La Plaine Saint Denis. Il constitue un marché national délégué piloté par l'Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône-Alpes (EFS AURA), dans le cadre duquel les établissements locaux de l'EFS et le siège, mentionnés dans l'Acte d'Engagement, émettent des bons de commande. La consultation est allotie en 4 lots, chaque lot donnant lieu à un marché public. Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu avec seulement un maximum pour 48 mois pour chacun des lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-19.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-10-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de consommables d'hôtellerie à usage unique et à impact environnemental limité pour l'EFS
Numéro de référence: 2023EFS_AURA348
Brève description:
“La consultation est passée par l'Etablissement Français du Sang, 20 avenue du Stade de France 93218 La Plaine Saint Denis. Il constitue un marché national...”
Brève description
La consultation est passée par l'Etablissement Français du Sang, 20 avenue du Stade de France 93218 La Plaine Saint Denis. Il constitue un marché national délégué piloté par l'Etablissement Français du Sang Auvergne Rhône-Alpes (EFS AURA), dans le cadre duquel les établissements locaux de l'EFS et le siège, mentionnés dans l'Acte d'Engagement, émettent des bons de commande. La consultation est allotie en 4 lots, chaque lot donnant lieu à un marché public. Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu avec seulement un maximum pour 48 mois pour chacun des lots
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures jetables pour restauration📦
Valeur estimée hors TVA: 1 390 557 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Lot composé de 7 postes
Poste 1 : Fourchette en bois
Poste 2 : Couteau en bois
Poste 3 : Cuillère à dessert en bois
Poste 4 : Spatule en bois (agitateur à...”
Description du marché
Lot composé de 7 postes
Poste 1 : Fourchette en bois
Poste 2 : Couteau en bois
Poste 3 : Cuillère à dessert en bois
Poste 4 : Spatule en bois (agitateur à café).
Poste 5 : Gobelet en carton recyclable
Poste 6 : Gobelet en carton Home Compost
Poste 7 : Assiette carton
La description des postes et les quantités estimatives nnuelles sont précisées dans le CCAP et le CCTP.
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Informations complémentaires:
“Pour ce lot, les candidats doivent adresser les échantillons dans les conditions indiquées
à l'article 2.4 du RC et selon les quantités suivantes: 200...”
Informations complémentaires
Pour ce lot, les candidats doivent adresser les échantillons dans les conditions indiquées
à l'article 2.4 du RC et selon les quantités suivantes: 200 pièces pour chacun des postes.
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Produits/services supplémentaires: Vaisselle📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux de livraison sont les suivants : France métropolitaine (hors Corse), EFS Guadeloupe-Guyane ( livraison auprès des transitaires) et EFS...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les lieux de livraison sont les suivants : France métropolitaine (hors Corse), EFS Guadeloupe-Guyane ( livraison auprès des transitaires) et EFS Réunion-Océan Indien (Livraison auprès des transitaires).
Les adresses de livraison des fournitures sont listés en annexe n°2 du CCAP.
Les lieux de livraison des fournitures seront précisés dans les bons de commande.
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Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché public prendra effet à compter du 1er juin 2025 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée initiale de 12...”
Description des options
Le marché public prendra effet à compter du 1er juin 2025 ou à sa date de notification si elle est postérieure à celle-ci, pour une durée initiale de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois.
Dans l'hypothèse où le RPA décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire par courrier avec accusé de réception (PLACE), au plus tard trois mois avant l'échéance.
En cas de non-reconduction expresse du marché par le RPA, le Titulaire ne peut refuser la décision de non reconduction et il ne peut prétendre à aucune indemnité pour compenser la rupture des relations contractuelles.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): La qualité technique des produits appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons.
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeurs et impacts environnementaux, appréciés au regard des éléments de réponse contenus dans le cadre de réponse et dans le mémoire technique.
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot composé de 4 postes:
Poste 1 : Rouleau de Nappe de papier
Poste 2 : Nappe papier
Poste 3 : Set de Table
Poste 4 : Serviette de table
La description des...”
Description du marché
Lot composé de 4 postes:
Poste 1 : Rouleau de Nappe de papier
Poste 2 : Nappe papier
Poste 3 : Set de Table
Poste 4 : Serviette de table
La description des postes et les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le CCAP et le CCTP.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Pour ce lot, les candidats doivent adresser les échantillons dans les conditions indiquées
à l'article 2.4 du RC et selon les quantités suivantes : 2...”
Informations complémentaires
Pour ce lot, les candidats doivent adresser les échantillons dans les conditions indiquées
à l'article 2.4 du RC et selon les quantités suivantes : 2 rouleaux pour le poste 1, 60 pièces pour le poste 2, 100 pièces pour le poste 3 et 200 pièces pour le poste 4.
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Produits/services supplémentaires: Serviettes de table📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux de livraison sont les suivants : France métropolitaine (hors Corse) et EFS Réunion-Océan Indien (Livraison auprès des transitaires).
Les adresses...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les lieux de livraison sont les suivants : France métropolitaine (hors Corse) et EFS Réunion-Océan Indien (Livraison auprès des transitaires).
Les adresses de livraison des fournitures sont listés en annexe n°2 du CCAP.
Les lieux de livraison des fournitures seront précisés dans les bons de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique des produits appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“SACS PAPIER OU KRAFT 80L sans poignée.
La description et la quantité estimative annuelle sont précisées dans le CCAP et le CCTP.”
Informations complémentaires:
“Pour ce lot, les candidats doivent adresser les échantillons dans les conditions indiquées à l'article 2.4 du RC et selon les quantités suivantes : 40 pièces.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux de livraison sont situés en France métropolitaine (hors Corse). Les adresses de livraison des fournitures sont listés en annexe n°2 du CCAP. Les...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les lieux de livraison sont situés en France métropolitaine (hors Corse). Les adresses de livraison des fournitures sont listés en annexe n°2 du CCAP. Les lieux de livraison des fournitures seront précisés dans les bons de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique des produits, appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“SACS PAPIER OU KRAFT 6L sans poignée.
La description et la quantité estimative annuelle sont précisées dans le CCAP et le CCTP.”
Informations complémentaires:
“Pour ce lot, les candidats doivent adresser les échantillons dans les conditions indiquées
à l'article 2.4 du RC et selon les quantités suivantes : 40 pièces”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux de livraison sont situés en France métropolitaine (hors Corse).
Les adresses de livraison des fournitures sont listés en annexe n°2 du CCAP.
Les...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les lieux de livraison sont situés en France métropolitaine (hors Corse).
Les adresses de livraison des fournitures sont listés en annexe n°2 du CCAP.
Les lieux de livraison des fournitures seront précisés dans les bons de commande.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-19 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Etienne
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Personnes autorisées à assister à l'ouverture: Directrice, Directeur Adjoint, Secrétaire Général, membres des services juridiques, achats et prescripteurs”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre
d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel global du candidat et le cas échéant, le chiffre
d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du présent marché, sur les trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années
(références professionnelles)” Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir la copie du ou des jugements l'autorisant à
poursuivre son activité ou devra prouver par...”
Liste et brève description des règles et critères
Si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir la copie du ou des jugements l'autorisant à
poursuivre son activité ou devra prouver par tout moyen qu'il bénéficie d'un plan de redressement. Attestation sur l'honneur relative "aux sanctions russes" complété et signé
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché sera financé par les fonds propres de l'efs. Le délai global de paiement est de 60 jours.
Son point de départ est fixé conformément aux...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le marché sera financé par les fonds propres de l'efs. Le délai global de paiement est de 60 jours.
Son point de départ est fixé conformément aux stipulations du cahier des clauses administratives particulières. Sauf
refus express du Titulaire mentionné dans son acte d'engagement, une avance lui est versée dans les conditions
définies aux articles R.2191-3 à R.2191-10 et aux articles R.2191-15 à R.2191-18 du code de la commande publique. Le
nantissement ou la cession de créances s'effectuera conformément aux articles R. 2191-45 et suivants du code de la
commande publique.
“Les opérateurs économiques peuvent présenter des offres pour un, plusieurs lots ou tous les lots. Ils doivent répondre sur l'ensemble des postes au sein...”
Les opérateurs économiques peuvent présenter des offres pour un, plusieurs lots ou tous les lots. Ils doivent répondre sur l'ensemble des postes au sein d'un lot. Et ils ne pourront pas proposer plus d'une référence par poste.
Les opérateurs économiques peuvent être attributaire d'un lot, de plusieurs lots ou la totalité des lots.
Les candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du RC.
Les montants indiqués sont en euros HT pour 48 mois.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Téléphone: 0149202000📞
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Téléphone: 0149202000📞
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Téléphone: 0149202000📞
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“: - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
: - Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet, un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice
administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la
notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain
du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un
recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en
sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du courrier, de rejet un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 202-626929 (2024-10-14)
Avis d'attribution de marché (2025-06-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est passée par l'Etablissement Français du Sang, 20 avenue du Stade de France 93218 La
Plaine Saint Denis. Il constitue un marché national...”
Brève description
La consultation est passée par l'Etablissement Français du Sang, 20 avenue du Stade de France 93218 La
Plaine Saint Denis. Il constitue un marché national délégué piloté par l'Etablissement Français du Sang Auvergne
Rhône-Alpes (EFS AURA), dans le cadre duquel les établissements locaux de l'EFS et le siège, mentionnés dans l'Acte
d'Engagement, émettent des bons de commande. La consultation est allotie en 4 lots, chaque lot donnant lieu à un
marché public. Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre mono attributaire exécuté
par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu avec seulement un maximum pour 48 mois pour
chacun des lots
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 1 390 557 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 112 894 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 64 537 💰
Description
Description du marché:
“Lot composé de 7 postes Poste 1 : Fourchette en bois Poste 2 : Couteau en bois Poste 3 : Cuillère à
dessert en bois Poste 4 : Spatule en bois (agitateur à...”
Description du marché
Lot composé de 7 postes Poste 1 : Fourchette en bois Poste 2 : Couteau en bois Poste 3 : Cuillère à
dessert en bois Poste 4 : Spatule en bois (agitateur à café). Poste 5 : Gobelet en carton recyclable Poste 6 : Gobelet en
carton Home Compost Poste 7 : Assiette carton La description des postes et les quantités estimatives nnuelles sont
précisées dans le CCAP et le CCTP
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux de livraison sont les suivants : France métropolitaine (hors Corse), EFS
Guadeloupe-Guyane ( livraison auprès des transitaires) et EFS...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les lieux de livraison sont les suivants : France métropolitaine (hors Corse), EFS
Guadeloupe-Guyane ( livraison auprès des transitaires) et EFS Réunion-Océan Indien (Livraison auprès des
transitaires). Les adresses de livraison des fournitures sont listés en annexe n°2 du CCAP. Les lieux de livraison des
fournitures seront précisés dans les bons de commande.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le marché public prendra effet à compter du 1er juin 2025 ou à sa date de notification si elle est
postérieure à celle-ci, pour une durée initiale de 12...”
Description des options
Le marché public prendra effet à compter du 1er juin 2025 ou à sa date de notification si elle est
postérieure à celle-ci, pour une durée initiale de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est
reconductible tacitement 3 fois pour des périodes de 12 mois. Dans l'hypothèse où le RPA décide de ne pas reconduire
le marché public, il en informe le Titulaire par courrier avec accusé de réception (PLACE), au plus tard trois mois avant
l'échéance. En cas de non-reconduction expresse du marché par le RPA, le Titulaire ne peut refuser la décision de non
reconduction et il ne peut prétendre à aucune indemnité pour compenser la rupture des relations contractuelles.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique des produits appréciée au regard des tests réalisés sur les écha
Critère de qualité (nom): Valeurs et impacts environnementaux, appréciés au regard des éléments de réponse contenus dans le
cadre de réponse et dans le mémoire technique.
Description
Description du marché:
“Lot composé de 4 postes: Poste 1 : Rouleau de Nappe de papier Poste 2 : Nappe papier Poste 3 : Set de
Table Poste 4 : Serviette de table La description des...”
Description du marché
Lot composé de 4 postes: Poste 1 : Rouleau de Nappe de papier Poste 2 : Nappe papier Poste 3 : Set de
Table Poste 4 : Serviette de table La description des postes et les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le CCAP et le CCTP.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Pour ce lot, les candidats doivent adresser les échantillons dans les conditions indiquées
à l'article 2.4 du RC et selon les quantités suivantes : 2...”
Informations complémentaires
Pour ce lot, les candidats doivent adresser les échantillons dans les conditions indiquées
à l'article 2.4 du RC et selon les quantités suivantes : 2 rouleaux pour le poste 1, 60 pièces pour le poste 2, 100 pièces pour le poste 3 et 200 pièces pour le poste 4
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux de livraison sont les suivants : France métropolitaine (hors Corse) et EFS
Réunion-Océan Indien (Livraison auprès des transitaires). Les adresses...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les lieux de livraison sont les suivants : France métropolitaine (hors Corse) et EFS
Réunion-Océan Indien (Livraison auprès des transitaires). Les adresses de livraison des fournitures sont listés en annexe n°2 du CCAP. Les lieux de livraison des fournitures seront précisés dans les bons de commande.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique des produits appréciée au regard des tests réalisés sur les échantillons
Description
Description du marché:
“SACS PAPIER OU KRAFT 80L sans poignée. La description et la quantité estimative annuelle sont
précisées dans le CCAP et le CCTP.”
Informations complémentaires:
“Pour ce lot, les candidats doivent adresser les échantillons dans les conditions indiquées
à l'article 2.4 du RC et selon les quantités suivantes : 40 pièces.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux de livraison sont situés en France métropolitaine (hors Corse). Les adresses de
livraison des fournitures sont listés en annexe n°2 du CCAP. Les...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les lieux de livraison sont situés en France métropolitaine (hors Corse). Les adresses de
livraison des fournitures sont listés en annexe n°2 du CCAP. Les lieux de livraison des fournitures seront précisés dans les bons de commande.
Afficher plus
Description du marché:
“SACS PAPIER OU KRAFT 6L sans poignée. La description et la quantité estimative annuelle sont précisées
dans le CCAP et le CCTP”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux de livraison sont situés en France métropolitaine (hors Corse). Les adresses de
livraison des fournitures sont listés en annexe n°2 du CCAP. Les...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les lieux de livraison sont situés en France métropolitaine (hors Corse). Les adresses de
livraison des fournitures sont listés en annexe n°2 du CCAP. Les lieux de livraison des fournitures seront précisés dans
les bons de commande.
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 00A25049 01
Date de conclusion du contrat: 2025-06-03 📅
Titre: Vaisselles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 787 100 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Coldis s.a.s.
Numéro d'enregistrement national: 722 620 549 00062
Adresse postale: ZAC du Plan - 230, avenue du Counoise
Code postal: 84320
Commune postale: Entraigues sur la sorgue
Région: Vaucluse🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service-ao@coldis.fr📧
Téléphone: 04 90 33 31 12📞
URL: https://coldis.fr/🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 159 631 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: PAREDES Distribution France
Numéro d'enregistrement national: 407 995 505 00085
Adresse postale: 14 Avenue Ferdinand de Lesseps - CS 90609
Code postal: 95196
Commune postale: GOUSSAINVILLE Cedex
Région: Val-d’Oise🏙️
Courrier électronique: marches@paredes.fr📧
Téléphone: 01 39 94 66 00📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 112 894 💰
Offre la plus basse: 64 537 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Lm plastiques
Numéro d'enregistrement national: 309 064 707 00032
Adresse postale: 27 rue des Cayennes - ZA des Boutries
Code postal: 78701
Commune postale: Conflans-sainte-honorine
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: k.barchiche@lmplastiques.fr📧
Téléphone: 01 34 90 07 00📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 21 460 💰
Offre la plus basse: 6 065 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Milhe et avons sas
Numéro d'enregistrement national: 057 802 001 00032
Adresse postale: 160, Chemin Notre Dame de la Consolation
Code postal: 13384
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Courrier électronique: infos@milheetavons.fr📧
Téléphone: 04 91 10 66 66📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Etablissement francais du sang
Adresse postale: 20 AV DU STADE DE FRANCE
Commune postale: Saint-denis
Courrier électronique: aura.marches.publics@efs.sante.fr📧
Téléphone: 0477595706📞
“Les opérateurs économiques peuvent présenter des offres pour un, plusieurs lots ou tous
les lots. Ils doivent répondre sur l'ensemble des postes au sein...”
Les opérateurs économiques peuvent présenter des offres pour un, plusieurs lots ou tous
les lots. Ils doivent répondre sur l'ensemble des postes au sein d'un lot. Et ils ne pourront pas proposer plus d'une
référence par poste. Les opérateurs économiques peuvent être attributaire d'un lot, de plusieurs lots ou la totalité des
lots. Les candidats doivent produire, à l'appui de leur offre, des échantillons conformément à l'article 2.4 du RC. Les
montants indiqués sont en euros HT pour 48 mois
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 11002001300097
Adresse postale: Sous-direction du droit de la commande publique Bureau économie, statistiques et techniques
del'achat public / 1C Bâtiment Condorcet - Télédoc 353 6 rue Louise Weiss
Code postal: 75703
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr📧
Téléphone: 0144970422📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet,
un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet,
un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice
administrative ; - Ou à défaut, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice
administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE/ de la
notification de la conclusion du contrat pour les marchés fondés sur un accord-cadre / de 6 mois à compter du lendemain
du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du
contrat n'a été effectuée ; - Dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, un
recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en
sont divisibles ; - Dans un délai de 2 mois à compter de sa notification du courrier, de rejet un recours pour excès de
pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7
du Code de justice administrative.
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 111-377924 (2025-06-11)