Avis de marché (2024-04-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de composteurs individuels et collectifs en bois et accessoires
Numéro de référence: 24VDFS03
Brève description:
“Fourniture de composteurs individuels (300 litres) et collectifs (500 et 1000 litres) en bois et accessoires”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Bioseaux”
Informations complémentaires:
“Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en valeur.
Financement par les ressources propres de...”
Informations complémentaires
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé en valeur.
Financement par les ressources propres de la collectivité.
Les modalités de paiement sont précisées dans les documents de la consultation.
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Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre pourra être reconduit par période anuuelle.
La reconduction est tacite.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 30
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“Composteurs individuels en bois de 300 litres”
Informations complémentaires:
“Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum et avec un maximum fixé en valeur..
Financement sur les ressources propres...”
Informations complémentaires
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum et avec un maximum fixé en valeur..
Financement sur les ressources propres de la collectivité.
Les modalités de paiement sont précisées dans les documents de la consultation.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période annuelle.
La reconduction est tacite.” Critères d'attribution
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): 45
Critère de qualité (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Etiquettes adhésives pour bioseaux”
Produits/services supplémentaires: Étiquettes📦 Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre pourra être reconduit par période annuelle.
La reconduction est tacite.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Description du marché:
“Composteurs collectifs en bois de 500 et 1000 litres” Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre pourra être reconduit par période annuelle.
La reconduction est tacite.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-03 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-04 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“En l'absence, en droit interne d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, la date susmentionnée n'est qu'une date indicative.”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
En l'absence, en droit interne d'obligations imposant le caractère public de la séance d'ouverture des plis, la date susmentionnée n'est qu'une date indicative.
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Cf. règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. règlement de la consultation”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cette décision peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif compétent.
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :
-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Cette décision peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif compétent.
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 086-261025 (2024-04-29)