fourniture de carburants et combustibles
Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Les différents lots de la consultation sont les suivants : -Lot 01 : fourniture de carburants à la pompe. -Lot 02 : fourniture de carburants et combustibles en cuve. Groupement de commandes entre la ville de Talmont Saint Hilaire et la communauté de communes Vendée grand littoral pour lequel la ville est le coordonnateur du groupement. Accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec quantités maximums annuelles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
- • Essence › Essence sans plomb
- • Gasoils › Carburant diesel
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-22 | Avis de marché |
| 2024-05-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de carburants et combustibles
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Carburant diesel 📦
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: La fourniture de carburants à la pompe
Quantité: 272000 litre
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Centre technique municipal
Code postal: 85440
Ville: Talmont saint hilaire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-23 📅
Date de fin: 2028-03-22 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Coût d'approvisionnement à la pompe
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: La fourniture de carburants et combustibles en cuve
Quantité: 37000 litre
Description du marché:
Produits/services: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
📦
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦
Adresse postale: Centre technique municipale
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-23 📅
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Description
Adresse postale: centres techniques municipal et intercommunal ZI du Patis
Ville: Talmont Saint Hilaire
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-26 08:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-02-26 08:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Vendee
Adresse postale: 3 Rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 85440
Commune postale: Talmont - Saint Hilaire
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@talmontsainthilaire.fr 📧
Téléphone: +33 251906042 📞
Fax: +33 251902894 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://talmont-saint-hilaire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 017-048946 (2024-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de carburants et combustibles
Numéro de référence:
2024-ST-01
Brève description:
Les différents lots de la consultation sont les suivants :
-Lot 01 : fourniture de carburants à la pompe.
-Lot 02 : fourniture de carburants et combustibles en cuve.
Groupement de commandes entre la ville de Talmont Saint Hilaire et la communauté de communes Vendée grand littoral pour lequel la ville est le coordonnateur du groupement.
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec quantités maximums annuelles.
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Produits/services: Carburant diesel 📦
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024-ST-01-L1
Titre: La fourniture de carburants à la pompe
Quantité: 272000 litre
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Approvisionnement en carburant, par remplissage du réservoir des véhicules du parc automobile, assuré par les agents de chaque membre du groupement qui se présenteront sur la ou les stations-services du titulaire munis d’un badge ou d’une carte accréditive.
Les installations de distribution de carburants proposées devront répondre aux contraintes d’accessibilité des véhicules poids lourds de PTAC 26 tonnes et disposer si possible d’un débit de pompe adapté aux volumes importants.
La situation géographique des stations-services sera prise en compte dans le critère coût que représente un approvisionnement à la pompe.
Pour information, la grande majorité des véhicules sont stationnés sur la commune de Talmont Saint Hilaire et sont amenés à devoir mettre du carburant régulièrement pour les besoins des services tels que l’enlèvement des ordures ménagères, les services techniques et les autres services.
Le type de véhicules faisant des approvisionnements à la pompe sont principalement des poids lourds, des voitures et des fourgons.
Maximum annuel 272 000 l pour le groupement.
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Code postal: 85440
Ville: Talmont saint hilaire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-23 📅
Date de fin: 2028-03-22 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Dans les conditions prévues à l’article 23 du CCAG FCS, l’acheteur peut prescrire au titulaire, par ordre de service, pendant l'exécution de l'accord-cadre, des prestations supplémentaires ou modificatives après consultation de ce dernier ou accepter les modifications qu'il propose.
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Options ✅
Description des options:
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
La reconduction est tacite.Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifiée au titulaire au plus tard dans un délai de 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre.
Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
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Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Coût d'approvisionnement à la pompe
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024-ST-01-L02
Titre: La fourniture de carburants et combustibles en cuve
Quantité: 37000 litre
Description du marché:
Le besoin porte :
• sur le remplissage de trois cuves en Gazole Non Routier (GNR)
• sur le remplissage des cuves à Fuel domestiques pour les chaudières.
Le GNR et le Fuel ordinaire domestique (FOD) seront livrés dans les différentes cuves fixes installées dans les lieux de livraison indiqués dans le dossier de consultation.
A titre d’information, les livraisons sont à réaliser sur les communes de Talmont Saint Hilaire et de Moutiers les Mauxfaits .
Maximum annuel 37 000 l pour le groupement.
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Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦
Adresse postale: Centre technique municipale
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-23 📅
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: centres techniques municipal et intercommunal ZI du Patis
Ville: Talmont Saint Hilaire
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-26 08:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-02-26 08:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Talmont - Saint Hilaire (85)
Numéro d'enregistrement national:
21850288800017
Département: Vendee
Adresse postale: 3 Rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 85440
Commune postale: Talmont - Saint Hilaire
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@talmontsainthilaire.fr 📧
Téléphone: +33 251906042 📞
Fax: +33 251902894 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://talmont-saint-hilaire.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 017-048946 (2024-01-22)
Avis de marché (2024-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de carburants à la pompe
Numéro de référence:
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 370 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Identifiant interne:
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-22 📅
Date de fin: 2028-05-23 📅
Informations sur les options
Description des options:
Critères d'attribution
Critère:
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: Mairie
3 rue de l'Hôtel de Ville
Ville: Talmont saint hialire
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-03 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-03 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/entreprise/? 🌏
Source: OJS 2024/S 106-325604 (2024-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de carburants à la pompe
Numéro de référence:
2024-ST-008
Brève description:
Fourniture de carburants à la pompe.
La présente consultation a pour objectif de relancer le lot n°1 de la consultation n°2024-ST001 déclaré sans suite .
Groupement de commandes entre la ville de Talmont Saint Hilaire et la communauté de communes Vendée grand littoral pour lequel la ville est le coordonnateur du groupement.
Accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec quantités maximums annuelles.
Afficher plus
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Description
Identifiant interne:
2024-ST-008
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-22 📅
Date de fin: 2028-05-23 📅
Informations sur les options
Description des options:
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre.
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
La dernière reconduction ne durera pas une année entière de manière à coïncider avec la fin de l’autre marché et prendra donc fin au 23/05/2028.
La reconduction est tacite.Si le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il prendra une décision expresse de non-reconduction qui sera notifiée au titulaire au plus tard dans un délai de 90 jours calendaires avant la date d'échéance de l'accord-cadre.
Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction de l'accord-cadre.
Afficher plus
Critère:
Les critères d'attribution de l'accord-cadre sont détaillés dans le règlement de la consultation.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: Mairie
3 rue de l'Hôtel de Ville
Ville: Talmont saint hialire
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-03 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-07-03 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/entreprise/? 🌏
Source: OJS 2024/S 106-325604 (2024-05-31)
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