Fourniture de carburant
Sictom Velay Pilat
Fourniture de carburant
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Haute-Loire
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture de carburant
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gasoils 📦
Description
Identifiant interne:
Quantité: 130000 litre
Adresse postale: 13 route de l'innovation
ZI La Garnasse - La Font du Loup
Code postal: 43240
Ville: Saint-Just Malmont
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-22 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège du SICTOM VELAY PILAT
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-03-22 16:00:00 📅
Lieu: Siège du SICTOM VELAY PILAT
Informations complémentaires:
Description de la justification de la procédure: Accord-cadre multi-attributaires (5 maximum) à marchés subséquents.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: DC1 / DC2 / Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SICTOM Velay Pilat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZA La Font du Loup
Code postal: 43240
Commune postale: St just malmont
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Président
Courrier électronique: afructoso@sictomvelaypilat.fr 📧
Téléphone: +33 477356964 📞
URL: https://www.sictomvelaypilat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublcis.cdg43.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon
CS 90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
URL: http://clermontferrand.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Point de contact: Greffe du Tribunal
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Greffe du Tribunal administratif
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 037-108694 (2024-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de carburant
Numéro de référence:
2024CDG185-58
Brève description: Fourniture de carburant
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gasoils 📦
Description
Identifiant interne:
1
Quantité: 130000 litre
Adresse postale: 13 route de l'innovation
ZI La Garnasse - La Font du Loup
Code postal: 43240
Ville: Saint-Just Malmont
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Livraison de 130 000 litres de carburant maximum par an après remise en concurrence des 5 prestataires potentiels (marchés subséquents).
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Il prendra effet le 01/04/2024, ou à la date de notification si celle-ci est postérieure. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché
Afficher plus
Options ✅
Description des options:
Le présent accord-cadre sera conclu pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois pour une durée d'un an. Durée maximale : 4 ans
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-22 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège du SICTOM VELAY PILAT
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Date et heure d'ouverture des plis mentionnées à titre indicatif, susceptibles de modification au gré de la procédure.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2024-03-22 16:00:00 📅
Lieu: Siège du SICTOM VELAY PILAT
Informations complémentaires:
Date et heure d'ouverture des plis mentionnées à titre indicatif, susceptibles de modification au gré de la procédure.
Facturation électronique: Requise
Description de la justification de la procédure: Accord-cadre multi-attributaires (5 maximum) à marchés subséquents.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: DC1 / DC2 / Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois derniers exercices disponibles
Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au dossier d'appel d'offres
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SICTOM Velay Pilat
Numéro d'enregistrement national:
25430059300020
Adresse postale: ZA La Font du Loup
Code postal: 43240
Commune postale: St just malmont
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Président
Courrier électronique: afructoso@sictomvelaypilat.fr 📧
Téléphone: +33 477356964 📞
URL: https://www.sictomvelaypilat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublcis.cdg43.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17630005100024
Adresse postale: 6 cours Sablon
CS 90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
URL: http://clermontferrand.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Point de contact: Greffe du Tribunal
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Greffe du Tribunal administratif
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 037-108694 (2024-02-19)
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