FOURNITURE DE BISCUITS DE CAMPAGNE
MINARM/SCA/PFC-RBT
FOURNITURE DE BISCUITS DE CAMPAGNE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-11.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de biscuits de campagne
Numéro de référence:
Brève description: FOURNITURE DE BISCUITS DE CAMPAGNE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Description
Titre: Biscuits campagne RCIR
Description du marché: Biscuits campagne RCIR
Adresse postale: ELOCA D'ANGERS 88 avenue Jean Boutton
Code postal: 49130
Ville: Les ponts de ce
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: non
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Renouvellement de 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60%
Prix ✅
Critère de coût (nom): Développement durable 10%
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: les lieux de livraison sont indiqués dans le CCTP
Adresse postale: Eloca d'angers
88 avenue Jean Boutton
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-30 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation)
Dépôts et garanties exigés: Se référer au CCAP
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Publication ultérieure
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Exécution ELOCA ANGERS
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Motifs d'exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/sca/pfc-rbt
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576153 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 178-549253 (2024-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de biscuits de campagne
Numéro de référence:
DAF_2024_001003
Brève description: FOURNITURE DE BISCUITS DE CAMPAGNE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Description
Titre: Biscuits campagne RCIR
Description du marché: Biscuits campagne RCIR
Adresse postale: ELOCA D'ANGERS 88 avenue Jean Boutton
Code postal: 49130
Ville: Les ponts de ce
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: non
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Renouvellement de 12 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60%
Prix ✅
Critère de coût (nom): Développement durable 10%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: les lieux de livraison sont indiqués dans le CCTP
Adresse postale: Eloca d'angers
88 avenue Jean Boutton
Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-30 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation)
Dépôts et garanties exigés: Se référer au CCAP
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Publication ultérieure
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Exécution ELOCA ANGERS
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Motifs d'exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/sca/pfc-rbt
Numéro d'enregistrement national:
11000201100044
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576153 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conformément au règlement du Conseil de l'Union Européenne n° 2022/576 du 8 avril 2022 relatif aux mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, la présente consultation n'est pas ouverte à un candidat établi sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire.
La même restriction est applicable à un candidat qui recourt à un sous-traitant et/ou à un fournisseur implanté sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire, si le montant des prestations représente plus de 10% de la valeur du marché.
Toute candidature ne satisfaisant pas à ce règlement sera rejetée.
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Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Tribunal Administratif de Nantes
6 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE BP 24111
44041 Nantes
greffe.ta-nantes@juradm.fr
Tél : 0240994600
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 178-549253 (2024-09-11)
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