Le présent marché a pour objet la fourniture d’un système d’acquisition de mesure acoustique distribuée sur fibre optique. Un système d’acquisition dit « DAS ».
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-10-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’un système d’acquisition de mesure acoustique distribuée sur fibre optique
Numéro de référence: 2024-23
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture d’un système d’acquisition de mesure acoustique distribuée sur fibre optique. Un système d’acquisition dit « DAS ».”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture d’un système d’acquisition de mesure acoustique distribuée sur fibre optique. Un système d’acquisition dit « DAS ».
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Appareils de détection et d'analyse📦
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture d’un système d’acquisition de mesure acoustique distribuée sur fibre optique. Un système d’acquisition dit « DAS ».”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture d’un système d’acquisition de mesure acoustique distribuée sur fibre optique. Un système d’acquisition dit « DAS ».
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Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 4 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Prestation supplémentaire éventuelle relative au stockage interne” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Services associés
Critère de qualité (nom): Considération environnementale
Critère de qualité (nom): Durée de la garantie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-06 19:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 60
“La consultation prévoit la présentation et le chiffrage d'une prestation supplémentaire éventuelle facultative.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
- référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
- référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 196-604489 (2024-10-07)
Avis d'attribution de marché (2025-01-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 152 815 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 25
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 5
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2029422
Date de conclusion du contrat: 2024-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 152 815 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Alcatel Submarine Network
Numéro d'enregistrement national: 43195807300063
Adresse postale: 1 avenue du Canada
Code postal: 91940
Commune postale: Les Ulis
Région: Essonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bertrand.six@asn.com📧
Téléphone: 0185821100📞
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: 0489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: 0489978600📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
- référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
- référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
La date de signature et de notification du marché est le 17/12/2024.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 8.1, après une demande écrite adressée par courriel également indiqué à la rubrique 8.1 au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Source: OJS 2025/S 020-060551 (2025-01-27)