Fourniture d'un microscope à force atomique automatique
CEA Grenoble
La présente consultation a pour objet la fourniture d'un microscope à force atomique automatique. Les options suivantes sont susceptibles d’être affermies dès la notification du marché : • Options avec chiffrage obligatoire : o Option n°1 : Formation maintenance niveau 1 pour deux personnes conformément à l’article 9 du cahier des charges ; o Option n°2 : Formation maintenance avancée pour deux personnes conformément à l’article 9 du cahier des charges ; • Options avec chiffrage facultatif : o Option n°3 : Mesures des caractéristiques électriques conformément à l’article 3.1 du cahier des charges ; o Option n°4 : Logiciels couplés à des caméras conformément à l’article 3.1 du cahier des charges ; o Option n°5 : Echangeurs de chaleur et systèmes de refroidissement conformément à l’article 3.2.6 du cahier des charges ; o Option n°6 : Transformateur électrique conformément à l’article 4.1.4 du cahier des charges ; o Option n°7 : Le transport, assurance comprise, selon les conditions DAP CEA Grenoble (Convention Incoterms ICC 2020) ;
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes › Machines et appareils microélectroniques
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-07 | Avis de marché |
| 2025-04-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un microscope à force atomique automatique
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines et appareils microélectroniques 📦
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Adresse postale: CEA Grenoble / 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Ville: Grenoble Cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: CEA/Grenoble 17 rue des Martyrs
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Anguéran Thirion
Courrier électronique: angueran.thirion@cea.fr 📧
Téléphone: 0659450565 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Identifiant des fonds de l’UE: Fames - pilot line
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble Cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
URL: https://grenoble.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 154-477350 (2024-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un microscope à force atomique automatique
Numéro de référence:
B24-01102-AT
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture d'un microscope à force atomique automatique. Les options suivantes sont susceptibles d’être affermies dès la notification du marché :
• Options avec chiffrage obligatoire :
o Option n°1 : Formation maintenance niveau 1 pour deux personnes conformément à l’article 9 du cahier des charges ;
o Option n°2 : Formation maintenance avancée pour deux personnes conformément à l’article 9 du cahier des charges ;
• Options avec chiffrage facultatif :
o Option n°3 : Mesures des caractéristiques électriques conformément à l’article 3.1 du cahier des charges ;
o Option n°4 : Logiciels couplés à des caméras conformément à l’article 3.1 du cahier des charges ;
o Option n°5 : Echangeurs de chaleur et systèmes de refroidissement conformément à l’article 3.2.6 du cahier des charges ;
o Option n°6 : Transformateur électrique conformément à l’article 4.1.4 du cahier des charges ;
o Option n°7 : Le transport, assurance comprise, selon les conditions DAP CEA Grenoble (Convention Incoterms ICC 2020) ;
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Produits/services: Machines et appareils microélectroniques 📦
Description
Identifiant interne:
B24-01102-AT
Description du marché:
La présente consultation a pour objet la fourniture d'un microscope atomique automatique. Les options suivantes sont susceptibles d’être affermies dès la notification du marché :
• Options avec chiffrage obligatoire :
o Option n°1 : Formation maintenance niveau 1 pour deux personnes conformément à l’article 9 du cahier des charges ;
o Option n°2 : Formation maintenance avancée pour deux personnes conformément à l’article 9 du cahier des charges ;
• Options avec chiffrage facultatif :
o Option n°3 : Mesures des caractéristiques électriques conformément à l’article 3.1 du cahier des charges ;
o Option n°4 : Logiciels couplés à des caméras conformément à l’article 3.1 du cahier des charges ;
o Option n°5 : Echangeurs de chaleur et systèmes de refroidissement conformément à l’article 3.2.6 du cahier des charges ;
o Option n°6 : Transformateur électrique conformément à l’article 4.1.4 du cahier des charges ;
o Option n°7 : Le transport, assurance comprise, selon les conditions DAP CEA Grenoble (Convention Incoterms ICC 2020) ;
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Code postal: 38054
Ville: Grenoble Cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: CEA/Grenoble 17 rue des Martyrs
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
- Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen.
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Liste et brève description des conditions:
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire.
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics
ou un document unique de marché européen (DUME) disponible sur https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
- Les attestations fiscales et sociales. Ces pièces seront à produire avant l’envoi de l’invitation à soumissionner par le CEA et dans le délai fixé par ce dernier.
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 21411 à L. 21415 et aux articles L. 21417 à L. 214110 du code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
775 685 019 00298
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Anguéran Thirion
Courrier électronique: angueran.thirion@cea.fr 📧
Téléphone: 0659450565 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Identifiant des fonds de l’UE: Fames - pilot line
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
« Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ». Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.21433 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr. 7/39 Il est interdit de cumuler les candidatures : en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables ».
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Nom: Greffe Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble Cedex
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
URL: https://grenoble.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 154-477350 (2024-08-07)
Avis d'attribution de marché (2025-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 EUR 💰
Identifiant des fonds de l’UE: FAMES - PILOT LINE
Description
Informations complémentaires:
Critères d'attribution
Prix (pondération): 1
Procédure
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bruker
Nom et adresse du contractant
Nom: Bruker france sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 34 rue de l'Industrie
Code postal: 67160
Commune postale: Wissembourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: www.bruker.com 🌏
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2025/S 080-265283 (2025-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 EUR 💰
Identifiant des fonds de l’UE: FAMES - PILOT LINE
Description
Informations complémentaires:
« Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ». Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.21433 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr. 7/39 Il est interdit de cumuler les candidatures : en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables ».
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Prix (pondération): 1
Procédure
Type de pondération: Pondération (décimal, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
B24-01102-AT
Date de conclusion du contrat: 2025-04-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
B24-01101-AT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bruker
Nom et adresse du contractant
Nom: Bruker france sas
Numéro d'enregistrement national:
311020911
Adresse postale: 34 rue de l'Industrie
Code postal: 67160
Commune postale: Wissembourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: www.bruker.com 🌏
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2025/S 080-265283 (2025-04-22)
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