Le CEA / LETI souhaite acquérir un équipement de découpe laser. Le présent marché présente les options facultatives suivantes : - Station de nettoyage (Cleaning station) ; - Echangeurs de chaleur / refroidisseurs (Heat exchangers / chillers) ; - Formation Maintenance de 1er niveau ; - Formation Maintenance avancée ; - Le prix du transport, assurance comprise, selon les conditions DAP CEAGrenoble (Convention Incoterms ICC 2020).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-04-22.
L'appel d'offres a été publié le 2024-03-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-03-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'un équipement de découpe laser
Numéro de référence: B24-01712-MC
Brève description:
“Le CEA / LETI souhaite acquérir un équipement de découpe laser.
Le présent marché présente les options facultatives suivantes :
- Station de nettoyage...”
Brève description
Le CEA / LETI souhaite acquérir un équipement de découpe laser.
Le présent marché présente les options facultatives suivantes :
- Station de nettoyage (Cleaning station) ;
- Echangeurs de chaleur / refroidisseurs (Heat exchangers / chillers) ;
- Formation Maintenance de 1er niveau ;
- Formation Maintenance avancée ;
- Le prix du transport, assurance comprise, selon les conditions DAP CEAGrenoble (Convention Incoterms ICC 2020).
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines et appareils microélectroniques📦 Description
Description du marché:
“Le CEA / LETI souhaite acquérir un équipement de découpe laser avec les options facultatives suivantes :
- Station de nettoyage (Cleaning station) ;
-...”
Description du marché
Le CEA / LETI souhaite acquérir un équipement de découpe laser avec les options facultatives suivantes :
- Station de nettoyage (Cleaning station) ;
- Echangeurs de chaleur / refroidisseurs (Heat exchangers / chillers) ;
- Formation Maintenance de 1er niveau ;
- Formation Maintenance avancée ;
- Le prix du transport, assurance comprise, selon les conditions DAP CEA Grenoble (Convention Incoterms ICC 2020).
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Informations complémentaires:
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr
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Lieu d'exécution: Isère🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-03 📅
Date de fin: 2025-06-02 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 5
Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;
- Bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Description: le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une...”
Liste et brève description des conditions
Description: le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire. le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesmarchespublics ou un document unique de marché européen (DUME) disponible sur https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe. Ces pièces seront à produire avant l’envoi de l’invitation à soumissionner par le CEA et dans le délai fixé par ce dernier.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
- L'indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ;
- L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ;
- Des descriptions ou photographies des fournitures ;
- Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;
L'acheteur accepte les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres. Lorsqu'un opérateur économique n'a pas la possibilité d'obtenir ces certificats dans les délais fixés pour des motifs qui ne lui sont pas imputables, l'acheteur accepte d'autres mesures équivalentes pour autant que l'opérateur économique concerné établisse que les mesures proposées sont équivalentes à celles requises.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CEA Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 775 685 019 00298
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: margot.cordebard@cea.fr📧
Téléphone: 0658313470📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr🌏
“Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire...”
Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr.
Il est interdit de cumuler les candidatures :
- en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ;
- en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun, Boîte Postale 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble CEDEX
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 04 76 42 90 00📞
URL: https://grenoble.tribunaladministratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun, Boîte Postale 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble CEDEX
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 04 76 42 90 00📞
URL: https://grenoble.tribunaladministratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 17800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun, Boîte Postale 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble CEDEX
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 04 76 42 90 00📞
URL: https://grenoble.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 059-174891 (2024-03-21)
Avis d'attribution de marché (2024-11-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:
“Nom du projet européen : FAMES”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 1
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: B24-01712-MC
Date de conclusion du contrat: 2024-10-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: DISCO HI-TEC EUROPE GmbH
Numéro d'enregistrement national: HRB 68517
Adresse postale: Liebigstrasse 8, D
Code postal: 85551
Commune postale: Kirchheim
Région: Hersfeld-Rotenburg 🏙️
Pays: Allemagne 🇩🇪