Le présent Marché a pour objet de définir les conditions suivant lesquelles le CEA confie au Titulaire, qui accepte, la fourniture d’un dispositif de mesure et d’analyse topographique d’échantillons en UO2. Le Marché se décompose en une partie forfaitaire définie comme suit : • Poste 1 : Fourniture du dispositif de mesure et d’analyse topographique d’échantillons en UO2 • Poste 2 : Livraison de l’équipement sur site • Poste 3 : Essais et tests • Poste 4 : Formation du personnel CEA à l’utilisation du dispositif • Poste 5 : Fourniture des livrables documentaires Le Marché se décompose en une partie optionnelle définie comme suit : • Option 1 : fourniture de la cartérisation / protection des opérateurs • Option 2 : Option de garantie de 3 ans • Option 3 : Contrat de maintenance préventive • Option 4 : Contrat de maintenance corrective Dans le cadre de cet avis de marché, sont disponibles à l'adresse électronique (plateforme PLACE) https://www.marches-publics.gouv.fr une version du cahier des charges, le règlement de consultation, le projet de marché et documents associés...
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-07-18.
L'appel d'offres a été publié le 2024-06-12.
Avis de marché (2024-06-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d’un dispositif de mesure et d’analyse topographique d’échantillons en UO2
Numéro de référence: B24-02687-MVI
Brève description:
Le présent Marché a pour objet de définir les conditions suivant lesquelles le CEA confie au Titulaire, qui accepte, la fourniture d’un dispositif de mesure et d’analyse topographique d’échantillons en UO2.
Le Marché se décompose en une partie forfaitaire définie comme suit :
• Poste 1 : Fourniture du dispositif de mesure et d’analyse topographique d’échantillons en UO2
• Poste 2 : Livraison de l’équipement sur site
• Poste 3 : Essais et tests
• Poste 4 : Formation du personnel CEA à l’utilisation du dispositif
• Poste 5 : Fourniture des livrables documentaires
Le Marché se décompose en une partie optionnelle définie comme suit :
• Option 1 : fourniture de la cartérisation / protection des opérateurs
• Option 2 : Option de garantie de 3 ans
• Option 3 : Contrat de maintenance préventive
• Option 4 : Contrat de maintenance corrective
Dans le cadre de cet avis de marché, sont disponibles à l'adresse électronique (plateforme PLACE) https://www.marches-publics.gouv.fr une version du cahier des charges, le règlement de consultation, le projet de marché et documents associés...
Le présent Marché a pour objet de définir les conditions suivant lesquelles le CEA confie au Titulaire, qui accepte, la fourniture d’un dispositif de mesure et d’analyse topographique d’échantillons en UO2.
Le Marché se décompose en une partie forfaitaire définie comme suit :
• Poste 1 : Fourniture du dispositif de mesure et d’analyse topographique d’échantillons en UO2
• Poste 2 : Livraison de l’équipement sur site
• Poste 3 : Essais et tests
• Poste 4 : Formation du personnel CEA à l’utilisation du dispositif
• Poste 5 : Fourniture des livrables documentaires
Le Marché se décompose en une partie optionnelle définie comme suit :
• Option 1 : fourniture de la cartérisation / protection des opérateurs
• Option 2 : Option de garantie de 3 ans
• Option 3 : Contrat de maintenance préventive
• Option 4 : Contrat de maintenance corrective
Dans le cadre de cet avis de marché, sont disponibles à l'adresse électronique (plateforme PLACE) https://www.marches-publics.gouv.fr une version du cahier des charges, le règlement de consultation, le projet de marché et documents associés...
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de topographie📦 Description
Identifiant interne: B24-02687-MVI
Description du marché:
Le présent Marché a pour objet de définir les conditions suivant lesquelles le CEA confie au Titulaire, qui accepte, la fourniture d’un dispositif de mesure et d’analyse topographique d’échantillons en UO2.
Durée de l'accord: 12 mois Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Pour davantage d'informations, veuillez vous référer au dossier de consultation accessible sur https:// www.marches-public.gouv.fr avec la référence définie à la section 5.1 (identifiant interne).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001 Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône
🏙️
Adresse postale: DG/CEACAD/DSTG/SMA/BELP, Bâtiment 122
Code postal: 13108
Ville: Saint paul lez durance
Pays: France 🇫🇷
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-18 15:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12 mois Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Pour davantage d'informations veuillez vous référer au règlement de consultation du dossier de consultation accessible sur https://www.marches-public.gouv.fr avec la référence indiquée à la section 5.1 (identifiant interne)
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les cas d'exclusion de la procédure sont prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 et aux articles L.2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique. Pour plus d'information, les opérateurs économiques sont invités à consulter les fiches techniques "Présentation des candidatures", "Examen des candidatures" et "Les exclusions de plein droit de la procédure prévue dans la réglementation de la commande publique - tableau d'information" disponible sur le site internet de la DAJ.
Les cas d'exclusion de la procédure sont prévus aux articles L2141-1 à L2141-5 et aux articles L.2141-7 à L2141-10 du code de la commande publique. Pour plus d'information, les opérateurs économiques sont invités à consulter les fiches techniques "Présentation des candidatures", "Examen des candidatures" et "Les exclusions de plein droit de la procédure prévue dans la réglementation de la commande publique - tableau d'information" disponible sur le site internet de la DAJ.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CEA Centre de Cadarache
Numéro d'enregistrement national: 77568501900405
Département: 13
Adresse postale: DG/CEACAD/DSTG/SMA/BELP, Bâtiment 122
Code postal: 13108
Commune postale: Saint paul lez durance
Région: Bouches-du-Rhône
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Marine VIALLE
Courrier électronique: marine.vialle@cea.fr📧
Téléphone: +33 44253643📞
URL: www.cea.fr🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.marches-publics.gouv.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent
- le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent
Ces formulaire sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
- Les coordonnées du soumissionnaire suivant le modèle figurant en annexe 4
- Un document attestant de la qualité du signataire (lettre de délégation de signature, subdélégation, etc… comprenant les informations suivantes : prénom, nom, pouvoir, etc…)
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du CCP, téléchargeable à l’adresse suivante :
https://dume.chorus-pro.gouv.fr/
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent
- le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent
Ces formulaire sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
- Les coordonnées du soumissionnaire suivant le modèle figurant en annexe 4
- Un document attestant de la qualité du signataire (lettre de délégation de signature, subdélégation, etc… comprenant les informations suivantes : prénom, nom, pouvoir, etc…)
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du CCP, téléchargeable à l’adresse suivante :
https://dume.chorus-pro.gouv.fr/
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé précontractuel peut être introduit dans les conditions des articles M551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé précontractuel peut être introduit dans les conditions des articles M551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 114-348599 (2024-06-12)