Fourniture d'objets promotionnels écoresponsables pour les services de la Métropole de Lyon et les membres de la Centrale d'achats
Métropole de Lyon
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l'impression d'objets promotionnels « éco-responsables » pour la Métropole de Lyon ainsi que les adhérents de la Centrale d'achats territoriale de la Métropole de Lyon. Ainsi, le marché issu de la présente consultation sera ouvert aux services de la Métropole de Lyon, et proposé à l'ensemble des adhérents de la Centrale d'achat territoriale
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils et équipement de démonstration › Produits d'information et de promotion
- • Blocs › Bloc-notes
- • Céréales › Produits à graines
- • Imprimés et produits connexes › Cartes postales, cartes de vœux et autres imprimés
- • Parapluies et parasols, cannes et cannes-sièges › Parapluies
- • Sacs et sachets › Sacs en textile
- • Stylos à encre
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-15 | Avis de marché |
| 2024-08-02 | Avis de marché |
| 2025-06-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'objets promotionnels écoresponsables pour les services de la Métropole de Lyon et les membres de la Centrale d'achats
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Textile technique et bagagerie
Description du marché: Textile technique et bagagerie
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de la Métropole de Lyon
Code postal: 69000
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: à l'issue de la période contractuelle
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et qualité du conseil
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte des enjeux environnementaux
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Objets promotionnels à base de papeterie en découpe
Description du marché: Objets promotionnels à base de papeterie en découpe
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Objets promotionnels à base de végétal
Description du marché: Objets promotionnels à base de végétal
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Objets promotionnels généralistes
Description du marché: Objets promotionnels généralistes
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Métropole de Lyon, Tour de la Part Dieu
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-06 14:00:00 📅
Lieu: Métropole de Lyon, Tour de la Part Dieu
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 rue du Lac
Cs 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: dpiaf-marches@grandlyon.com 📧
Téléphone: 0478634807 📞
URL: http://www.grandlyon.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1500273 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1500273 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 138-428335 (2024-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'objets promotionnels écoresponsables pour les services de la Métropole de Lyon et les membres de la Centrale d'achats
Numéro de référence:
2024DGDPIAF20
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l'impression d'objets promotionnels « éco-responsables » pour la Métropole de Lyon ainsi que les adhérents de la Centrale d'achats territoriale de la Métropole de Lyon. Ainsi, le marché issu de la présente consultation sera ouvert aux services de la Métropole de Lyon, et proposé à l'ensemble des adhérents de la Centrale d'achat territoriale
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Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Textile technique et bagagerie
Description du marché: Textile technique et bagagerie
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Territoire de la Métropole de Lyon
Code postal: 69000
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: à l'issue de la période contractuelle
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Les marchés sont conclus pour une durée de deux ans ferme à compter de leur notification, reconductible une fois pour la même durée
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et qualité du conseil
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte des enjeux environnementaux
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Objets promotionnels à base de papeterie en découpe
Description du marché: Objets promotionnels à base de papeterie en découpe
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Objets promotionnels à base de végétal
Description du marché: Objets promotionnels à base de végétal
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Objets promotionnels généralistes
Description du marché: Objets promotionnels généralistes
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-06 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Métropole de Lyon, Tour de la Part Dieu
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-06 14:00:00 📅
Lieu: Métropole de Lyon, Tour de la Part Dieu
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Le candidat doit remettre les documents suivants :
- La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.
- Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :
- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)
- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp).
Précisions :
- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.
- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Niveau spécifique minimal exigé : aucune exigence
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- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Niveau spécifique minimal exigé : aucune exigence.
- Présentation d'une liste des principaux services/fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services/fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Niveau spécifique minimal exigé : être en capacité de fournir des objets promotionnels marqués comparables à ceux objets du lot concerné appréciée au regard de trois références minimum réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
20004697700019
Adresse postale: 20 rue du Lac
Cs 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: dpiaf-marches@grandlyon.com 📧
Téléphone: 0478634807 📞
URL: http://www.grandlyon.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1500273 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1500273 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Des échantillons sont à remettre pour chacun des lots. Les précisions relatives à cette remise obligatoire d'échantillons sont apportées à l'article 8 du règlement de la consultation.
Chacun des lots comportent des engagements d'insertion détaillés à l'article 16 du Ccap.
Precisions Sur Les Conditions De Remise Des Offres/Candidatures, Sur Les Capacites, Sur Les Conditions D'Obtention Du Dce Et Les Criteres De Selection Des Offres : Voir règlement de la consultation
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Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
656479
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 138-428335 (2024-07-15)
Avis de marché (2024-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Description
1 200 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Champ d'application du marché
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-13 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-13 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 3be15513-c76e-481d-965e-e70f460c9b71-01
Source: OJS 2024/S 152-473289 (2024-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Description
1 200 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Produits/services supplémentaires:
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-13 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-13 14:00:00 📅
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 06/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 13/09/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 06/09/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 13/09/2024 à 14h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 3be15513-c76e-481d-965e-e70f460c9b71-01
Source: OJS 2024/S 152-473289 (2024-08-02)
Avis d'attribution de marché (2025-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 600 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-05-26 📅
Titre: Textile technique et bagagerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Affective
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rue Des Augustins
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: charles-henri@affective.fr 📧
Téléphone: 0679345937 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Synneo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 40 impasse Madeleine Bres
Code postal: 77127
Commune postale: Lieusaint
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: lisa.wojtusiak@synneo.fr 📧
Téléphone: 0534252743 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Rhône 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 428335-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Rhône 🏙️
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Source: OJS 2025/S 107-364713 (2025-06-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 600 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-1115
Date de conclusion du contrat: 2025-05-26 📅
Titre: Textile technique et bagagerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 600 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Affective
Numéro d'enregistrement national:
1500273-1-1-1
Adresse postale: 9 Rue Des Augustins
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: charles-henri@affective.fr 📧
Téléphone: 0679345937 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1500273-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Synneo
Numéro d'enregistrement national:
1500273-1-4-1
Adresse postale: 40 impasse Madeleine Bres
Code postal: 77127
Commune postale: Lieusaint
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: lisa.wojtusiak@synneo.fr 📧
Téléphone: 0534252743 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
63466
Région: Rhône 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 428335-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les marchés sont conclus pour une durée de deux ans ferme à compter de leur notification, reconductible une fois pour la même durée.
Lot 1 : Le minimum de commandes est fixé en valeur à 60 000 euros Ht pour chaque période contractuelle ferme ou reconduite et le maximum de commandes est fixé en valeur à 600 000 euros Ht pour chaque période
contractuelle ferme ou reconduite.
Lot 3 : Le minimum de commandes est fixé en valeur à 20 000 euros Ht pour chaque période contractuelle ferme ou reconduite et le maximum de commandes est fixé en valeur à 400 000 euros Ht pour chaque période
contractuelle ferme ou reconduite.
Lot 4 : Le minimum de commandes est fixé en valeur à 100 000 euros Ht pour chaque période contractuelle ferme ou reconduite et le maximum de commandes est fixé en valeur à 1 600 000 euros Ht pour chaque période
contractuelle ferme ou reconduite
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
1C9DADE3-E7FD-33C1-F9841C59BDE68163
Région: Rhône 🏙️
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
1C9DADF1-034E-0639-634E2D21C28A12F9
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Source: OJS 2025/S 107-364713 (2025-06-03)
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