Fourniture d'entrées appertisées

MINARM/SCA/PFC-RBT

Fourniture d'entrées appertisées : Lot 1 : Pâté de cerf 1/10 OF ; Lot 2 : Pâté de sanglier 1/10 OF ; Lot 3 : Pâté forestier 1/10 OF ; Lot 4 : Rillettes pur porc traditionnelles 1/10 OF ; Lot 5 : Rillettes de poulet rôti 1/10 OF ; Lot 6 : Rillettes pur canard traditionnelles 1/10 OF ; Lot 7 : Pâté de foie de volaille 1/10 OF ; Lot 8 : Rillettes de thon 1/10 OF ; Lot 9 : Rillettes de saumon 1/10 OF ; Lot 10 : Rillettes de maquereau 1/10 OF ; Lot 11 : Filets de sardines 1/7 P21 OF ; Lot 12 : Garniture thon au fromage 1/10 OF ; Lot 13 : Garniture sandwich poisson 1/10 OF ; Lot 14 : Brandade de Nîmes 1/10 OF ; Lot 15 : Dahl lentilles corail - cajou 1/10 OF ; Lot 16 : Houmous tomates séchées fromage 1/10 OF ; Lot 17 : Tartinable aux oeufs 1/10 OF.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-27.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-06-27 Avis de marché
Avis de marché (2024-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'entrées appertisées
Numéro de référence: DAF_2024_000342
Brève description:
Fourniture d'entrées appertisées : Lot 1 : Pâté de cerf 1/10 OF ; Lot 2 : Pâté de sanglier 1/10 OF ; Lot 3 : Pâté forestier 1/10 OF ; Lot 4 : Rillettes pur porc traditionnelles 1/10 OF ; Lot 5 : Rillettes de poulet rôti 1/10 OF ; Lot 6 : Rillettes pur canard traditionnelles 1/10 OF ; Lot 7 : Pâté de foie de volaille 1/10 OF ; Lot 8 : Rillettes de thon 1/10 OF ; Lot 9 : Rillettes de saumon 1/10 OF ; Lot 10 : Rillettes de maquereau 1/10 OF ; Lot 11 : Filets de sardines 1/7 P21 OF ; Lot 12 : Garniture thon au fromage 1/10 OF ; Lot 13 : Garniture sandwich poisson 1/10 OF ; Lot 14 : Brandade de Nîmes 1/10 OF ; Lot 15 : Dahl lentilles corail - cajou 1/10 OF ; Lot 16 : Houmous tomates séchées fromage 1/10 OF ; Lot 17 : Tartinable aux oeufs 1/10 OF.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Aliments en conserve et rations de campagne 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Pâté de cerf 1/10 OF
Description du marché: Pâté de cerf 1/10 OF
Site principal ou lieu d'exécution: Lieux principaux d'exécution fixés dans le CCTP
Adresse postale: Eloca d'angers
88 avenue Jean Boutton
Code postal: 49130
Ville: Les ponts de ce
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 84 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-28 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60 %
Critère de qualité (pondération): 60
Prix
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation) ; ce critère correspond au critère développement durable : 10 %
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Pâté de sanglier 1/10 OF
Description du marché: Pâté de sanglier 1/10 OF
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Pâté forestier 1/10 OF
Description du marché: Pâté forestier 1/10 OF
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Rillettes pur porc traditionnelles 1/10 OF
Description du marché: Rillettes pur porc traditionnelles 1/10 OF
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Rillettes de poulet rôti 1/10 OF
Description du marché: Rillettes de poulet rôti 1/10 OF
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Rillettes pur canard traditionnelles 1/10 OF
Description du marché: Rillettes pur canard traditionnelles 1/10 OF
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Pâté de foie de volaille 1/10 OF
Description du marché: Pâté de foie de volaille 1/10 OF
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Rillettes de thon 1/10 OF
Description du marché: Rillettes de thon 1/10 OF
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 60%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Rillettes de saumon 1/10 OF
Description du marché: Rillettes de saumon 1/10 OF
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Rillettes de maquereau 1/10 OF
Description du marché: Rillettes de maquereau 1/10 OF
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Filets de sardines 1/7 P21 OF
Description du marché: Filets de sardines 1/7 P21 OF
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Garniture thon au fromage 1/10 OF
Description du marché: Garniture thon au fromage 1/10 OF
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Garniture sandwich poisson 1/10 OF
Description du marché: Garniture sandwich poisson 1/10 OF
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Brandade de Nîmes 1/10 OF
Description du marché: Brandade de Nîmes 1/10 OF
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Dahl lentilles corail - cajou 1/10 OF
Description du marché: Dahl lentilles corail - cajou 1/10 OF
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Houmous tomates séchées fromage 1/10 OF
Description du marché: Houmous tomates séchées fromage 1/10 OF
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Tartinable aux oeufs 1/10 OF
Description du marché: Tartinable aux oeufs 1/10 OF
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux de livraison sont indiqués dans le CCTP

Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-06 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation)
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont indiqués dans les documents de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/sca/pfc-rbt
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Adresse postale: 11 rue de Groussay
Code postal: 78513
Commune postale: Rambouillet
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfc-rbt.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 134576153 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conformément au règlement du Conseil de l'Union Européenne n° 2022/576 du 8 avril 2022 relatif aux mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine, la présente consultation n'est pas ouverte à un candidat établi sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire. La même restriction est applicable à un candidat qui recourt à un sous-traitant et/ou à un fournisseur implanté sur le territoire russe ou détenu à plus de 50% par une entité établie sur ce territoire, si le montant des prestations représente plus de 10% de la valeur du marché. Toute candidature ne satisfaisant pas à ce règlement sera rejetée.
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Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: CS 24111
6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44 041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 125-385172 (2024-06-27)