Fourniture d'articles d'hygiène et d'environnement du patient
CHRU CAEN
Fourniture d'articles d?hygiène et d'environnement du patient
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection
- • Articles textiles ménagers › Couvertures et plaids
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- • Parfums et produits de toilette › Préparation et articles capillaires
- • Parfums et produits de toilette › Savon
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- • Équipement de distribution › Boîtes de distribution
- • Équipement et fournitures pour autopsie › Etiquettes ou bracelets d'identification pour autopsie
- • Équipement et fournitures pour autopsie et à usage mortuaire › Matériel et fournitures mortuaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'articles d'hygiène et d'environnement du patient
Brève description: Fourniture d'articles d?hygiène et d'environnement du patient
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de soins personnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Scellés de sécurité
Description du marché: Scellés de sécurité
Informations complémentaires:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): se reporter au RC
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable et RSE
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Couteaux jetables pour macroscopie
Description du marché: Couteaux jetables pour macroscopie
Produits/services: Matériel et fournitures mortuaires 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 95
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Consommables pré-imprégnés (gants, coiffes)
Description du marché: Consommables pré-imprégnés (gants, coiffes)
Produits/services: Savon 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): RSE & Développement Durable
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mentonnières à usage unique
Description du marché: Mentonnières à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Consommables socio-esthétiques
Description du marché: Consommables socio-esthétiques
Produits/services: Parfums et produits de toilette 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 75
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sachets plastiques pour cassettes radio/capteurs plans
Description du marché: Sachets plastiques pour cassettes radio/capteurs plans
Produits/services: Sacs et sachets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sac vestiaire
Description du marché: Sac vestiaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Couverture anti-suicide
Description du marché: Couverture anti-suicide
Produits/services: Couvertures et plaids 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Solution nettoyante sans rinçage
Description du marché: Solution nettoyante sans rinçage
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pansements gynécologiques stériles
Description du marché: Pansements gynécologiques stériles
Produits/services: Serviettes hygiéniques ou tampons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lavage patient au lit
Description du marché: Lavage patient au lit
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cosmétiques professionnels pour maquillage post-mortem
Description du marché: Cosmétiques professionnels pour maquillage post-mortem
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sachets pour transport de prélèvements d'échantillons biologiques
Description du marché: Sachets pour transport de prélèvements d'échantillons biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Distributeurs de médicaments
Description du marché: Distributeurs de médicaments
Produits/services: Boîtes de distribution 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bracelets identification patient bébé
Description du marché: Bracelets identification patient bébé
Produits/services: Etiquettes ou bracelets d'identification pour autopsie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Consommables mortuaires
Description du marché: Consommables mortuaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accessoires hygiène des mains
Description du marché: Accessoires hygiène des mains
Produits/services: Produits de soins pour mains 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits de rasage
Description du marché: Produits de rasage
Produits/services: Rasoirs et trousses de manucure ou de pédicure 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'entretien appareils dentaires
Description du marché: Produits d'entretien appareils dentaires
Produits/services: Articles et préparations pour hygiène orale ou dentaire 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Accessoires hygiène de la tête
Description du marché: Accessoires hygiène de la tête
Produits/services: Préparation et articles capillaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lingettes imprégnées
Description du marché: Lingettes imprégnées
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Brumisateur d'eau de source
Description du marché: Brumisateur d'eau de source
Produits/services: Parfums, produits de toilette et condoms 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Rouleau antidérapant découpable
Description du marché: Rouleau antidérapant découpable
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bracelets identification patient adulte
Description du marché: Bracelets identification patient adulte
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sachets pour écrase médicaments
Description du marché: Sachets pour écrase médicaments
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ecrase médicaments
Description du marché: Ecrase médicaments
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Protections féminines
Description du marché: Protections féminines
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Housse complète de rechange pour matelas en mousse viscoélastique
Description du marché: Housse complète de rechange pour matelas en mousse viscoélastique
Produits/services: Linge de lit 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits de salle de bain
Description du marché: Produits de salle de bain
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Housses de protection pour casque anti-bruit IRM
Description du marché: Housses de protection pour casque anti-bruit IRM
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Couches droites
Description du marché: Couches droites
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Support absorbants pour sachets de transport de matières biologiques
Description du marché: Support absorbants pour sachets de transport de matières biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'hygiène de marque connu du grand public
Description du marché: Produits d'hygiène de marque connu du grand public
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sachets médicaments à usage unique
Description du marché: Sachets médicaments à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Housses de protection pour cassettes radio/capteurs plans
Description du marché: Housses de protection pour cassettes radio/capteurs plans
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Produits/services supplémentaires:
Description
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le nombre est une pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter au RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: se reporter au RC
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chru caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Avenue de la Côte de Nacre
Code postal: 14033
Commune postale: Caen cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchesin-c@chu-caen.fr 📧
Téléphone: 0231064785 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2482741&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2482741&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: DREETS DES PAYS DE LA LOIRE Immeuble Skyline - 22 Mail Pablo Picasso - BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467902 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: 33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Fax: +33 231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 051-148776 (2024-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'articles d'hygiène et d'environnement du patient
Brève description: Fourniture d'articles d?hygiène et d'environnement du patient
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de soins personnels 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
31
Titre: Scellés de sécurité
Description du marché: Scellés de sécurité
Informations complémentaires:
Durée : jusqu'au 30/06/2025, reconductible 3 fois 12 mois, jusqu'au 30/06/2028 - Mini/maxi : cf RC
Produits/services: Équipements de protection
📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): se reporter au RC
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Développement durable et RSE
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
2️⃣
Identifiant interne:
33
Titre: Couteaux jetables pour macroscopie
Description du marché: Couteaux jetables pour macroscopie
Produits/services: Matériel et fournitures mortuaires 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 95
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
3️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Consommables pré-imprégnés (gants, coiffes)
Description du marché: Consommables pré-imprégnés (gants, coiffes)
Produits/services: Savon 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): RSE & Développement Durable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
32
Titre: Mentonnières à usage unique
Description du marché: Mentonnières à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
5️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Consommables socio-esthétiques
Description du marché: Consommables socio-esthétiques
Produits/services: Parfums et produits de toilette 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 75
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
6️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: Sachets plastiques pour cassettes radio/capteurs plans
Description du marché: Sachets plastiques pour cassettes radio/capteurs plans
Produits/services: Sacs et sachets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
7️⃣
Identifiant interne:
27
Titre: Sac vestiaire
Description du marché: Sac vestiaire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
8️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Couverture anti-suicide
Description du marché: Couverture anti-suicide
Produits/services: Couvertures et plaids 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
9️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Solution nettoyante sans rinçage
Description du marché: Solution nettoyante sans rinçage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Pansements gynécologiques stériles
Description du marché: Pansements gynécologiques stériles
Produits/services: Serviettes hygiéniques ou tampons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Lavage patient au lit
Description du marché: Lavage patient au lit
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
35
Titre: Cosmétiques professionnels pour maquillage post-mortem
Description du marché: Cosmétiques professionnels pour maquillage post-mortem
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
29
Titre: Sachets pour transport de prélèvements d'échantillons biologiques
Description du marché: Sachets pour transport de prélèvements d'échantillons biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Distributeurs de médicaments
Description du marché: Distributeurs de médicaments
Produits/services: Boîtes de distribution 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: Bracelets identification patient bébé
Description du marché: Bracelets identification patient bébé
Produits/services: Etiquettes ou bracelets d'identification pour autopsie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
34
Titre: Consommables mortuaires
Description du marché: Consommables mortuaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Accessoires hygiène des mains
Description du marché: Accessoires hygiène des mains
Produits/services: Produits de soins pour mains 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Produits de rasage
Description du marché: Produits de rasage
Produits/services: Rasoirs et trousses de manucure ou de pédicure 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Produits d'entretien appareils dentaires
Description du marché: Produits d'entretien appareils dentaires
Produits/services: Articles et préparations pour hygiène orale ou dentaire 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Accessoires hygiène de la tête
Description du marché: Accessoires hygiène de la tête
Produits/services: Préparation et articles capillaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lingettes imprégnées
Description du marché: Lingettes imprégnées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Brumisateur d'eau de source
Description du marché: Brumisateur d'eau de source
Produits/services: Parfums, produits de toilette et condoms 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Rouleau antidérapant découpable
Description du marché: Rouleau antidérapant découpable
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Bracelets identification patient adulte
Description du marché: Bracelets identification patient adulte
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Sachets pour écrase médicaments
Description du marché: Sachets pour écrase médicaments
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Ecrase médicaments
Description du marché: Ecrase médicaments
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Protections féminines
Description du marché: Protections féminines
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Housse complète de rechange pour matelas en mousse viscoélastique
Description du marché: Housse complète de rechange pour matelas en mousse viscoélastique
Produits/services: Linge de lit 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Produits de salle de bain
Description du marché: Produits de salle de bain
Informations complémentaires:
Durée : jusqu'au 30/06/2025, reconductible 3 fois 12 mois, jusqu'au 30/06/2028
Mini/maxi : cf RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: Housses de protection pour casque anti-bruit IRM
Description du marché: Housses de protection pour casque anti-bruit IRM
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Couches droites
Description du marché: Couches droites
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
30
Titre: Support absorbants pour sachets de transport de matières biologiques
Description du marché: Support absorbants pour sachets de transport de matières biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Produits d'hygiène de marque connu du grand public
Description du marché: Produits d'hygiène de marque connu du grand public
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
28
Titre: Sachets médicaments à usage unique
Description du marché: Sachets médicaments à usage unique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
26
Titre: Housses de protection pour cassettes radio/capteurs plans
Description du marché: Housses de protection pour cassettes radio/capteurs plans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
Description
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresses des différents établissements du GHT stipulés dans l'annexe 1 du CCAP (Calvados et Orne)
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le nombre est une pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter au RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: se reporter au RC
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chru caen
Numéro d'enregistrement national:
26140093100018
Adresse postale: Avenue de la Côte de Nacre
Code postal: 14033
Commune postale: Caen cedex 9
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchesin-c@chu-caen.fr 📧
Téléphone: 0231064785 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2482741&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2482741&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Adresse postale: DREETS DES PAYS DE LA LOIRE Immeuble Skyline - 22 Mail Pablo Picasso - BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467902 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: 33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Fax: +33 231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 051-148776 (2024-03-11)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)
- Produits de soins personnels (18)
- Articles en papier à usage sanitaire (2)
- Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table (9)
- Parfums, produits de toilette et condoms (4)
- Produits de soins pour bébés (1)
- Produits de soins pour mains et ongles
- Produits pour le soin des yeux et verres correcteurs
- Rasoirs et trousses de manucure ou de pédicure (1)
- Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie (1)