Fourniture, conditionnement et livraison de titres-restaurant pour les besoins de la SEMA et de la SPL SUD PLAISANCE à SAINTE-MAXIME MARCHE N° 2024-AD-06-00-AC-FE
SEMA (83)
Fourniture, conditionnement et livraison de titres-restaurant pour les besoins de la SEMA et de la SPL SUD PLAISANCE à SAINTE-MAXIME MARCHE N° 2024-AD-06-00-AC-FE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-30 | Avis de marché |
| 2024-12-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, conditionnement et livraison de titres-restaurant pour les besoins de la SEMA et de la SPL SUD PLAISANCE à SAINTE-MAXIME MARCHE N° 2024-AD-06-00-AC-FE
Brève description:
Produits/services: Chèques-repas 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture, conditionnement et livraison de titres-restaurant pour les besoins de la SEMA et de la SPL SUD PLAISANCE Ã SAINTE-MAXIME
Description du marché:
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Code postal: 83120
Ville: Sainte-maxime
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SEMA (83)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Villa Bellevue. Avenue Berthie Albrecht BP 31
Code postal: 83120
Commune postale: Sainte Maxime
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aurelie.amado@sema83.fr 📧
Téléphone: +33 415098289 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.sainte-maxime.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de draguignan
Numéro d'enregistrement national:
Département: Tribunal judiciaire de draguignan
Adresse postale: 11 Rue Pierre Clément
Code postal: 83300
Commune postale: Draguignan
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal judiciaire de draguignan
Courrier électronique: tj1-draguignan@justice.fr 📧
Téléphone: +33 494605700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 191-590696 (2024-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, conditionnement et livraison de titres-restaurant pour les besoins de la SEMA et de la SPL SUD PLAISANCE à SAINTE-MAXIME MARCHE N° 2024-AD-06-00-AC-FE
Brève description:
Fourniture, conditionnement et livraison de titres-restaurant pour les besoins de la SEMA et de la SPL SUD PLAISANCE à SAINTE-MAXIME MARCHE N° 2024-AD-06-00-AC-FE
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Chèques-repas 📦
Description
Identifiant interne:
Fourniture, conditionnement et livraison de titres-restaurant pour les besoins de la SEMA et de la SPL SUD PLAISANCE Ã SAINTE-MAXIME
Titre: Fourniture, conditionnement et livraison de titres-restaurant pour les besoins de la SEMA et de la SPL SUD PLAISANCE Ã SAINTE-MAXIME
Description du marché:
Fourniture, conditionnement et livraison de titres-restaurant pour les besoins de la SEMA et de la SPL SUD PLAISANCE Ã SAINTE-MAXIME â
ACCORD-CADRE N° 2024-AD-06-00-AC-FE
Durée de l'accord: 48 mois Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Code postal: 83120
Ville: Sainte-maxime
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Références: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SEMA (83)
Numéro d'enregistrement national:
99774912200013
Adresse postale: Villa Bellevue. Avenue Berthie Albrecht BP 31
Code postal: 83120
Commune postale: Sainte Maxime
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aurelie.amado@sema83.fr 📧
Téléphone: +33 415098289 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.sainte-maxime.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de draguignan
Numéro d'enregistrement national:
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DRAGUIGNAN
Département: Tribunal judiciaire de draguignan
Adresse postale: 11 Rue Pierre Clément
Code postal: 83300
Commune postale: Draguignan
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal judiciaire de draguignan
Courrier électronique: tj1-draguignan@justice.fr 📧
Téléphone: +33 494605700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
Afficher plus
Avis d'attribution de marché (2024-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, conditionnement et livraison de titres-restaurant pour les besoins de la SEMA et de la SPL SUD PLAISANCE à SAINTE-MAXIME MARCHE N° 2024-AD-06-00-AC-FE
Brève description:
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture, conditionnement et livraison de titres-restaurant pour les besoins de la SEMA et de la SPL SUD PLAISANCE à SAINTE-MAXIME
Description du marché:
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-12 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 389 760 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: EDENRED France SAS
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 166/180 boulevard Gabriel Péri
Code postal: 92240
Commune postale: Malakoff
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cdmsedentaires-fr@edenred.com 📧
Téléphone: +33 017431750 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Villa Charles. 1 Boulevard beau site BP 31
Informations complémentaires
Organe de révision
11 Rue Pierre Clément
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 248-785650 (2024-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, conditionnement et livraison de titres-restaurant pour les besoins de la SEMA et de la SPL SUD PLAISANCE à SAINTE-MAXIME MARCHE N° 2024-AD-06-00-AC-FE
Brève description:
Fourniture, conditionnement et livraison de titres-restaurant pour les besoins de la SEMA et de la SPL SUD PLAISANCE à SAINTE-MAXIME MARCHE N° 2024-AD-06-00-AC-FE
Valeur totale du marché (hors TVA): 389 760 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Fourniture, conditionnement et livraison de titres-restaurant pour les besoins de la SEMA et de la SPL SUD PLAISANCE à SAINTE-MAXIME
Titre: Fourniture, conditionnement et livraison de titres-restaurant pour les besoins de la SEMA et de la SPL SUD PLAISANCE à SAINTE-MAXIME
Description du marché:
Fourniture, conditionnement et livraison de titres-restaurant pour les besoins de la SEMA et de la SPL SUD PLAISANCE à SAINTE-MAXIME –
ACCORD-CADRE N° 2024-AD-06-00-AC-FE
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-AD-06-00-AC-FE
Date de conclusion du contrat: 2024-12-12 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 389 760 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
2024-AD-06-00-AC-FE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: EDENRED France SAS
Numéro d'enregistrement national:
39336513500358
Adresse postale: 166/180 boulevard Gabriel Péri
Code postal: 92240
Commune postale: Malakoff
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cdmsedentaires-fr@edenred.com 📧
Téléphone: +33 017431750 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Villa Charles. 1 Boulevard beau site BP 31
Informations complémentaires
Organe de révision
11 Rue Pierre Clément
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕