Avis de marché (2024-06-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Formation du personnel en matière de sécurité au travail (formations CACES et Habilitations électriques)
Numéro de référence: AOO24MGV43
Brève description:
“Formation du personnel en matière de sécurité au travail (formations CACES et Habilitations électriques)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Valeur estimée hors TVA: 462 270 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Formations Habilitations électriques”
Informations complémentaires:
“La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent...”
Informations complémentaires
La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique.
Les montants contractuels du marché pour la partie accord-cadre sont définis comme suit :
Montant minimum de commandes : sans
Montant maximum de commandes : 64 480 euros HT par an.
Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, le Grand Chalon et les communes de Champforgeuil, Gergy, Mellecey, Saint-Rémy et Saint-Léger-sur-Dheune.
La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement.
La valeur estimée en 5.1.5. correspond à l'estimation de commandes pour l'ensemble des membres du groupement sur la durée totale de l'accord-cadre.
La valeur maximale de l'accord-cadre est calculée pour l'ensemble des membres du groupement et sur la durée totale de l'accord-cadre.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le maître d'ouvrage prévoit la possibilité de recourir à des marchés de services similaires, sans publicité ni mise en concurrence préalable, selon...”
Description des options
Le maître d'ouvrage prévoit la possibilité de recourir à des marchés de services similaires, sans publicité ni mise en concurrence préalable, selon l'article R2122-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère Performance organisationnelle jugée au regard des 2 sous-critères suivants :
- Sous critère 1 : qualité de l'organisation et des outils mis en place par le candidat pour assurer le suivi administratif et financier du marché notamment les modalités de contact entre l'acheteur et le titulaire du marché, les modalités d'inscriptions des stagiaires (40%).
- Sous critère 2 : qualité de l'organisation et des outils mis en place par le candidat pour assurer le bon déroulé de la formation tels que le suivi de l'absentéisme des stagiaires, le mode de transmission des documents post formation, le lieu de la formation (60%).
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
2️⃣
Description du marché:
“Formation CACES R482”
Informations complémentaires:
“La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent...”
Informations complémentaires
La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique.
Les montants contractuels du marché pour la partie accord-cadre sont définis comme suit :
Montant minimum de commandes : sans
Montant maximum de commandes : 30 300 euros HT par an.
Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, le Grand Chalon et les communes de Champforgeuil, Gergy, Mellecey, Saint-Loup-Géanges, Saint-Rémy
La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement.
La valeur estimée en 5.1.5. correspond à l'estimation de commandes pour l'ensemble des membres du groupement sur la durée totale de l'accord-cadre.
La valeur maximale de l'accord-cadre est calculée pour l'ensemble des membres du groupement et sur la durée totale de l'accord-cadre.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère Performance organisationnelle jugée au regard des 2 sous-critères suivants (40%) :
- Sous critère 1 : qualité de l'organisation et des outils mis en place par le candidat pour assurer le suivi administratif et financier du marché notamment les modalités de contact entre l'acheteur et le titulaire du marché, les modalités d'inscriptions des stagiaires (40%).
- Sous critère 2 : qualité de l'organisation et des outils mis en place par le candidat pour assurer le bon déroulé de la formation tels que le suivi de l'absentéisme des stagiaires, le mode de transmission des documents post formation, le lieu de la formation (60%).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Formations CACES R486”
Informations complémentaires:
“La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent...”
Informations complémentaires
La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique.
Les montants contractuels du marché pour la partie accord-cadre sont définis comme suit :
Montant minimum de commandes : sans
Montant maximum de commandes : 48 500 euros HT par an.
Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, le Grand Chalon et les communes de Champforgeuil, Gergy, Mellecey, Saint-Rémy
La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement.
La valeur estimée en 5.1.5. correspond à l'estimation de commandes pour l'ensemble des membres du groupement sur la durée totale de l'accord-cadre.
La valeur maximale de l'accord-cadre est calculée pour l'ensemble des membres du groupement et sur la durée totale de l'accord-cadre.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2. Critère Performance organisationnelle jugée au regard des 2 sous-critères suivants (40%) :
- Sous critère 1 : qualité de l'organisation et des outils mis en place par le candidat pour assurer le suivi administratif et financier du marché notamment les modalités de contact entre l'acheteur et le titulaire du marché, les modalités d'inscriptions des stagiaires (40%).
- Sous critère 2 : qualité de l'organisation et des outils mis en place par le candidat pour assurer le bon déroulé de la formation tels que le suivi de l'absentéisme des stagiaires, le mode de transmission des documents post formation, le lieu de la formation (60%).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
4️⃣
Description du marché:
“Formation CACES R490”
Informations complémentaires:
“La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent...”
Informations complémentaires
La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique.
Les montants contractuels du marché pour la partie accord-cadre sont définis comme suit :
Montant minimum de commandes : sans
Montant maximum de commandes : 74 500 euros HT par an.
Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, le Grand Chalon et la commune de Saint-Rémy.
La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement.
La valeur estimée en 5.1.5. correspond à l'estimation de commandes pour l'ensemble des membres du groupement sur la durée totale de l'accord-cadre.
La valeur maximale de l'accord-cadre est calculée pour l'ensemble des membres du groupement et sur la durée totale de l'accord-cadre.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Formation CACES R489 et R485”
Informations complémentaires:
“La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent...”
Informations complémentaires
La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique.
Les montants contractuels du marché pour la partie accord-cadre sont définis comme suit :
Montant minimum de commandes : sans
Montant maximum de commandes : 13 400 euros HT par an.
Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, le Grand Chalon
La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement.
La valeur estimée en 5.1.5. correspond à l'estimation de commandes pour l'ensemble des membres du groupement sur la durée totale de l'accord-cadre.
La valeur maximale de l'accord-cadre est calculée pour l'ensemble des membres du groupement et sur la durée totale de l'accord-cadre.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-15 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-16 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 renouvelable 2 fois un an, par reconduction tacite.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles” Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (DC1) et Déclaration du candidat (DC2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen)
Si la situation du candidat le...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature (DC1) et Déclaration du candidat (DC2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen)
Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des moyens humains et matériels du candidat
Liste des références inférieures à 3 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des moyens humains et matériels du candidat
Liste des références inférieures à 3 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Qualification QUALIOPI ou équivalente
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Chalon-sur-Saône
Numéro d'enregistrement national: 217 100 767 00011
Adresse postale: CS 70092
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Région: Saône-et-Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr📧
Téléphone: +33 385905175📞
URL: https://www.chalon.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅ Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/🌏
“La valeur estimée en 2.1.3 correspond à l'estimation de commandes pour tous les lots, pour l'ensemble des membres du groupement et sur la durée totale du...”
La valeur estimée en 2.1.3 correspond à l'estimation de commandes pour tous les lots, pour l'ensemble des membres du groupement et sur la durée totale du marché.
A la rubrique 2.1.3, la valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'ensemble des lots pour la durée totale du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon cedex
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 380739100📞
URL: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 et suivant du Code de Justice Administrative et R551-1 et suivants du Code de Justice Administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 et suivant du Code de Justice Administrative et R551-1 et suivants du Code de Justice Administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel conformément aux articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publicité de l'avis attribution.
Recours dit "Tarn et Garonne" conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'Etat le 04/04/2014 (n°358994) dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité informant à la fois de la conclusion du contrat et des modalités de sa consultation.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 112-344750 (2024-06-10)
Avis d'attribution de marché (2025-02-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 462 270 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 234 141 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 64 480 euros HT (soit 193 440 Euros HT sur toute la durée de l'accord-cadre)
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Informations complémentaires:
“Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 renouvelable 2 fois un an, par reconduction tacite
Il s'agit d'un...”
Informations complémentaires
Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 renouvelable 2 fois un an, par reconduction tacite
Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, le Grand Chalon et les communes de Champforgeuil, Gergy, Mellecey, Saint-Rémy et Saint-Léger-sur-Dheune.
La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement.
La valeur estimée en 5.1.5. correspond à l'estimation de commandes pour l'ensemble des membres du groupement sur la durée totale de l'accord-cadre.
La valeur maximale de l'accord-cadre est calculée pour l'ensemble des membres du groupement et sur la durée totale de l'accord-cadre. A la rubrique 6.1.2 la valeur de l'offre correspond au montant total du devis cadre non contractuel de l'attributaire sur la durée totale de l'accord-cadre
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Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 300 euros HT (soit 90 900 Euros HT sur toute la durée de l'accord-cadre)
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Informations complémentaires:
“Le marché s'exécute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 renouvelable 2 fois un an, par reconduction tacite.
Il s'agit d'un marché...”
Informations complémentaires
Le marché s'exécute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 renouvelable 2 fois un an, par reconduction tacite.
Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, le Grand Chalon et les communes de Champforgeuil, Gergy, Mellecey, Saint-Loup-Géanges, Saint-Rémy
La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement.
La valeur estimée en 5.1.5. correspond à l'estimation de commandes pour l'ensemble des membres du groupement sur la durée totale de l'accord-cadre.
La valeur maximale de l'accord-cadre est calculée pour l'ensemble des membres du groupement et sur la durée totale de l'accord-cadre.
A la rubrique 6.1.2, la valeur de l'offre correspond au montant total du devis cadre non contractuel de l'attributaire sur la durée totale de l'accord-cadre.
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Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 74 500 euros HT (soit 223 500 Euros HT sur toute la durée de l'accord-cadre)
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Informations complémentaires:
“Le marché s'exécute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 renouvelable 2 fois un an, par reconduction tacite.
Il s'agit d'un marché...”
Informations complémentaires
Le marché s'exécute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 renouvelable 2 fois un an, par reconduction tacite.
Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, le Grand Chalon et la commune de Saint-Rémy.
La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement.
La valeur estimée en 5.1.5. correspond à l'estimation de commandes pour l'ensemble des membres du groupement sur la durée totale de l'accord-cadre.
La valeur maximale de l'accord-cadre est calculée pour l'ensemble des membres du groupement et sur la durée totale de l'accord-cadre. A la rubrique 6.2. la valeur de l'offre correspond au montant total du devis cadre non contractuel de l'attributaire sur la durée totale de l'accord-cadre.
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Description du marché:
“: Accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et conclu sans montant minimum et avec un montant maximum...”
Description du marché
: Accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 48 500 euros HT (soit 145 500 Euros HT sur toute la durée de l'accord-cadre)
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Informations complémentaires:
“Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 renouvelable 2 fois un an, par reconduction tacite.
Il s'agit d'un...”
Informations complémentaires
Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 renouvelable 2 fois un an, par reconduction tacite.
Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, le Grand Chalon et les communes de Champforgeuil, Gergy, Mellecey, Saint-Rémy
La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement.
La valeur estimée en 5.1.5. correspond à l'estimation de commandes pour l'ensemble des membres du groupement sur la durée totale de l'accord-cadre.
La valeur maximale de l'accord-cadre est calculée pour l'ensemble des membres du groupement et sur la durée totale de l'accord-cadre.
A la rubrique 6.1.2 la valeur de l'offre correspond au montant total du devis cadre non contractuel de l'attributaire sur la durée totale de l'accord-cadre
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Description du marché:
“: Accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et conclu sans montant minimum et avec un montant maximum...”
Description du marché
: Accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande et conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 13 400 euros HT (soit 40 200 Euros HT sur toute la durée de l'accord-cadre)
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché s'exécute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 renouvelable 2 fois un an, par reconduction tacite
Il s'agit d'un marché...”
Informations complémentaires
Le marché s'exécute à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 renouvelable 2 fois un an, par reconduction tacite
Il s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, le Grand Chalon
La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement.
La valeur estimée en 5.1.5. correspond à l'estimation de commandes pour l'ensemble des membres du groupement sur la durée totale de l'accord-cadre.
La valeur maximale de l'accord-cadre est calculée pour l'ensemble des membres du groupement et sur la durée totale de l'accord-cadre.
A la rubrique 6.1.2, la valeur de l'offre correspond au montant total du devis cadre non contractuel de l'attributaire sur la durée totale de l'accord-cadre
1️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CONTRAT LOT 2
Date de conclusion du contrat: 2025-01-14 📅
Titre: CACES R486
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 66 478 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Abskill i
Numéro d'enregistrement national: 50943290200252
Adresse postale: 4, RUE DE CHATILLON
Code postal: 35510
Commune postale: Cesson-sevigne
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@abskill.com📧
Téléphone: +33 299836492📞
URL: https://www.abskill.com🌏
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 52 350 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Aftral
Numéro d'enregistrement national: 30540504501213
Adresse postale: Rue andre marie ampere
Code postal: 71530
Commune postale: Champforgeuil
Région: Saône-et-Loire🏙️
Courrier électronique: chalon@aftral.com📧
Téléphone: +33 380631937📞
URL: https://www.aftral.com🌏
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 18 650 EUR 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 96 663 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Dekra industrial sas
Numéro d'enregistrement national: 43325083400010
Adresse postale: ZI Magre
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne🏙️
Courrier électronique: isabelle.baquet@dekra.com📧
Téléphone: +33 20163394📞
URL: https://www.dekra-industrial.fr🌏
“La valeur estimée en 2.1.3 correspond à l'estimation de commandes pour tous les lots, pour l'ensemble des membres du groupement et sur la durée totale du...”
La valeur estimée en 2.1.3 correspond à l'estimation de commandes pour tous les lots, pour l'ensemble des membres du groupement et sur la durée totale du marché.
A la rubrique 2.1.3, la valeur maximale de l'accord-cadre correspond à l'ensemble des lots pour la durée totale du marché. A la rubrique 6, "la valeur de tous les contrats attribués dans cet avis" correspond au montant des DQE non contractuels de l'ensemble des lots pour la durée totale du marché.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel conformément aux articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé contractuel conformément aux articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publicité de l'avis attribution.
Recours dit "Tarn et Garonne" conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'Etat le 04/04/2014 (n°358994) dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité.
Modalités de consultation du marché signé :
Le marché signé peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi, au service de la Commande Publique - 1 Rue de Bourgogne 71100 Chalon sur Saône, après demande de rendez vous par mail adressée à : service.marches@chalonsursaone.fr
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Source: OJS 2025/S 036-115939 (2025-02-19)