Le présent marché a pour objet la fabrication et le conditionnement de 300 mallettes pédagogiques. La mallette pédagogique sera déployée dans le réseau des Micro Folie touchant l'ensemble du territoire hexagonal et ultra-marin. Sa qualité de fabrication doit donc être haute pour représenter les valeurs de l'Opéra national de Paris, mais aussi être durable : - L'ensemble des matériaux et procédés utilisés pour la production de la mallette pédagogique doivent notamment être : respectueux de l'environnement et s'inscrire dans une logique de développement durable; - Résistant à l'humidité et difficilement déchirable afin de résister aux nombreuses manipulations; - Non toxiques, particulièrement pour les encres et les colles, pour une manipulation sans risque. La mallette pédagogique est composée de trois types d'éléments : - le coffre, qui correspond au contenant extérieur, il permet le transport et le stockage de la mallette; - les plateaux, qui correspondent aux contenants intérieurs, chaque plateau intègre les supports d'un des jeux de la mallette; - les supports de jeux, qui correspondent à l'ensemble des cartes, plateaux, livrets, pions et autres éléments composants les jeux. Les spécifications techniques du présent marché sont détaillées dans le cahier des clauses particulières (C.C.P)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-12-20.
L'appel d'offres a été publié le 2024-11-04.
Avis de marché (2024-11-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fabrication et conditionnement de boite de mediation
Numéro de référence: MP-24-ACA-041
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fabrication et le conditionnement de 300 mallettes
pédagogiques.
La mallette pédagogique sera déployée dans le réseau des Micro Folie touchant l'ensemble du
territoire hexagonal et ultra-marin. Sa qualité de fabrication doit donc être haute pour représenter
les valeurs de l'Opéra national de Paris, mais aussi être durable :
- L'ensemble des matériaux et procédés utilisés pour la production de la mallette
pédagogique doivent notamment être : respectueux de l'environnement et s'inscrire dans
une logique de développement durable;
- Résistant à l'humidité et difficilement déchirable afin de résister aux nombreuses
manipulations;
- Non toxiques, particulièrement pour les encres et les colles, pour une manipulation sans
risque.
La mallette pédagogique est composée de trois types d'éléments :
- le coffre, qui correspond au contenant extérieur, il permet le transport et le stockage de la
mallette;
- les plateaux, qui correspondent aux contenants intérieurs, chaque plateau intègre les
supports d'un des jeux de la mallette;
- les supports de jeux, qui correspondent à l'ensemble des cartes, plateaux, livrets, pions et
autres éléments composants les jeux.
Les spécifications techniques du présent marché sont détaillées dans le cahier des clauses particulières
(C.C.P)
Le présent marché a pour objet la fabrication et le conditionnement de 300 mallettes
pédagogiques.
La mallette pédagogique sera déployée dans le réseau des Micro Folie touchant l'ensemble du
territoire hexagonal et ultra-marin. Sa qualité de fabrication doit donc être haute pour représenter
les valeurs de l'Opéra national de Paris, mais aussi être durable :
- L'ensemble des matériaux et procédés utilisés pour la production de la mallette
pédagogique doivent notamment être : respectueux de l'environnement et s'inscrire dans
une logique de développement durable;
- Résistant à l'humidité et difficilement déchirable afin de résister aux nombreuses
manipulations;
- Non toxiques, particulièrement pour les encres et les colles, pour une manipulation sans
risque.
La mallette pédagogique est composée de trois types d'éléments :
- le coffre, qui correspond au contenant extérieur, il permet le transport et le stockage de la
mallette;
- les plateaux, qui correspondent aux contenants intérieurs, chaque plateau intègre les
supports d'un des jeux de la mallette;
- les supports de jeux, qui correspondent à l'ensemble des cartes, plateaux, livrets, pions et
autres éléments composants les jeux.
Les spécifications techniques du présent marché sont détaillées dans le cahier des clauses particulières
(C.C.P)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Jeux et jouets; attractions foraines📦 Description
Identifiant interne: F-PF-1553807
Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 48 mois Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-20 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Opéra de Paris
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-20 14:00:00 📅
Lieu: Opéra de Paris
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Une déclaration sur l'honneur justifiant qu'ils n'entrent dans aucun des cas d'exclusion mentionnés
aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 et notamment qu'ils satisfont aux obligations
concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du
travail
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Une déclaration sur l'honneur justifiant qu'ils n'entrent dans aucun des cas d'exclusion mentionnés
aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 et notamment qu'ils satisfont aux obligations
concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du
travail
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.
(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.
(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Le financement est opéré sur les fonds propres de l'établissement. Le délai dont dispose l'Opéra national de Paris pour procéder au paiement est de 30 (trente) jours, sauf suspension de droit, à compter de la date de réception par l'Opéra national de Paris de la facture envoyée en recommandé avec Ar ou remise contre récépissé, par le Titulaire. A défaut de paiement dans le délai de 30 jours, sauf suspension de droit, le Titulaire pourra prétendre au versement d'intérêts moratoires au taux légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts ont commencé à courir, et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement s'élevant à 40 euros
Le financement est opéré sur les fonds propres de l'établissement. Le délai dont dispose l'Opéra national de Paris pour procéder au paiement est de 30 (trente) jours, sauf suspension de droit, à compter de la date de réception par l'Opéra national de Paris de la facture envoyée en recommandé avec Ar ou remise contre récépissé, par le Titulaire. A défaut de paiement dans le délai de 30 jours, sauf suspension de droit, le Titulaire pourra prétendre au versement d'intérêts moratoires au taux légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts ont commencé à courir, et de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement s'élevant à 40 euros
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: ADB234BD-090C-18EF-496343C0888B5D33
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
Fax: 0144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 216-676666 (2024-11-04)