Exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux pour le Centre INRAE PACA - Site de Sophia Antipolis (département 06)
inrae - centre PACA
Exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux pour le Centre INRAE PACA - Site de Sophia Antipolis (département 06)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux pour le Centre INRAE PACA - Site de Sophia Antipolis (département 06)
Brève description:
“Exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux pour le Centre INRAE PACA - Site de Sophia Antipolis (département 06)”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Description
Description du marché:
“Exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux pour le Centre INRAE PACA - Site de Sophia Antipolis (département 06)”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“voir règlement de consultation”
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: INRAE - Centre PACA
Numéro d'enregistrement national: 18007003900631
Adresse postale: SDAR - Service Marchés Publics SITE AGROPARC DOMAINE ST PAUL
Code postal: 84914
Commune postale: Avignon cedex 9
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-paca@inrae.fr 📧
Téléphone: 0432722039 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Cette procédure est un marché réservé selon les articles L 2113-12 à 14 et R 2113-7 du Code de la Commande Publique. Les éléments de l'offre doivent...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nimes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nimes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nimes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 202-626941 (2024-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux pour le Centre INRAE PACA - Site de Sophia Antipolis (département 06)
Brève description:
“Exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux pour le Centre INRAE PACA - Site de Sophia Antipolis (département 06)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Description
Description du marché:
“Exécution des prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux pour le Centre INRAE PACA - Site de Sophia Antipolis (département 06)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“voir règlement de consultation”
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: INRAE - Centre PACA
Numéro d'enregistrement national: 18007003900631
Adresse postale: SDAR - Service Marchés Publics SITE AGROPARC DOMAINE ST PAUL
Code postal: 84914
Commune postale: Avignon cedex 9
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-paca@inrae.fr 📧
Téléphone: 0432722039 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Cette procédure est un marché réservé selon les articles L 2113-12 à 14 et R 2113-7 du Code de la Commande Publique. Les éléments de l'offre doivent...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Nimes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nimes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nimes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 202-626941 (2024-10-15)
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