Exécution de services de transports scolaires pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Drôme et les départements voisins - 6 lots - Rentrée 2024
Région Auvergne Rhône-Alpes
Exécution de services de transports scolaires pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Drôme et les départements voisins - 6 lots - Rentrée 2024
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exécution de services de transports scolaires pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Drôme et les départements voisins - 6 lots - Rentrée 2024
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 3 - 24004 - Colonzelle - Chamaret (ancien lot 4)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: LOT 3 - 24004 - Colonzelle - Chamaret (ancien lot 4)
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères de jugement des offres sont détaillés dans le Règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 5 - 24A00 - Bouvières - Dieulefit - Montélimar (ancien lot 13)
Description du marché: LOT 5 - 24A00 - Bouvières - Dieulefit - Montélimar (ancien lot 13)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1 - 24002- Les Granges Gontardes - Roussas - Saint-Paul Trois Châteaux - Pierrelatte (ancien lot 2)
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Les critères de jugement des offres sont détaillés dans le Règlement de Consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 4 - 24006 - Romans - Granges - Mercurol - Tain (ancien lot 6)
Description du marché: LOT 4 - 24006 - Romans - Granges - Mercurol - Tain (ancien lot 6)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères de jugement des offres sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 2 - 24003- Donzère - Pierrelatte (ancien lot 3)
Description du marché: LOT 2 - 24003- Donzère - Pierrelatte (ancien lot 3)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critère de jugement des offres sont détaillés dans le Règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 6 - 240014 - Dieulefit - Crest (ancien lot 14)
Description du marché: LOT 6 - 240014 - Dieulefit - Crest (ancien lot 14)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Les exigences de candidature sont détaillées dans le Règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL de participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 094-285321 (2024-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exécution de services de transports scolaires pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Drôme et les départements voisins - 6 lots - Rentrée 2024
Numéro de référence:
24A0135
Brève description:
Exécution de services de transports scolaires pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Drôme et les départements voisins - 6 lots - Rentrée 2024
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
24A0135003
Titre: LOT 3 - 24004 - Colonzelle - Chamaret (ancien lot 4)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: LOT 3 - 24004 - Colonzelle - Chamaret (ancien lot 4)
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères de jugement des offres sont détaillés dans le Règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
24A0135005
Titre: LOT 5 - 24A00 - Bouvières - Dieulefit - Montélimar (ancien lot 13)
Description du marché: LOT 5 - 24A00 - Bouvières - Dieulefit - Montélimar (ancien lot 13)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
24A0135001
Titre: LOT 1 - 24002- Les Granges Gontardes - Roussas - Saint-Paul Trois Châteaux - Pierrelatte (ancien lot 2)
Description du marché:
LOT 1 - 24002- Les Granges Gontardes - Roussas - Saint-Paul Trois Châteaux - Pierrelatte (ancien lot 2)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères de jugement des offres sont détaillés dans le Règlement de Consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne:
24A0135004
Titre: LOT 4 - 24006 - Romans - Granges - Mercurol - Tain (ancien lot 6)
Description du marché: LOT 4 - 24006 - Romans - Granges - Mercurol - Tain (ancien lot 6)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critères de jugement des offres sont détaillés dans le Règlement de consultation.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
24A0135002
Titre: LOT 2 - 24003- Donzère - Pierrelatte (ancien lot 3)
Description du marché: LOT 2 - 24003- Donzère - Pierrelatte (ancien lot 3)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les critère de jugement des offres sont détaillés dans le Règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
6️⃣
Identifiant interne:
24A0135006
Titre: LOT 6 - 240014 - Dieulefit - Crest (ancien lot 14)
Description du marché: LOT 6 - 240014 - Dieulefit - Crest (ancien lot 14)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Les exigences de candidature sont détaillées dans le Règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national:
20005376700014
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL de participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
52139750500012
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON.
Référé précontractuel : avant la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension : avant la signature du contrat (article L.521-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel : après la signature du contrat (article L.551-13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 094-285321 (2024-05-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)
- Services de transport routier (>20)
- Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (6)
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (13)
- Services de taxi (6)
- Services spécialisés de transport routier de passagers (>20)
- Transport de passagers par véhicules à traction animale
- Transport non régulier de passagers (12)
- Transport routier postal (1)