Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 336 000 euro(s) HT pour le lot 1, 58 000 euro(s) HT pour le lot 2, 58 000 euro(s) HT pour le lot 3, 137 000 euro(s) HT pour le lot 4, 205 000 euro(s) HT pour le lot 5, 191 000 euro(s) HT pour le lot 6, 69 000 euro(s) HT pour le lot 7, 150 000 euro(s) HT pour le lot 8, 75 000 euro(s) HT pour le lot 9, 240 000 euro(s) HT pour le lot 10, 99 000 euro(s) HT pour le lot 11, 134 000 euro(s) HT pour le lot 12, 162 000 euro(s) HT pour le lot 13, 44 000 euro(s) HT pour le lot 14, 238 000 euro(s) HT pour le lot 15, 33 000 euro(s) HT pour le lot 16, 153 000 euro(s) HT pour le lot 17, 110 000 euro(s) HT pour le lot 18, 186 000 euro(s) HT pour le lot 19. Conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an, toutes périodes confondues l'accord-cadre est de 4 ans. Aucune variante n'est autorisée. Alloti en 19 lots. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Attribution d'un marché pour chaque lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-04-24.
L'appel d'offres a été publié le 2024-03-25.
Avis de marché (2024-03-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Execution de services de transports scolaires d'eleves et etudiants en situation de handicap
Reference number: F24MOB001
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 336 000 euro(s) HT pour le lot 1, 58 000 euro(s) HT pour le lot 2, 58 000 euro(s) HT pour le...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 336 000 euro(s) HT pour le lot 1, 58 000 euro(s) HT pour le lot 2, 58 000 euro(s) HT pour le lot 3, 137 000 euro(s) HT pour le lot 4, 205 000 euro(s) HT pour le lot 5, 191 000 euro(s) HT pour le lot 6, 69 000 euro(s) HT pour le lot 7, 150 000 euro(s) HT pour le lot 8, 75 000 euro(s) HT pour le lot 9, 240 000 euro(s) HT pour le lot 10, 99 000 euro(s) HT pour le lot 11, 134 000 euro(s) HT pour le lot 12, 162 000 euro(s) HT pour le lot 13, 44 000 euro(s) HT pour le lot 14, 238 000 euro(s) HT pour le lot 15, 33 000 euro(s) HT pour le lot 16, 153 000 euro(s) HT pour le lot 17, 110 000 euro(s) HT pour le lot 18, 186 000 euro(s) HT pour le lot 19. Conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an, toutes périodes confondues l'accord-cadre est de 4 ans. Aucune variante n'est autorisée. Alloti en 19 lots. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Attribution d'un marché pour chaque lots
1️⃣
Description du marché:
“Secteur tarbais et périphérie vers établissements scolaires de Tarbes”
Informations complémentaires:
“Les transports devront être effectués au moyen de véhicules de 5 à 9 places, conducteur compris.
Les transports seront à exécuter :
- sur le département des...”
Informations complémentaires
Les transports devront être effectués au moyen de véhicules de 5 à 9 places, conducteur compris.
Les transports seront à exécuter :
- sur le département des Hautes-Pyrénées, pour les lots 1 à 18,
- entre le département des Hautes-Pyrénées et départements limitrophes, pour les lots 18 et 19
Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-26 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1-Valeur technique - en points
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 1.1-Véhicules - en points
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 1.2-Autres moyens mis à disposition pour exécuter la prestation - en points
Critère de qualité (pondération): 16
Critère de qualité (nom): 1.3-Modalités de gestion des incidents - en points
Critère de qualité (pondération): 14
Critère de qualité (nom): 1.4-Personnels de conduite - en points
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): 2- Prix des prestations - en points
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Secteur Tarbes - Lourdes vers établissements scolaires de Lourdes<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Secteur Tarbes - Tournay vers établissement scolaires de Lannemezan<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Secteur Tarbes vers établissements des Coteaux du Val d'Arros<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Secteur Vallée des Gaves - Lourdes vers établissements scolaires de Tarbes<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Secteur Vallée des Gaves vers établissements scolaires de Lourdes<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Secteur Vallée des Gaves vers établissements scolaires du Val d'Adour<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Secteur Val d'Adour vers établissements scolaires de Tarbes<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Secteur Val d'Adour vers établissements scolaires de Lourdes<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Secteur Val d'Adour vers établissements scolaires de Vic en Bigorre<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Secteur Coteaux du Val d'Arros vers établissements de Tarbes<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Secteur Lannemezan - Tournay vers établissements scolaires de Tarbes<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Secteur Magnoac - Trie vers établissements scolaires de Lannemezan<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Secteur Magnoac - Trie vers établissements scolaires de Tarbes<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Secteur Vallée d'Aure, de la Barousse et du Louron vers établissements scolaires de Lannemezan<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Secteur Vallée d'Aure, de la Barousse et du Louron vers établissements scolaires du Magnoac<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Secteur Vallée de la Barousse vers établissements scolaires du Comminges<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Déplacements avec un véhicule adapté - PMR<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Déplacements entre le Département 65 et les départements limitrophes<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation pour les documents à produire” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Budget de la collectivité”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national: 398709
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Téléphone: 0559849440📞
Fax: 0559024993 📠
URL: http://greffe.ta-pau.juradm.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 062-184162 (2024-03-25)
Avis de marché (2024-03-27) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-30 14:00:00 📅
“Les transports devront être effectués au moyen de véhicules de 5 à 9 places, conducteur compris.
Les transports seront à exécuter :
- sur le département des...”
Les transports devront être effectués au moyen de véhicules de 5 à 9 places, conducteur compris.
Les transports seront à exécuter :
- sur le département des Hautes-Pyrénées, pour les lots 1 à 18,
- entre le département des Hautes-Pyrénées et départements limitrophes, pour les lots 18 et 19
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 24/04/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 29/04/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 25/04/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 30/04/2024 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 063-186429 (2024-03-27)