EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORTS DE VOYAGEURS DESTINES AUX USAGERS SCOLAIRES DU SUD CORSE
Communauté de communes du Sud-Corse
EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORTS DE VOYAGEURS DESTINES AUX USAGERS SCOLAIRES DU SUD CORSE. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de transport routier › Transport non régulier de passagers
- • Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers
- • Corse › Corse-du-Sud
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Execution de services de transports de voyageurs destines aux usagers scolaires du sud corse
Numéro de référence: PPP248-15/4042/PR2024-13
Brève description:
“EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORTS DE VOYAGEURS DESTINES AUX USAGERS SCOLAIRES DU SUD CORSE. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Identifiant interne: 2024-13_1
Titre: LIGNE 1 DESSERTE DE L'ECOLE PRIMAIRE MARIE ET TOUSSAINT MARCELLESI "Da u Cantonu à a Scola Marie et Toussaint Marcellesi"
Description du marché:
“LIGNE 1 DESSERTE DE L'ECOLE PRIMAIRE MARIE ET TOUSSAINT MARCELLESI "Da u Cantonu à a Scola Marie et Toussaint Marcellesi"”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'ensemble du territoire de la Communauté de Communes”
Adresse postale: Rue marechal juin
Code postal: 20137
Ville: Porto-vecchio
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 1 comporte trois reconductions.”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024-13_2
Titre: LIGNE 2 DESSERTE DE L'ECOLE PRIMAIRE JOSEPH PIETRI "Da u ghjiratoghju Les 4 Chemins à a Scola Joseph Pietri"
Description du marché:
“LIGNE 2 DESSERTE DE L'ECOLE PRIMAIRE JOSEPH PIETRI "Da u ghjiratoghju Les 4 Chemins à a Scola Joseph Pietri"”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 2 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: PR2024-13_3
Titre: LIGNE 3 DESSERTE DE L'ECOLE PRIMAIRE JOSEPH PIETRI "Da u Pifanu 1 à a Scola Joseph Pietri"
Description du marché:
“LIGNE 3 DESSERTE DE L'ECOLE PRIMAIRE JOSEPH PIETRI "Da u Pifanu 1 à a Scola Joseph Pietri"”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 3 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: PR2024-13_4
Titre: LIGNE 4 COLLEGE LEON BOUJOT ET LYCEE JEAN-PAUL DE ROCCA SERRA "Da Mazetta à u Culleghju Léon Boujot / Liceu Jean-Paul De Rocca Serra"
Description du marché:
“LIGNE 4 COLLEGE LEON BOUJOT ET LYCEE JEAN-PAUL DE ROCCA SERRA "Da Mazetta à u Culleghju Léon Boujot / Liceu Jean-Paul De Rocca Serra"”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 4 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: PR2024-13_5
Titre: LIGNE 5 COLLEGE LEON BOUJOT ET LYCEE JEAN-PAUL DE ROCCA SERRA "Da u Pifanu 1 à u Culleghju Léon Boujot / Liceu Jean-Paul De Rocca Serra"
Description du marché:
“LIGNE 5 COLLEGE LEON BOUJOT ET LYCEE JEAN-PAUL DE ROCCA SERRA "Da u Pifanu 1 à u Culleghju Léon Boujot / Liceu Jean-Paul De Rocca Serra"”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 5 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: PR2024-13_6
Titre: LIGNE 6 COLLEGE MARIA DE PERETTI "Da u Pifanu 1 à u Culleghju Maria De Peretti"
Description du marché:
“LIGNE 6 COLLEGE MARIA DE PERETTI "Da u Pifanu 1 à u Culleghju Maria De Peretti"”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 6 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: PR2024-13_7
Titre: LIGNE 7 COLLEGE MARIA DE PERETTI "Da u ghjiratoghju Les 4 Chemins à u Culleghju Maria De Peretti"
Description du marché:
“LIGNE 7 COLLEGE MARIA DE PERETTI "Da u ghjiratoghju Les 4 Chemins à u Culleghju Maria De Peretti"”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 7 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: PR2024-13_8
Titre: Sorties scolaires a partir de portivechju
Description du marché:
“SORTIES SCOLAIRES A PARTIR DE PORTIVECHJU”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 8 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: PR2024-13_9
Titre: Sorties scolaires a partir de monacia d'audde
Description du marché:
“SORTIES SCOLAIRES A PARTIR DE MONACIA D'AUDDE”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 9 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: PR2024-13_10
Titre: Sorties scolaires a partir de pianottuli caldareddu
Description du marché:
“SORTIES SCOLAIRES A PARTIR DE PIANOTTULI CALDAREDDU”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 10 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: PR2024-13_11
Titre: Sorties scolaires a partir de figari
Description du marché:
“SORTIES SCOLAIRES A PARTIR DE FIGARI”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 11 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: PR2024-13_12
Titre: Sorties scolaires a partir de sotta
Description du marché:
“SORTIES SCOLAIRES A PARTIR DE SOTTA”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 12 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: PR2024-13_13
Titre: Sorties scolaires a partir de lecci
Description du marché:
“SORTIES SCOLAIRES A PARTIR DE LECCI”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 13 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: PR2024-13_14
Titre: Sorties scolaires a partir de bunifaziu
Description du marché:
“SORTIES SCOLAIRES A PARTIR DE BUNIFAZIU”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 14 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD-CORSE, Rue Maréchal Juin, Immeuble le Sphinx, 20137 Porto-Vecchio
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-04 14:00:00 📅
Lieu:
“COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD-CORSE, Rue Maréchal Juin, Immeuble le Sphinx, 20137 Porto-Vecchio”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
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“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.”
“Attestation de capacité de l’exercice de la profession de transporteur public routier de personnes”
Situation économique et financière
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
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Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“(voir DUME ou DC1-DC2)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes du sud-corse
Numéro d'enregistrement national: 20004076400041
Adresse postale: Rue Maréchal Juin
Code postal: 20137
Commune postale: Porto-Vecchio
Région: Corse-du-Sud 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jean-Christophe ANGELINI
Courrier électronique: secretariat.general@cc-sudcorse.fr 📧
Téléphone: +33 495707343 📞
URL: https://cc-sudcorse.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Informations complémentaires: L'accord cadre est conclu pour une période de 12 mois renouvelable 3 fois.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 17200005100026
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia Cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 17200005100026
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia Cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 17200005100026
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia Cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 190-585440 (2024-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Execution de services de transports de voyageurs destines aux usagers scolaires du sud corse
Numéro de référence: PPP248-15/4042/PR2024-13
Brève description:
“EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORTS DE VOYAGEURS DESTINES AUX USAGERS SCOLAIRES DU SUD CORSE. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 14
1️⃣
Identifiant interne: 2024-13_1
Titre: LIGNE 1 DESSERTE DE L'ECOLE PRIMAIRE MARIE ET TOUSSAINT MARCELLESI "Da u Cantonu à a Scola Marie et Toussaint Marcellesi"
Description du marché:
“LIGNE 1 DESSERTE DE L'ECOLE PRIMAIRE MARIE ET TOUSSAINT MARCELLESI "Da u Cantonu à a Scola Marie et Toussaint Marcellesi"”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'ensemble du territoire de la Communauté de Communes”
Adresse postale: Rue marechal juin
Code postal: 20137
Ville: Porto-vecchio
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 1 comporte trois reconductions.”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024-13_2
Titre: LIGNE 2 DESSERTE DE L'ECOLE PRIMAIRE JOSEPH PIETRI "Da u ghjiratoghju Les 4 Chemins à a Scola Joseph Pietri"
Description du marché:
“LIGNE 2 DESSERTE DE L'ECOLE PRIMAIRE JOSEPH PIETRI "Da u ghjiratoghju Les 4 Chemins à a Scola Joseph Pietri"”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 2 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: PR2024-13_3
Titre: LIGNE 3 DESSERTE DE L'ECOLE PRIMAIRE JOSEPH PIETRI "Da u Pifanu 1 à a Scola Joseph Pietri"
Description du marché:
“LIGNE 3 DESSERTE DE L'ECOLE PRIMAIRE JOSEPH PIETRI "Da u Pifanu 1 à a Scola Joseph Pietri"”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 3 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: PR2024-13_4
Titre: LIGNE 4 COLLEGE LEON BOUJOT ET LYCEE JEAN-PAUL DE ROCCA SERRA "Da Mazetta à u Culleghju Léon Boujot / Liceu Jean-Paul De Rocca Serra"
Description du marché:
“LIGNE 4 COLLEGE LEON BOUJOT ET LYCEE JEAN-PAUL DE ROCCA SERRA "Da Mazetta à u Culleghju Léon Boujot / Liceu Jean-Paul De Rocca Serra"”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 4 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: PR2024-13_5
Titre: LIGNE 5 COLLEGE LEON BOUJOT ET LYCEE JEAN-PAUL DE ROCCA SERRA "Da u Pifanu 1 à u Culleghju Léon Boujot / Liceu Jean-Paul De Rocca Serra"
Description du marché:
“LIGNE 5 COLLEGE LEON BOUJOT ET LYCEE JEAN-PAUL DE ROCCA SERRA "Da u Pifanu 1 à u Culleghju Léon Boujot / Liceu Jean-Paul De Rocca Serra"”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 5 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: PR2024-13_6
Titre: LIGNE 6 COLLEGE MARIA DE PERETTI "Da u Pifanu 1 à u Culleghju Maria De Peretti"
Description du marché:
“LIGNE 6 COLLEGE MARIA DE PERETTI "Da u Pifanu 1 à u Culleghju Maria De Peretti"”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 6 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: PR2024-13_7
Titre: LIGNE 7 COLLEGE MARIA DE PERETTI "Da u ghjiratoghju Les 4 Chemins à u Culleghju Maria De Peretti"
Description du marché:
“LIGNE 7 COLLEGE MARIA DE PERETTI "Da u ghjiratoghju Les 4 Chemins à u Culleghju Maria De Peretti"”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 7 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: PR2024-13_8
Titre: Sorties scolaires a partir de portivechju
Description du marché:
“SORTIES SCOLAIRES A PARTIR DE PORTIVECHJU”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 8 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: PR2024-13_9
Titre: Sorties scolaires a partir de monacia d'audde
Description du marché:
“SORTIES SCOLAIRES A PARTIR DE MONACIA D'AUDDE”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 9 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: PR2024-13_10
Titre: Sorties scolaires a partir de pianottuli caldareddu
Description du marché:
“SORTIES SCOLAIRES A PARTIR DE PIANOTTULI CALDAREDDU”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 10 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: PR2024-13_11
Titre: Sorties scolaires a partir de figari
Description du marché:
“SORTIES SCOLAIRES A PARTIR DE FIGARI”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 11 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: PR2024-13_12
Titre: Sorties scolaires a partir de sotta
Description du marché:
“SORTIES SCOLAIRES A PARTIR DE SOTTA”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 12 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: PR2024-13_13
Titre: Sorties scolaires a partir de lecci
Description du marché:
“SORTIES SCOLAIRES A PARTIR DE LECCI”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 13 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: PR2024-13_14
Titre: Sorties scolaires a partir de bunifaziu
Description du marché:
“SORTIES SCOLAIRES A PARTIR DE BUNIFAZIU”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le lot 14 comporte trois reconductions.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD-CORSE, Rue Maréchal Juin, Immeuble le Sphinx, 20137 Porto-Vecchio
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-04 14:00:00 📅
Lieu:
“COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD-CORSE, Rue Maréchal Juin, Immeuble le Sphinx, 20137 Porto-Vecchio”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.”
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“Attestation de capacité de l’exercice de la profession de transporteur public routier de personnes”
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de...”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“(voir DUME ou DC1-DC2)”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute de communes du sud-corse
Numéro d'enregistrement national: 20004076400041
Adresse postale: Rue Maréchal Juin
Code postal: 20137
Commune postale: Porto-Vecchio
Région: Corse-du-Sud 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Jean-Christophe ANGELINI
Courrier électronique: secretariat.general@cc-sudcorse.fr 📧
Téléphone: +33 495707343 📞
URL: https://cc-sudcorse.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Informations complémentaires: L'accord cadre est conclu pour une période de 12 mois renouvelable 3 fois.”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 17200005100026
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia Cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 17200005100026
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia Cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement national: 17200005100026
Adresse postale: Villa Montépiano
Code postal: 20407
Commune postale: Bastia Cedex
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 190-585440 (2024-09-27)
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