Etude, développement, acquisition, maintenance, remplissage de bouteilles aéronautiques 15 litres remplies d'oxygène médicinal à 300 et 200 bars, et prestations associées relatives à la stratégie oxygène du SSA.
Direction des approvisionnements en produits de santé des armées.
Etude, développement, acquisition, maintenance, remplissage de bouteilles aéronautiques 15 litres remplies d'oxygène médicinal à 300 et 200 bars, et prestations associées relatives à la stratégie oxygène du SSA.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie › Oxygénothérapie et assistance respiratoire
- • Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène › Oxygène
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Champagne-Ardenne › Marne
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etude, développement, acquisition, maintenance, remplissage de bouteilles aéronautiques 15 litres remplies d'oxygène médicinal à 300 et 200 bars, et prestations associées relatives à la stratégie oxygène du SSA.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Oxygène 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Etude, développement, acquisition, maintenance, remplissage de bouteilles aéronautiques 15L remplies d'oxygène médicinal à 300 et 200 bars, et prestations associées relatives à la stratégie oxygène du SSA
Valeur estimée hors TVA: 14 780 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: Etablissement de ravitaillement sanitaire des armées de Marseille. Camp militaire de Sainte-Marthe - 408 rue Jean Queillau
Code postal: 13014
Ville: Marseille
Adresse postale: Etablissement central des matériels du service de santé des armées. Camp militaire d'Orléans Chanteau. TSA 30004.
Code postal: 45404
Ville: Fleury les Aubrais
Adresse postale: Etablissement de ravitaillement sanitaire des armées de Marolles. Route Alsace Lorraine
Code postal: 51300
Ville: Marolles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 180 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 15
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Adresse postale: Etablissement central des matériels du service de santé des armées. Camp militaire d'Orléans Chanteau. TSA 30004
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2009/81/CE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Obligation que le soumissionnaire doit respecter en matière de sous-traitance: Le contractant doit indiquer tout changement de sous-traitant(s) au cours de l’exécution du marché.
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Les critères de notation sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Montant estimatif sur la durée total du marché : 14 780 000€ HT
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction des approvisionnements en produits de santé des armées.
Numéro d'enregistrement national:
Département: Loiret
Adresse postale: Camp Orléans Chanteau Route de St LYE TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury les aubrais cedex
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: charlotte.cally@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0245403943 📞
URL: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise
Source: OJS 2024/S 075-223093 (2024-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Etude, développement, acquisition, maintenance, remplissage de bouteilles aéronautiques 15 litres remplies d'oxygène médicinal à 300 et 200 bars, et prestations associées relatives à la stratégie oxygène du SSA.
Numéro de référence:
DAF_2024_000231
Brève description:
Etude, développement, acquisition, maintenance, remplissage de bouteilles aéronautiques 15 litres remplies d'oxygène médicinal à 300 et 200 bars, et prestations associées relatives à la stratégie oxygène du SSA.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Oxygène 📦
Description
Identifiant interne:
DAF_2024_000231
Titre: Etude, développement, acquisition, maintenance, remplissage de bouteilles aéronautiques 15L remplies d'oxygène médicinal à 300 et 200 bars, et prestations associées relatives à la stratégie oxygène du SSA
Valeur estimée hors TVA: 14 780 000 EUR 💰
Description du marché:
Etude, développement, acquisition, maintenance, remplissage de bouteilles aéronautiques 15L remplies d'oxygène médicinal à 300 et 200 bars, et prestations associées relatives à la stratégie oxygène du SSA
Produits/services supplémentaires: Oxygénothérapie et assistance respiratoire
📦
Adresse postale: Etablissement de ravitaillement sanitaire des armées de Marseille. Camp militaire de Sainte-Marthe - 408 rue Jean Queillau
Code postal: 13014
Ville: Marseille
Adresse postale: Etablissement central des matériels du service de santé des armées. Camp militaire d'Orléans Chanteau. TSA 30004.
Code postal: 45404
Ville: Fleury les Aubrais
Adresse postale: Etablissement de ravitaillement sanitaire des armées de Marolles. Route Alsace Lorraine
Code postal: 51300
Ville: Marolles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord: 180 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 15
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Adresse postale: Etablissement central des matériels du service de santé des armées. Camp militaire d'Orléans Chanteau. TSA 30004
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2009/81/CE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Obligation que le soumissionnaire doit respecter en matière de sous-traitance: Le contractant doit indiquer tout changement de sous-traitant(s) au cours de l’exécution du marché.
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Les critères de notation sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Montant estimatif sur la durée total du marché : 14 780 000€ HT
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
conformément à l'article R2342-7 du code de la commande publique, la consultation n'est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'Union européenne ou à l'Espace économique européen.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction des approvisionnements en produits de santé des armées.
Numéro d'enregistrement national:
11000201100044
Département: Loiret
Adresse postale: Camp Orléans Chanteau Route de St LYE TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury les aubrais cedex
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: charlotte.cally@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0245403943 📞
URL: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché: Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
Soumission par voie électronique: Requise
Source: OJS 2024/S 075-223093 (2024-04-15)
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