Entretien et nettoyage de bâtiments intercommunaux administratifs, sportifs et culturels
Terre dEmeraude Communauté
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de ménage pour les bâtiments administratifs, équipements sportifs et équipements culturels (médiathèques) de Terre d'Émeraude Communauté. Les prestations sont réparties en trois secteurs géographiques : Arinthod, Orgelet, et Moirans-en-Montagne. Le marché concerne le nettoyage régulier (sols, mobilier sanitaires, etc...) de 9 bâtiments : - -Secteur Moirans-en-Montagne : o Le Gymnase o La Halle des sports o La médiathèque o Le pôle administratif de grand gezon - Secteur Arinthod o La piscine intercommunale o La médiathèque d'Arinthod o Le pôle administratif d'Arinthod - Secteur Orgelet o La médiathèque d'Orgelet o Le siège de la Communauté de commune
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Jura
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et nettoyage de bâtiments intercommunaux administratifs, sportifs et culturels
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services ménagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Titre: Secteur Moirans-en-Montagne
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Secteur Arinthod
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Secteur Orgelet
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terre dEmeraude Communauté
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 chemin du Quart
Code postal: 39270
Commune postale: Orgelet
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Terre d'emeraude communaute
Courrier électronique: marchespublics@terredemeraude.fr 📧
Téléphone: 0384255404 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://terredemeraude-communaute.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://terredemeraude-communaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30691_1039443.html 🌏
URL de participation: https://terredemeraude-communaute.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 162-501060 (2024-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien et nettoyage de bâtiments intercommunaux administratifs, sportifs et culturels
Numéro de référence:
24-ST-03
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de ménage pour les bâtiments administratifs, équipements sportifs et équipements culturels (médiathèques) de Terre d'Émeraude Communauté.
Les prestations sont réparties en trois secteurs géographiques : Arinthod, Orgelet, et Moirans-en-Montagne.
Le marché concerne le nettoyage régulier (sols, mobilier sanitaires, etc...) de 9 bâtiments :
- -Secteur Moirans-en-Montagne :
o Le Gymnase
o La Halle des sports
o La médiathèque
o Le pôle administratif de grand gezon
- Secteur Arinthod
o La piscine intercommunale
o La médiathèque d'Arinthod
o Le pôle administratif d'Arinthod
- Secteur Orgelet
o La médiathèque d'Orgelet
o Le siège de la Communauté de commune
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Produits/services: Services ménagers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Titre: Secteur Moirans-en-Montagne
Description du marché:
Le marché concerne le nettoyage régulier (sols, mobilier sanitaires, etc...) de 4 bâtiments :
o Le Gymnase
o La Halle des sports
o La médiathèque
o Le pôle administratif de grand gezon
Durée de l'accord: 12 mois Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Secteur Arinthod
Description du marché:
Le marché concerne le nettoyage régulier (sols, mobilier sanitaires, etc...) de 3 bâtiments :
o La piscine intercommunale
o La médiathèque d'Arinthod
o Le pôle administratif d'Arinthod
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Secteur Orgelet
Description du marché:
Le marché concerne le nettoyage régulier (sols, mobilier sanitaires, etc...) de 2 bâtiments :
o La médiathèque d'Orgelet
o Le siège de la Communauté de commune
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Terre dEmeraude Communauté
Numéro d'enregistrement national:
20009057900018
Adresse postale: 4 chemin du Quart
Code postal: 39270
Commune postale: Orgelet
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Terre d'emeraude communaute
Courrier électronique: marchespublics@terredemeraude.fr 📧
Téléphone: 0384255404 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://terredemeraude-communaute.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://terredemeraude-communaute.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30691_1039443.html 🌏
URL de participation: https://terredemeraude-communaute.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
172 500 050 00015
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Jura 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
* Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1
du Code de Justice Administrative) ;
* Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13
à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ;
* Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet
(articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ;
* Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité
concernant l'attribution du marché.
* Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 162-501060 (2024-08-20)
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