ENTRETIEN ET GROS ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGES, PRODUCTIONS D’ECS, VENTILATIONS, ROBINETTERIES ET CLIMATISATIONS DU PATRIMOINE DE L’OPH CANNES

OPH Cannes Pays de Lérins (06)

La consultation donnera lieu à la conclusion d'un marché mixte décomposé comme suit : Poste 1 : chaudières individuelles gaz et ballon thermodynamique Les prestations concernant l'entretien préventif et l'astreinte sur les chaudières individuelles gaz et ballon thermodynamique donnent lieu à la conclusion d'un marché ordinaire reconductible traité à prix forfaitaire. Poste 2 : chauffe-eaux et des convecteurs électriques Les prestations concernant l'entretien préventif et l'astreinte sur les chauffe-eaux et des convecteurs électriques donnent lieu à la conclusion d'un marché ordinaire reconductible traité à prix forfaitaire. Poste 3 : Entretien de la ventilation Les prestations concernant l'entretien préventif et l'astreinte des installations de ventilation donnent lieu à la conclusion d'un marché ordinaire reconductible traité à prix forfaitaire. Poste 4 : Entretien de la robinetterie Les prestations concernant l'entretien préventif et l'astreinte sur les installations de robinetterie donnent lieu à la conclusion d'un marché ordinaire reconductible traité à prix forfaitaire. Poste 5 : Entretien des installations de climatisation et ventillo convecteur Les prestations concernant l'entretien préventif et l'astreinte des installations de climatisation et ventillo-convecteur donnent lieu à la conclusion d'un marché ordinaire reconductible traité à prix forfaitaire. Poste 6 : Travaux et gros entretien et prestation à prix unitaire Les prestations et travaux concernant l'entretien des ouvrages hors entretien préventif, les mise en sécurité et la prise de mesures conservatoires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-22.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-01-22 Avis de marché
2024-02-22 Avis de marché
Avis de marché (2024-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ENTRETIEN ET GROS ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGES, PRODUCTIONS D’ECS, VENTILATIONS, ROBINETTERIES ET CLIMATISATIONS DU PATRIMOINE DE L’OPH CANNES
Numéro de référence: 23/327
Brève description:
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un marché mixte décomposé comme suit : Poste 1 : chaudières individuelles gaz et ballon thermodynamique Les prestations concernant l'entretien préventif et l'astreinte sur les chaudières individuelles gaz et ballon thermodynamique donnent lieu à la conclusion d'un marché ordinaire reconductible traité à prix forfaitaire. Poste 2 : chauffe-eaux et des convecteurs électriques Les prestations concernant l'entretien préventif et l'astreinte sur les chauffe-eaux et des convecteurs électriques donnent lieu à la conclusion d'un marché ordinaire reconductible traité à prix forfaitaire. Poste 3 : Entretien de la ventilation Les prestations concernant l'entretien préventif et l'astreinte des installations de ventilation donnent lieu à la conclusion d'un marché ordinaire reconductible traité à prix forfaitaire. Poste 4 : Entretien de la robinetterie Les prestations concernant l'entretien préventif et l'astreinte sur les installations de robinetterie donnent lieu à la conclusion d'un marché ordinaire reconductible traité à prix forfaitaire. Poste 5 : Entretien des installations de climatisation et ventillo convecteur Les prestations concernant l'entretien préventif et l'astreinte des installations de climatisation et ventillo-convecteur donnent lieu à la conclusion d'un marché ordinaire reconductible traité à prix forfaitaire. Poste 6 : Travaux et gros entretien et prestation à prix unitaire Les prestations et travaux concernant l'entretien des ouvrages hors entretien préventif, les mise en sécurité et la prise de mesures conservatoires
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chaudières 📦
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne: 22/327
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
La consultation donnera lieu à la conclusion d’un marché mixte décomposé comme suit : Poste 1 : chaudières individuelles gaz et ballon thermodynamique Les prestations concernant l’entretien préventif et l’astreinte sur les chaudières individuelles gaz et ballon thermodynamique donnent lieu à la conclusion d’un marché ordinaire reconductible traité à prix forfaitaire. Poste 2 : chauffe-eaux et des convecteurs électriques Les prestations concernant l’entretien préventif et l’astreinte sur les chauffe-eaux et des convecteurs électriques donnent lieu à la conclusion d’un marché ordinaire reconductible traité à prix forfaitaire. Poste 3 : Entretien de la ventilation Les prestations concernant l’entretien préventif et l’astreinte des installations de ventilation donnent lieu à la conclusion d’un marché ordinaire reconductible traité à prix forfaitaire. Poste 4 : Entretien de la robinetterie Les prestations concernant l’entretien préventif et l’astreinte sur les installations de robinetterie donnent lieu à la conclusion d’un marché ordinaire reconductible traité à prix forfaitaire. Poste 5 : Entretien des installations de climatisation et ventillo convecteur Les prestations concernant l’entretien préventif et l’astreinte des installations de climatisation et ventillo-convecteur donnent lieu à la conclusion d’un marché ordinaire reconductible traité à prix forfaitaire. Poste 6 : Travaux et gros entretien et prestation à prix unitaire Les prestations et travaux concernant l’entretien des ouvrages hors entretien préventif, les mise en sécurité et la prise de mesures conservatoires
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Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Adresse postale: Tout le patrimoine de l'Office
Code postal: 06150
Ville: cannes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-05 📅
Date de fin: 2025-03-06 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement: sans objet
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Il n'est pas prévu d'option
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Se référer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: Tout le patrimoine de l'Office (cf DPGF des postes 1 à 5)
Ville: Cannes La Bocca

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2024-02-26 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au RC
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Sureté le cas échéant cf RC et CCAP
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Description des motifs d'exclusion: se référer au RC

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH Cannes Pays de Lérins (06)
Numéro d'enregistrement national: 27060002600016
Département: 06
Adresse postale: 22, Boulevard Louis Négrin - CS 50005
Code postal: 06150
Commune postale: Cannes la bocca cedex
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.marches@ophcannes.net 📧
Téléphone: +33 493481222 📞
Fax: +33 493473905 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://ophcannes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
- Le règlement des dépenses se fera virement bancaire - Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours - Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros - Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de l’OPH. - Financement sur fonds propres - Taux de l’avance : 20% le cas échéant - Postes 1 à 5 : Prix forfaitaires révisables - Postes 6 : Prix unitaires révisables - Garantie décennale et biennale, le cas échéant - Sureté de 5%, le cas échéant. Les candidats pourront s’ils le souhaitent effectuer une visite d’une liste de sites témoins représentatifs de l’état des installations. Les rendez-vous sont à prendre au minimum 48h à l’avance auprès de M Bonaventure au 04.04.93.48.12.22. La date limite pour effectuer la visite est fixée au 16 févrierr 2024 à 12h00 VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE CS 61039 18, avenue des Fleurs , 06050 NICE Cedex 1 FRANCE. Tél. +33 492041313. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Fax +33 493557831. Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr. VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif Interrégional de Rè CS 80001 Place Félix-Baret , 13282 Marseille Cedex 06 FRANCE. Tél. +33 484354554. E-mail : catherine.pietri@paca.gouv.fr. Fax +33 491156190. Adresse internet : http://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur. VI.4.3) Introduction des recours VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE CS 61039 18, avenue des Fleurs , 06050 NICE Cedex 1 FRANCE. Tél. +33 492041313. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Fax +33 493557831. Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr. Introduction des recours Avant la conclusion du contrat : 1. le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. Après la conclusion du contrat : 2. le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3. le recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic » et « Tarn et Garonne ») assorti, le cas échéant, d’un référé-suspension issu de l’article L521-1 4. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE CS 61039 18, avenue des Fleurs , 06050 NICE Cedex 1 FRANCE. Tél. +33 492041313. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Fax +33 493557831. Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr. VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation Comité Consultatif Interrégional de Rè CS 80001 Place Félix-Baret , 13282 Marseille Cedex 06 FRANCE. Tél. +33 484354554. E-mail : catherine.pietri@paca.gouv.fr. Fax +33 491156190. Adresse internet : http://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur. VI.4.3) Introduction des recours VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE CS 61039 18, avenue des Fleurs , 06050 NICE Cedex 1 FRANCE. Tél. +33 492041313. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Fax +33 493557831. Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr. Introduction des recours Avant la conclusion du contrat : 1. le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. Après la conclusion du contrat : 2. le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3. le recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic » et « Tarn et Garonne ») assorti, le cas échéant, d’un référé-suspension issu de l’article L521-1 4. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 017-049409 (2024-01-22)
Avis de marché (2024-02-22)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰

Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cannes la bocca cedex
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://ophcannes.fr 🌏

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Modification de la date limite de remise des offres: lundi 11 mars 2024 à 12h00.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-02-22 📅
Autres informations complémentaires
Modification de la date limite de remise des offres: lundi 11 mars 2024 à 12h00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 49409-2024
Source: OJS 2024/S 040-117044 (2024-02-22)
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