Entretien des espaces verts des stations d'épuration, des postes de relevage, du bassin et du gymnase de Saint Amand, des zones d'activités et touristiques de Saint-Lô Agglo, secteur Sud/Est
Saint-Lô Agglo
Entretien des espaces verts des stations d'épuration, des postes de relevage, du bassin et du gymnase de Saint Amand, des zones d'activités et touristiques de Saint-Lô Agglo, secteur Sud/Est
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Basse-Normandie › Calvados
- • Basse-Normandie › Manche
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-29 | Avis de marché |
| 2025-02-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des stations d'épuration, des postes de relevage, du bassin et du gymnase de Saint Amand, des zones d'activités et touristiques de Saint-Lô Agglo, secteur Sud/Est
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°13.A : Entretien du bassin et du gymnase de Saint Amand, des zones d'activités et touristiques de Saint-Lô Agglo secteur Sud/Est et du poste de relevage de Guilberville Le Saussey (lot réservé)
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Territoire de Saint-Lô Agglo
Code postal: 50008
Ville: Saint Lo Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-24 📅
Date de fin: 2028-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Autres informations sur le renouvellement: Se référer au dossier de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°13.B : Entretien des stations d'épuration et des postes de relevage de Saint-Lô Agglo secteur Sud/Est (hors poste de relevage de Guilberville Le Saussey)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-30 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint Lô Agglo
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Service de la commande publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-12-30 13:00:00 📅
Lieu: Saint Lô Agglo
Informations complémentaires: Service de la commande publique
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Se référer au dossier de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-Lô Agglo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 70 rue du Neufbourg
Cs 43708
Code postal: 50008
Commune postale: Saint Lo
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LEMAZURIER Fabrice
Courrier électronique: service.marches@saint-lo-agglo.fr 📧
Téléphone: 0214290037 📞
URL: http://www.saint-lo-agglo.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1567285 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1567285 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Se référer au dossier de consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 235-737168 (2024-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des stations d'épuration, des postes de relevage, du bassin et du gymnase de Saint Amand, des zones d'activités et touristiques de Saint-Lô Agglo, secteur Sud/Est
Numéro de référence:
2024AOA0044
Brève description:
Entretien des espaces verts des stations d'épuration, des postes de relevage, du bassin et du gymnase de Saint Amand, des zones d'activités et touristiques de Saint-Lô Agglo, secteur Sud/Est
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°13.A : Entretien du bassin et du gymnase de Saint Amand, des zones d'activités et touristiques de Saint-Lô Agglo secteur Sud/Est et du poste de relevage de Guilberville Le Saussey (lot réservé)
Description du marché:
Lot n°13.A : Entretien du bassin et du gymnase de Saint Amand, des zones d'activités et touristiques de Saint-Lô Agglo secteur Sud/Est et du poste de relevage de Guilberville Le Saussey (lot réservé)
Informations complémentaires: Se référer au dossier de consultation
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Territoire de Saint-Lô Agglo
Code postal: 50008
Ville: Saint Lo Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-24 📅
Date de fin: 2028-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
La prochaine procédure de mise en concurrence devrait être engagée courant de l'année 2028
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Se référer au dossier de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°13.B : Entretien des stations d'épuration et des postes de relevage de Saint-Lô Agglo secteur Sud/Est (hors poste de relevage de Guilberville Le Saussey)
Description du marché:
Lot n°13.B : Entretien des stations d'épuration et des postes de relevage de Saint-Lô Agglo secteur Sud/Est (hors poste de relevage de Guilberville Le Saussey)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-30 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint Lô Agglo
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Service de la commande publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-12-30 13:00:00 📅
Lieu: Saint Lô Agglo
Informations complémentaires: Service de la commande publique
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Pour le lot 13.A uniquement : Des certificats de preuve ou de reconnaissance du statut de structure d'insertion par l'activité économique ou de structure équivalente, notamment en produisant une copie de la convention conclue avec l'Etat après avis du Conseil Départemental de l'Insertion par l'Activité Economique (Cdiae).
Les Ea ou structures équivalentes doivent produire une copie du contrat d'objectif valant agrément ou à défaut un certificat administratif portant reconnaissance du statut d'entreprise adaptée délivré par la direction régionale chargée de l'emploi et de la formation professionnelle ou de structure équivalente sera à produire au moment de l'attribution
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
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Conditions d'exécution du contrat: Se référer au dossier de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-Lô Agglo
Numéro d'enregistrement national:
39583
Adresse postale: 70 rue du Neufbourg
Cs 43708
Code postal: 50008
Commune postale: Saint Lo
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LEMAZURIER Fabrice
Courrier électronique: service.marches@saint-lo-agglo.fr 📧
Téléphone: 0214290037 📞
URL: http://www.saint-lo-agglo.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1567285 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1567285 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Se référer au dossier de consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
B933D537-ECBF-D03C-4737CDE655DC987F
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 235-737168 (2024-11-29)
Avis d'attribution de marché (2025-02-28)
Objet
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Conformément aux pièces contractuelles
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (pondération): 30
5
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-02-05 📅
Titre: Lot n°13.A : Entretien du bassin et du gymnase de Saint Amand, des zones d'activités et touristiques de Saint-Lô Agglo secteur Sud/Est et du poste de relevage de Guilberville Le Saussey (lot réservé)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 306166.52 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Initiative pour l'emploi environnement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Zac De La Croix Carree
Code postal: 50180
Commune postale: Agneaux
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@ipeenvironnement.com 📧
Téléphone: 0233722093 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 273 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Pierre letullier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 La Rouxelliere De Bas
Code postal: 50570
Commune postale: Carantilly
Courrier électronique: pierre.letullier@hotmail.fr 📧
Téléphone: 0638118862 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 737168-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 043-137639 (2025-02-28)
Objet
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Conformément aux pièces contractuelles
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (pondération): 30
5
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
A25-003
Date de conclusion du contrat: 2025-02-05 📅
Titre: Lot n°13.A : Entretien du bassin et du gymnase de Saint Amand, des zones d'activités et touristiques de Saint-Lô Agglo secteur Sud/Est et du poste de relevage de Guilberville Le Saussey (lot réservé)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 306166.52 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
INITIATIVE POUR L'EMPLOI ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Initiative pour l'emploi environnement
Numéro d'enregistrement national:
1567285-1-1-1
Adresse postale: Zac De La Croix Carree
Code postal: 50180
Commune postale: Agneaux
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: direction@ipeenvironnement.com 📧
Téléphone: 0233722093 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 273 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
PIERRE LETULLIER
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Pierre letullier
Numéro d'enregistrement national:
1567285-1-2-1
Adresse postale: 6 La Rouxelliere De Bas
Code postal: 50570
Commune postale: Carantilly
Courrier électronique: pierre.letullier@hotmail.fr 📧
Téléphone: 0638118862 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 737168-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
FFD09743-AA13-A673-A86E4A4CAB82435B
Source: OJS 2025/S 043-137639 (2025-02-28)
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