ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES NÉCROPOLES
Office national des Combattants et des Victimes de guerre
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES NÉCROPOLES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Picardie › Aisne
- • Alsace › Bas-Rhin
- • Poitou-Charentes › Charente
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des nécropoles
Numéro de référence: CC24.007
Brève description:
“ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES NÉCROPOLES”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 748 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES NÉCROPOLES DE AMBLENY BOIS ROBERT, CHAMPS ET VAUXAILLON.”
Informations complémentaires:
“Une visite sur site est obligatoire. Pour procéder à cette visite, les candidats doivent être munis de l'attestation de visite et prendre attache auprès du...”
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Lieu d'exécution: Aisne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2025-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le calendrier prévisionnel de publication des prochains avis est février 2028.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale de l'offre Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA NÉCROPOLE DE WEILLER”
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Description des renouvellements:
“Le calendrier prévisionnel de publication des prochains avis est février 2028”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA NÉCROPOLES DE STRASBOURG-CRONENBOURG”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA NÉCROPOLE DE CHASSENEUIL”
Informations complémentaires:
“Une visite sur site est obligatoire. Pour procéder à cette visite, les candidats doivent être munis de l'attestation de visite et prendre attache auprès du...”
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Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/10/2024 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure. Il peut être...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidatures qui ne justifient pas de l'aptitude professionnelle ou qui ne disposent manifestement pas des capacités professionnelles, techniques et...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par l'ONaCVG est un groupement conjoint avec solidarité du mandataire”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national des combattants et des victimes de guerre
Numéro d'enregistrement national: 18000701500019
Adresse postale: Hôtel national des invalides 129, rue de grenelle Escalier B
Code postal: CS70780
Commune postale: PARIS CEDEX 07
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@onacvg.fr 📧
Téléphone: 0144423305 📞
URL: https://www.onac-vg.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2576636&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2576636&orgAcronyme=g7h 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: CCIRA de Paris Préfecture de la région Île-de-France Préfecture de Paris. 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris Cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524272 📞
Fax: 0182524295 📠
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours pré-contractuel : un délai minimal de 11 jours est respecté entre la notification au candidat non retenu et la signature du marché. Recours...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 133-411747 (2024-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts des nécropoles
Numéro de référence: CC24.007
Brève description:
“ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES NÉCROPOLES”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 748 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES NÉCROPOLES DE AMBLENY BOIS ROBERT, CHAMPS ET VAUXAILLON.”
Informations complémentaires:
“Une visite sur site est obligatoire. Pour procéder à cette visite, les candidats doivent être munis de l'attestation de visite et prendre attache auprès du...”
Lieu d'exécution: Aisne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Date de fin: 2025-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le calendrier prévisionnel de publication des prochains avis est février 2028.”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale de l'offre Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA NÉCROPOLE DE WEILLER”
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Description des renouvellements:
“Le calendrier prévisionnel de publication des prochains avis est février 2028”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA NÉCROPOLES DE STRASBOURG-CRONENBOURG”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA NÉCROPOLE DE CHASSENEUIL”
Informations complémentaires:
“Une visite sur site est obligatoire. Pour procéder à cette visite, les candidats doivent être munis de l'attestation de visite et prendre attache auprès du...”
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 01/10/2024 ou de sa date de notification si elle lui est postérieure. Il peut être...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidatures qui ne justifient pas de l'aptitude professionnelle ou qui ne disposent manifestement pas des capacités professionnelles, techniques et...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par l'ONaCVG est un groupement conjoint avec solidarité du mandataire”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office national des combattants et des victimes de guerre
Numéro d'enregistrement national: 18000701500019
Adresse postale: Hôtel national des invalides 129, rue de grenelle Escalier B
Code postal: CS70780
Commune postale: PARIS CEDEX 07
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@onacvg.fr 📧
Téléphone: 0144423305 📞
URL: https://www.onac-vg.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2576636&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2576636&orgAcronyme=g7h 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750000600024
Adresse postale: CCIRA de Paris Préfecture de la région Île-de-France Préfecture de Paris. 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris Cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524272 📞
Fax: 0182524295 📠
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours pré-contractuel : un délai minimal de 11 jours est respecté entre la notification au candidat non retenu et la signature du marché. Recours...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 133-411747 (2024-07-09)
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