Entretien courant, dévégétalisation et enlèvement d'embâcles sur les ouvrages d'art de Grenoble Alpes Métropole

Grenoble Alpes Métropole

Accord-cadre à bons de commandes avec montant maximum de 4 000 000 euro(s) HT, sur la durée totale du contrat et tous lots confondus. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par application des prix mentionnés au bordereau des prix. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 23/05/2025. Toutefois si la date de notification du contrat est postérieure à cette date, la période initiale sera conclue pour un an à compter de la date effective de notification. Reconduction : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Entreprise Converso
• espaces Verts Du Dauphine

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-11-12	Avis de marché
2025-04-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien courant, dévégétalisation et enlèvement d'embâcles sur les ouvrages d'art de Grenoble Alpes Métropole
Numéro de référence: 2024-FCS-ACP-0353
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: OA Nord
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: OA Nord 
Informations complémentaires:

Les communes incluses dans ce lot sont indiqués dans le dossier de consultation. Le montant maximum du lot est 2 000 000 euro(s) Ht, sur la durée totale de l'accord-cadre, périodes de reconductions incluses

Produits/services supplémentaires:

Ouvrages d'art et de génie civil 📦

Services divers d'entretien et de réparation 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de Grenoble Alpes Métropole
Code postal: 38000
Ville: Territoire de Grenoble Alpes Métropole
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-23 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (au regard des sous critères énoncés dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: OA Sud
Description du marché: OA Sud 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Ouvrages d'art et de génie civil 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-17 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-17 15:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-17 15:15:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au Règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se référer au Règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole
Numéro d'enregistrement national: 50722
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1555329 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1555329 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 3F13FB2C-C9A0-C44B-111D5609DCCB1FEE
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 221-690782 (2024-11-12)

Avis d'attribution de marché (2025-04-14)
Objet
Description
Description du marché:

OA Nord

OA Sud

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-3575
Date de conclusion du contrat: 2025-04-14 📅
Titre: Oa Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ESPACES VERTS DU DAUPHINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Espaces verts du dauphine
Numéro d'enregistrement national: 1555329-1-1-1
Adresse postale: 1 Rue Georges Perec
Code postal: 38400
Commune postale: Saint Martin D'Heres
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@evd38.com 📧
Téléphone: 0476516890 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre: ENTREPRISE CONVERSO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise converso
Numéro d'enregistrement national: 1555329-1-2-1
Adresse postale: 13 Av General De Gaulle
Code postal: 38450
Commune postale: Vif
Courrier électronique: contact@converso-tp.com 📧
Téléphone: 0476725211 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 690782-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

-Valeur totale du marché : le montant correspond aux montants maximums, tous lots confondus et sur la durée totale des contrats. -Montant : Pour chaque lot, le montant correspond au montant maximum sur la durée totale du contrat. -Lot 2 : Le titulaire est le groupement d'entreprises formé par les entreprises Converso (mandataire du groupement)/Nature et Paysage -Les pièces du contrat sont consultables uniquement dans les locaux du pouvoir adjudicateur et sur demande écrite préalable

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 10D3CF7F-0060-B451-F0F83B18787CB668
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
10D3CF8D-AF95-4B85-23C8285CC4985604
Source: OJS 2025/S 075-248914 (2025-04-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)

Services divers d'entretien et de réparation (>20)