Entretien courant, dévégétalisation et enlèvement d'embâcles sur les ouvrages d'art de Grenoble Alpes Métropole

Grenoble Alpes Métropole

Accord-cadre à bons de commandes avec montant maximum de 4 000 000 euro(s) HT, sur la durée totale du contrat et tous lots confondus. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par application des prix mentionnés au bordereau des prix. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 23/05/2025. Toutefois si la date de notification du contrat est postérieure à cette date, la période initiale sera conclue pour un an à compter de la date effective de notification. Reconduction : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-11-12 Avis de marché
2025-04-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien courant, dévégétalisation et enlèvement d'embâcles sur les ouvrages d'art de Grenoble Alpes Métropole
Numéro de référence: 2024-FCS-ACP-0353
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commandes avec montant maximum de 4 000 000 euro(s) HT, sur la durée totale du contrat et tous lots confondus. Chaque lot fera...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Description du marché:
“OA Nord<br/>”
Informations complémentaires:
“Les communes incluses dans ce lot sont indiqués dans le dossier de consultation. Le montant maximum du lot est 2 000 000 euro(s) Ht, sur la durée totale...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Produits/services supplémentaires: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-23 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (au regard des sous critères énoncés dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“OA Sud<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-17 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-17 15:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer au Règlement de la consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au Règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au Règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole
Numéro d'enregistrement national: 50722
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1555329 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1555329 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 3F13FB2C-C9A0-C44B-111D5609DCCB1FEE
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 3F13FB4D-EADE-FD50-07391FE88819104A
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 221-690782 (2024-11-12)
Avis d'attribution de marché (2025-04-14)
Objet
Description
Description du marché:
“OA Nord”
Description du marché:
“OA Sud”

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-3575
Date de conclusion du contrat: 2025-04-14 📅
Titre: Oa Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Espaces verts du dauphine
Numéro d'enregistrement national: 1555329-1-1-1
Adresse postale: 1 Rue Georges Perec
Code postal: 38400
Commune postale: Saint Martin D'Heres
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@evd38.com 📧
Téléphone: 0476516890 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise converso
Numéro d'enregistrement national: 1555329-1-2-1
Adresse postale: 13 Av General De Gaulle
Code postal: 38450
Commune postale: Vif
Courrier électronique: contact@converso-tp.com 📧
Téléphone: 0476725211 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“-Valeur totale du marché : le montant correspond aux montants maximums, tous lots confondus et sur la durée totale des contrats. -Montant : Pour chaque lot,...”    Afficher plus
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 10D3CF7F-0060-B451-F0F83B18787CB668
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 10D3CF8D-AF95-4B85-23C8285CC4985604
Source: OJS 2025/S 075-248914 (2025-04-14)