Avis de marché (2024-07-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien courant de peinture - revêtements de sols, d'électricité, de plomberie et de robinetterie
Brève description:
“Travaux d'entretien courant de peinture - revêtement de sols, d'électricité, de plomberie et de robinetterie sur le patrimoine d'Inolya.”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Travaux d'électricité”
Informations complémentaires:
“Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 OU DUME (document unique de marché européen) rédigé en...”
Informations complémentaires
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 OU DUME (document unique de marché européen) rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels, les références sur des projets similaires ayant été
exécutés au cours des 5 dernières années.
- Attestation de formation en sous-section 4 (encadrant et opérateur)
Technique d'achat : Accord cadre à bons de commande, sans minimum avec un maximum de 11 650 000euros pour tous les lots et la durée totale des marchés.
Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : " Marchés "
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Lieu d'exécution: Calvados 🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 OU DUME (document unique de marché européen) rédigé en...”
Informations complémentaires
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 OU DUME (document unique de marché européen) rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels, les références sur des projets similaires ayant été
exécutés au cours des 5 dernières années.
- Attestation de formation en sous-section 4 (encadrant et opérateur)
Technique d'achat : Accord cadre à bons de commande, sans minimum avec un maximum de 11 650 000 euros pour tous les lots et la durée totale des marchés.
Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : " Marchés "
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Travaux de peinture et revêtements de sols” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Travaux de Plomberie”
Informations complémentaires:
“Les lots n° 3.1 à 4.2 font l'objet d'une clause de dévolution préférentielle (cf. RC).” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Informations complémentaires:
“Les lots n° 3.1 à 4.2 font l'objet d'une clause de dévolution préférentielle (cf. RC).
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et...”
Informations complémentaires
Les lots n° 3.1 à 4.2 font l'objet d'une clause de dévolution préférentielle (cf. RC).
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 OU DUME (document unique de marché européen) rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels, les références sur des projets similaires ayant été
exécutés au cours des 5 dernières années.
- Attestation de formation en sous-section 4 (encadrant et opérateur)
Technique d'achat : Accord cadre à bons de commande, sans minimum avec un maximum de 11 650 000 euros pour tous les lots et la durée totale des marchés.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Informations complémentaires:
“Les lots n° 3.1 à 4.2 font l'objet d'une clause de dévolution préférentielle (cf. RC).
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et...”
Informations complémentaires
Les lots n° 3.1 à 4.2 font l'objet d'une clause de dévolution préférentielle (cf. RC).
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 OU DUME (document unique de marché européen) rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels, les références sur des projets similaires ayant été
exécutés au cours des 5 dernières années.
- Attestation de formation en sous-section 4 (encadrant et opérateur)
Technique d'achat : Accord cadre à bons de commande, sans minimum avec un maximum de 11 650 000 euros pour tous les lots et la durée totale des marchés.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Travaux de robinetterie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Informations complémentaires:
“Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 OU DUME (document unique de marché européen) rédigé en...”
Informations complémentaires
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 OU DUME (document unique de marché européen) rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels, les références sur des projets similaires ayant été
exécutés au cours des 5 dernières années.
- Attestation de formation en sous-section 4 (encadrant et opérateur)
Un candidat peut ne pas être agréé si son chiffre d'affaires annuel dans le domaine concerné est
inférieur à 2 fois le montant estimé de l'accord-cadre.
Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : " Marchés "
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Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: Rue Arthur le Duc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 139-430472 (2024-07-16)
Avis de marché (2024-09-19) Objet Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
Description
Informations complémentaires:
“Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 OU DUME (document unique de marché européen) rédigé en...”
Informations complémentaires
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 OU DUME (document unique de marché européen) rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels, les références sur des projets similaires ayant été
exécutés au cours des 5 dernières années.
- Attestation de formation en sous-section 4 (encadrant et opérateur)
Technique d'achat : Accord cadre à bons de commande, sans minimum avec un maximum de 11 650 000euros pour tous les lots et la durée totale des marchés.
Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : " Marchés "
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Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations complémentaires:
“Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 OU DUME (document unique de marché européen) rédigé en...”
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Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 OU DUME (document unique de marché européen) rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels, les références sur des projets similaires ayant été
exécutés au cours des 5 dernières années.
- Attestation de formation en sous-section 4 (encadrant et opérateur)
Technique d'achat : Accord cadre à bons de commande, sans minimum avec un maximum de 11 650 000 euros pour tous les lots et la durée totale des marchés.
Autres renseignements : le texte complet de cette annonce est également disponible sur le site www.inolya.fr - rubrique : " Marchés "
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Informations complémentaires:
“Les lots n° 3.1 à 4.2 font l'objet d'une clause de dévolution préférentielle (cf. RC).
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et...”
Informations complémentaires
Les lots n° 3.1 à 4.2 font l'objet d'une clause de dévolution préférentielle (cf. RC).
Justificatifs obligatoires à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- DC1 et DC2 OU DUME (document unique de marché européen) rédigé en français,
- moyens en personnel et matériel actuels, les références sur des projets similaires ayant été
exécutés au cours des 5 dernières années.
- Attestation de formation en sous-section 4 (encadrant et opérateur)
Technique d'achat : Accord cadre à bons de commande, sans minimum avec un maximum de 11 650 000 euros pour tous les lots et la durée totale des marchés.
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Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-25 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-26 09:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Entretien courant de peinture - revêtements de sols, d'électricité, de plomberie et de robinetterie”
Informations complémentaires Organe de révision
Région: Calvados 🏙️ Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: FR70171400054
Adresse postale: Rue Arthur le Duc
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Section 5.1.12
La date limite de remise des plis est repoussée au mercredi 25 septembre 2024 à 17 h 00”
Source: OJS 2024/S 184-566090 (2024-09-19)