Enlèvement, Transport et traitement des déchets verts et toxiques de déchetteries
Communauté de Communes Pays d'Orange en Provence (84)
Enlèvement, Transport et traitement des déchets verts et toxiques de déchetteries
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Alcyon
- • Chimirec Socodeli
- • Paprec
- • Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux › Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-09 | Avis de marché |
| 2025-04-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, Transport et traitement des déchets verts et toxiques de déchetteries
Brève description:
Produits/services: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: transport des déchets verts:
Description du marché: transport des déchets verts:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Site principal ou lieu d'exécution: DÉCHETTERIE D'ORANGE
Code postal: 84100
Ville: Orange
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): 2.1. Sous-critère Adéquation aux besoins pondéré à 35 sur 100 points. Adéquation de l'organisation du service. 2.2. Sous-critère Moyens humains et matériels pondéré à 30 sur 100 points. Moyens humains et matériels pour garantir le service, accessibilité du centre de traitement les jours fériés.. 2.3. Sous-critère Protection de l'environnement pondéré à 35 sur 100 points. Actions entreprises pour la protection de environnement (valorisation matière ou énergétique des déchets, des lixiviats, biogaz...).
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: traitement des déchets verts:
Description du marché: traitement des déchets verts:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2.1. Sous-critère Adéquation aux besoins pondéré à 35 sur 100 points. Adéquation de l'organisation. 2.2. Sous-critère Moyens humains et matériels pondéré à 30 sur 100 points. Moyens humains et matériels pour garantir le service, accessibilité du centre de traitement les jours fériés.. 2.3. Sous-critère Protection de l'environnement pondéré à 35 sur 100 points. Actions entreprises pour la protection de environnement (valorisation matière ou énergétique des déchets, des lixiviats, biogaz...).
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: enlèvement et traitement des déchets toxiques:
Description du marché: enlèvement et traitement des déchets toxiques:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: déchetterie d'Orange
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Pays d'Orange en Provence (84)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 307 av. de l'Arc de Triomphe
Code postal: 84100
Commune postale: Orange
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laura.desagazan@ville-orange.fr 📧
Téléphone: +33 490030155 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466227300 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 198-612034 (2024-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, Transport et traitement des déchets verts et toxiques de déchetteries
Brève description:
Enlèvement, Transport et traitement des déchets verts et toxiques de déchetteries
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
24-060V-01
Titre: transport des déchets verts:
Description du marché: transport des déchets verts:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Site principal ou lieu d'exécution: DÉCHETTERIE D'ORANGE
Code postal: 84100
Ville: Orange
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): 2.1. Sous-critère Adéquation aux besoins pondéré à 35 sur 100 points. Adéquation de l'organisation du service. 2.2. Sous-critère Moyens humains et matériels pondéré à 30 sur 100 points. Moyens humains et matériels pour garantir le service, accessibilité du centre de traitement les jours fériés.. 2.3. Sous-critère Protection de l'environnement pondéré à 35 sur 100 points. Actions entreprises pour la protection de environnement (valorisation matière ou énergétique des déchets, des lixiviats, biogaz...).
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24-060V-02
Titre: traitement des déchets verts:
Description du marché: traitement des déchets verts:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2.1. Sous-critère Adéquation aux besoins pondéré à 35 sur 100 points. Adéquation de l'organisation. 2.2. Sous-critère Moyens humains et matériels pondéré à 30 sur 100 points. Moyens humains et matériels pour garantir le service, accessibilité du centre de traitement les jours fériés.. 2.3. Sous-critère Protection de l'environnement pondéré à 35 sur 100 points. Actions entreprises pour la protection de environnement (valorisation matière ou énergétique des déchets, des lixiviats, biogaz...).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
24-060V-03
Titre: enlèvement et traitement des déchets toxiques:
Description du marché: enlèvement et traitement des déchets toxiques:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution: déchetterie d'Orange
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant lui-même
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Pays d'Orange en Provence (84)
Numéro d'enregistrement national:
248400236001785
Adresse postale: 307 av. de l'Arc de Triomphe
Code postal: 84100
Commune postale: Orange
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laura.desagazan@ville-orange.fr 📧
Téléphone: +33 490030155 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de nimes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466227300 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Si elle estime que le pouvoir adjudicateur a manqué à ses obligations de publicité et de mise en concurrence, toute personne ayant un intérêt à agir peut contester une décision ou la procédure dans les conditions suivantes :
- introduction d'un référé précontractuel auprès du Tribunal spécialisé à partir de la publication de l'avis de publicité jusqu'à la signature du marché.
A cet égard, il est précisé qu'un délai de 16 jours sera respecté entre l'envoi de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre aux candidats et la conclusion du marché ou 11 jours si la notification du rejet est transmise par voie dématérialisée.
- introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Les candidats sont informés que l'avis d'attribution sera publié dans les mêmes supports que l'avis de publicité.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 198-612034 (2024-10-09)
Avis d'attribution de marché (2025-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Valeur totale du marché (hors TVA): 118 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 137 400 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 97 925 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: transport des déchets verts
Description du marché: transport des déchets verts
Adresse postale: Déchetterie pop
Identifiant interne:
Titre: traitement des déchets verts
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-01-27 📅
Titre: transport des déchets verts
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 137 400 💰
Offre la plus basse: 97 925 💰
Valeur totale du contrat/lot: 97 925 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Paprec
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 RUE DU DOCTEUR LANCEREAUX
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@paprec.com 📧
Téléphone: +33 142994310 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 98 232 💰
Offre la plus basse: 98 232 💰
Valeur totale du contrat/lot: 98 232 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Alcyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 946 CHEMIN DES PRINCES
Code postal: 84100
Commune postale: Orange
Région: Vaucluse 🏙️
Courrier électronique: compta@cvalcyon.com 📧
Téléphone: +33 490344036 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 115 931 💰
Offre la plus basse: 110 099 💰
Valeur totale du contrat/lot: 110 099 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Chimirec socodeli
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 275 avenue pierre et marie curie
Code postal: 30300
Commune postale: Beaucaire
Région: Gard 🏙️
Courrier électronique: cbouvier@chimirec.fr 📧
Téléphone: +33 466813955 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ccpro.fr/ 🌏
Communication
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Source: OJS 2025/S 073-242738 (2025-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
24-060
Valeur totale du marché (hors TVA): 118 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 137 400 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 97 925 💰
Description
Identifiant interne:
transport des déchets verts
Titre: transport des déchets verts
Description du marché: transport des déchets verts
Adresse postale: Déchetterie pop
Identifiant interne:
traitement des déchets verts
Titre: traitement des déchets verts
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24-060-01
Date de conclusion du contrat: 2025-01-27 📅
Titre: transport des déchets verts
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 137 400 💰
Offre la plus basse: 97 925 💰
Valeur totale du contrat/lot: 97 925 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
24-060-01
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Paprec
Numéro d'enregistrement national:
85384244100109
Adresse postale: 7 RUE DU DOCTEUR LANCEREAUX
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@paprec.com 📧
Téléphone: +33 142994310 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 98 232 💰
Offre la plus basse: 98 232 💰
Valeur totale du contrat/lot: 98 232 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
24-060-02
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Alcyon
Numéro d'enregistrement national:
39914960800016
Adresse postale: 946 CHEMIN DES PRINCES
Code postal: 84100
Commune postale: Orange
Région: Vaucluse 🏙️
Courrier électronique: compta@cvalcyon.com 📧
Téléphone: +33 490344036 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 115 931 💰
Offre la plus basse: 110 099 💰
Valeur totale du contrat/lot: 110 099 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
24-060-03
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Chimirec socodeli
Numéro d'enregistrement national:
38336924600046
Adresse postale: 275 avenue pierre et marie curie
Code postal: 30300
Commune postale: Beaucaire
Région: Gard 🏙️
Courrier électronique: cbouvier@chimirec.fr 📧
Téléphone: +33 466813955 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ccpro.fr/ 🌏
Communication
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Source: OJS 2025/S 073-242738 (2025-04-10)
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