Enlèvement, Transport et traitement des déchets de déchèteries
Syndicat mixte Lys Audomarois
Marché alloti pour l'enlèvement, le transport et le traitement des déchets acceptés en déchèterie Durée maximale 4 ans
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-14.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, Transport et traitement des déchets de déchèteries
Numéro de référence: Déchèteries 2024/03
Brève description:
“Marché alloti pour l'enlèvement, le transport et le traitement des déchets acceptés en déchèterie Durée maximale 4 ans”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 952 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: enlèvement, tranport des encombrants incinérables
Description du marché:
“enlèvement et transport des bennes d'encombrants vers l'incinérateur Flamoval sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros HT”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Élimination et traitement des ordures 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
“marché de 4 ans maximum : 2 ans fermes reconductibles 2 fois 1 an”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): le prix de la prestation
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: enlèvement, transport des déchets verts
Description du marché:
“enlèvement et transport des bennes de déchets verts vers un exutoire retenu par la collectivité. Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: enlèvement, transport et traitement des gravats
Description du marché:
“enlèvement, transport et valorisation des bennes de gravat (15m3), sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 140 000 euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: enlèvement, transport et traitement des métaux
Description du marché:
“enlèvement, transport et valorisation des bennes de métaux, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 27 000 euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: enlèvement, transport et traitement des papiers carton
Description du marché:
“Enlèvement, transport des bennes carton, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 7 000 euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: enlèvement, transport et traitement des batteries
Description du marché:
“Enlèvement, transport et valorisation des batteries,mise à disposition des contenants. Sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 14 000 euros HT”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: enlèvement, transport et traitement des huiles végétales
Description du marché:
“Enlèvement, transport et valorisation des futs d'huile végétale, mise à disposition des contenants.Sans minimum mais avec un montant maximum de 100 euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: enlèvement, transport et traitement des déchets diffus spécifiques hors eco DDS
Description du marché:
“Enlèvement, transport et traitement des déchets diffus Spécifiques, mise à disposition des contenants.Sans minimum mais avec un maximum annuel de 96 000 euros HT”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: enlèvement, transport et traitement des laines minérales
Description du marché:
“Enlèvement, transport et traitement des laines minérales sans plâtre, sans minimum mais avec un maximum de 250 000 euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Omer
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-15 14:00:00 📅
Lieu:
“Saint-Omer”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir Règlement de consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir Règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
“Voir règlement de consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Lys Audomarois
Numéro d'enregistrement national: 67233
Adresse postale: 177 rue de Therouanne
Code postal: 62500
Commune postale: Saint Omer
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: WYCKAERT Gérard
Courrier électronique: valerieroussel@smla.fr 📧
Téléphone: 0321121033 📞
URL: http://smla.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1540236 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1540236 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 7C5FCEC4-98C2-9E08-F7AEC660A2FE3A7D
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 7C5FCED4-CD7E-FC7C-ED2F0959377B4E24
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 202-626190 (2024-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enlèvement, Transport et traitement des déchets de déchèteries
Numéro de référence: Déchèteries 2024/03
Brève description:
“Marché alloti pour l'enlèvement, le transport et le traitement des déchets acceptés en déchèterie Durée maximale 4 ans”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 952 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: enlèvement, tranport des encombrants incinérables
Description du marché:
“enlèvement et transport des bennes d'encombrants vers l'incinérateur Flamoval sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 euros HT”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Élimination et traitement des ordures 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
“marché de 4 ans maximum : 2 ans fermes reconductibles 2 fois 1 an”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): le prix de la prestation
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: enlèvement, transport des déchets verts
Description du marché:
“enlèvement et transport des bennes de déchets verts vers un exutoire retenu par la collectivité. Sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: enlèvement, transport et traitement des gravats
Description du marché:
“enlèvement, transport et valorisation des bennes de gravat (15m3), sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 140 000 euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: enlèvement, transport et traitement des métaux
Description du marché:
“enlèvement, transport et valorisation des bennes de métaux, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 27 000 euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: enlèvement, transport et traitement des papiers carton
Description du marché:
“Enlèvement, transport des bennes carton, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 7 000 euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: enlèvement, transport et traitement des batteries
Description du marché:
“Enlèvement, transport et valorisation des batteries,mise à disposition des contenants. Sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 14 000 euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: enlèvement, transport et traitement des huiles végétales
Description du marché:
“Enlèvement, transport et valorisation des futs d'huile végétale, mise à disposition des contenants.Sans minimum mais avec un montant maximum de 100 euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: enlèvement, transport et traitement des déchets diffus spécifiques hors eco DDS
Description du marché:
“Enlèvement, transport et traitement des déchets diffus Spécifiques, mise à disposition des contenants.Sans minimum mais avec un maximum annuel de 96 000 euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: enlèvement, transport et traitement des laines minérales
Description du marché:
“Enlèvement, transport et traitement des laines minérales sans plâtre, sans minimum mais avec un maximum de 250 000 euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Omer
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-15 14:00:00 📅
Lieu:
“Saint-Omer”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir Règlement de consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir Règlement de consultation”
Capacité technique et professionnelle
“Voir règlement de consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Mixte Lys Audomarois
Numéro d'enregistrement national: 67233
Adresse postale: 177 rue de Therouanne
Code postal: 62500
Commune postale: Saint Omer
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: WYCKAERT Gérard
Courrier électronique: valerieroussel@smla.fr 📧
Téléphone: 0321121033 📞
URL: http://smla.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1540236 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1540236 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 7C5FCEC4-98C2-9E08-F7AEC660A2FE3A7D
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 7C5FCED4-CD7E-FC7C-ED2F0959377B4E24
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Fax: 0320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 202-626190 (2024-10-14)
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