Emondage d?arbres de haut jet et abattage d?arbres à des fins sécuritaires sur les sites du conservatoire du littoral de Normandie

Avis de marché (2024-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Emondage d?arbres de haut jet et abattage d?arbres à des fins sécuritaires sur les sites du conservatoire du littoral de Normandie
Numéro de référence: 2024M10
Brève description:
“Emondage d?arbres de haut jet et abattage d?arbres à des fins sécuritaires sur les sites du conservatoire du littoral de Normandie”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2024M10-1
Titre: Lot 1 : Sites du département de la Manche
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Emondage et abattage d'arbres sur les sites du conservatoire du littoral de Normandie”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-01 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Toutes les infos sont disponibles dans le règlement de consultation ( RC)
Critère de qualité (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2024M10-2
Titre: Lot 2 : Sites du département du Calvados
Description du marché:
“Emondage et abattage d?arbres sur les sites du conservatoire du littoral de Normandie”
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Critères d'attribution
Prix (pondération): 100
Critère de qualité (nom): Toutes les informations sont disponibles dans le règlement de consultation (RC)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2024M10-3
Titre: Lot 3 : Sites du département de l'Eure
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution: Eure 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2024M10-4
Titre: Lot 4 : Sites du département de la Seine-Maritime
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Valeur fixe (par unité)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,”
Situation économique et financière

“Déclaration indiquant le chiffre d'affaires des 3 dernières années, ou tout autre moyen équivalent dont le candidat dispose”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Références et qualifications en matière de fournitures/services similaires des 3 dernières années”
Motif d'exclusion: nati-ground

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conservatoire du littoral
Numéro d'enregistrement national: 18000501900047
Adresse postale: Corderie royale
Code postal: 17306
Commune postale: Rochefort
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics-redaction@conservatoire-du-littoral.fr 📧
Téléphone: 0546847250 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2571171&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2571171&orgAcronyme=d4t 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 31 70 72 72 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 31 70 72 72 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Commune postale: Caen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 02 31 70 72 72 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 121-373587 (2024-06-21)