DIJON METROPOLE - Acquisition de bus standards et articulés à l'hydrogène

Dijon Métropole

Le marché a pour objet la fourniture de bus standards et articulés fonctionnant à hydrogène et la fourniture des composants associés comprenant : - Les études conceptuelles, techniques et esthétiques du matériel roulant, - Le développement, les études d'exécution, la fabrication, les essais, la livraison, la mise au point et la mise en service de ces véhicules, - Les prestations de garanties générales et de garanties particulières, - La fourniture de la documentation d'étude et d'exécution, d'exploitation et de maintenance telle que fournie par le titulaire lors de chaque livraison, - La fourniture des outils et équipements spécifiques de tests et de maintenance nécessaires à l'entretien des véhicules et de leurs équipements, - La fourniture d'un parc de pièces de rechange, - La formation des agents d'exploitation, de conduite et de maintenance

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-09.

Qui ?

• Dijon Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus › Autobus et cars

Où ?

• Bourgogne › Côte-d’Or
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-12-09	Avis de marché

Avis de marché (2024-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: DIJON METROPOLE - Acquisition de bus standards et articulés à l'hydrogène
Numéro de référence: 2024DMPN0557
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Autobus et cars 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 : Véhicule H2 standard
Description du marché: Véhicule H2 standard et prestations associées / Composants techniques
Produits/services supplémentaires: Autobus et cars 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Métropole de Dijon Siège de Dijon Métropole 40 avenue du Drapeau Cs 17510
Code postal: 21075
Ville: Dijon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Durée de l'accord: 120 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans à compter de sa notification, renouvelable tacitement 1 fois 5 ans, soit une durée totale maximale de 10 ans (hors période de garantie)

Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans à compter de sa notification, renouvelable tacitement 1 fois 5 ans, soit une durée totale maximale de 10 ans (hors période de garantie)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 : Véhicule H2 articulé
Description du marché: Véhicule H2 articulé et prestations associées / Composants techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:

Conformément à l'article L2125-1 du Code de la commande publique, la durée des accords-cadres ne peut dépasser 8 ans pour les entités adjudicatrices. La durée dérogatoire prévue par le présent contrat (5 ans à compter de sa notification, renouvelable tacitement 1 fois 5 ans, soit une durée totale maximale de 10 ans) se justifie par la durée d'amortissement des bus objets des prestations

Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dijon Métropole
Numéro d'enregistrement national: 58458
Adresse postale: 40 Avenue du Drapeau
Cs 17510
Code postal: 21075
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0380745172 📞
URL: https://www.metropole-dijon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1571190 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1571190 🌏
Nom: AW Solutions
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec : - Minimum et maximum en quantité pour l'acquisition de bus - Sans montant minimum et avec maximum pour l'acquisition de composants associés Soit : Lot n°1 - bus standards : - Véhicule H2 standard et prestations associées : Quantité minimum 14 - Quantité maximum 27 - Composants techniques : pièces de rechange… - Montant maximum 10 845 900 euro(s) Ht Lot n°2 - bus articulés : - Véhicule H2 articulé et prestations associées : Quantité minimum 18 - Quantité maximum 28 - Composants techniques : pièces de rechange… - Montant maximum 11 247 600 euro(s) Ht

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: B076C765-A473-A382-DAF219F156AA8787
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Fax: 0380733989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 240-753070 (2024-12-09)

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