Digitalisation du cours des capitaines au profit du CEMS Air

Avis de marché (2024-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Digitalisation du cours des capitaines au profit du CEMS Air
Brève description: Digitalisation du cours des capitaines au profit du CEMS Air
Type de contrat: Services
Produits/services: Services divers aux entreprises et services connexes 📦
Description
Identifiant interne: DAF_2024_001195
Titre: Digitalisation du Cours des Capitaines
Description du marché: Digitalisation du Cours des Capitaines
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: CF RC
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Description des motifs d'exclusion: Cf RC

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Pfc ouest rennes
Numéro d'enregistrement national: 11000201100044
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pfc-ouest-dap-bfs.charge-rel-entr.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0223446010 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: CF RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 156-482648 (2024-08-09)