Détection et géoréférencement des réseaux d'assainissement en classe A et prestations de contrôle du géoréférencement-.

grand Longwy Agglomération

Accord-cadre à bons de commandes détection et géoréférencement des réseaux d'assainissement en classe A et prestations de contrôle du géoréférencement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-12.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-07-12 Avis de marché
Avis de marché (2024-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Détection et géoréférencement des réseaux d'assainissement en classe A et prestations de contrôle du géoréférencement-.
Numéro de référence: 24-18
Brève description:
Accord-cadre à bons de commandes détection et géoréférencement des réseaux d'assainissement en classe A et prestations de contrôle du géoréférencement
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de levés souterrains 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Détection et géoréférencement secteur 1
Description du marché:
Détection et géoréférencement secteur 1: Chénières, Cons la Grandville, Haucourt-Moulaine, Herserange, Mexy
Durée de l'accord: 12 mois
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la dur
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Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Détection et géoréférencement secteur 2
Description du marché: Détection et géoréférencement secteur 2: Gorcy, Mont Saint Martin, Ugny
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Détection et géoréférencement secteur 3
Description du marché: Détection et géoréférencement secteur 3: Cosnes et Romain, Longwy
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Détection et géoréférencement secteur 4
Description du marché:
Détection et géoréférencement secteur 4: Cutry, Hussigny-Godbrange, Lexy, Longlaville
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Détection et géoréférencement secteur 5
Description du marché:
Détection et géoréférencement secteur 5: Fillières, Morfontaine, Réhon, Saulnes, Tiercelet
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: prestations de contrôle du géoréférencement
Description du marché: prestations de contrôle du géoréférencement - ensemble du territoire
Produits/services: Services de reconnaissance sur le site 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-08-13 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Corruption
Description des motifs d'exclusion:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand longwy agglomeration
Numéro d'enregistrement national: 24540026200045
Adresse postale: 2 rue de Lexy CS11432 REHON
Code postal: 54414
Commune postale: Longwy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sophie.lega@cc-longwy.fr 📧
Téléphone: 0382260300 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=32454 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=32454 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 136-423293 (2024-07-12)