DENEIGEMENT ET SALAGE DES ARRETS ET STATIONS METTIS

Metz Métropole

L'accord-cadre a pour objet la réalisation du salage et du déneigement des arrêts et stations de la voie Mettis à la charge de l'Eurométropole de Metz. Le montant maximum pour toute la durée est de 960 000 euro(s) HT

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Karukera Assainissement
• Vialysse

Qui ?

• Metz Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-18	Avis de marché
2025-01-09	Avis d'attribution de marché
2025-08-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Deneigement et salage des arrets et stations mettis
Numéro de référence: 24580A
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de déneigement 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1546326
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de Metz Métropole
Code postal: 57000
Ville: Metz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-10 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Le prochain avis sera publié en octobre 2027
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-19 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-19 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-19 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Liste et brève description des conditions

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metz Métropole
Numéro d'enregistrement national: 50020
Adresse postale: 1 place du Parlement
Cs 30353
Code postal: 57011
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GROSDIDIER François
Courrier électronique: marchespublics@metzmetropole.fr 📧
Téléphone: 0387102000 📞
URL: http://www.metzmetropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1546326 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1546326 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, il convient de se connecter à l'adresse suivante ://www.sis-marches.marches-publics.info

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 350CBD6C-B76E-A356-168B5D3F3BE704F7
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 205-635067 (2024-10-18)

Avis d'attribution de marché (2025-01-09)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 24580a
Date de conclusion du contrat: 2024-12-23 📅
Titre: Deneigement Et Salage Des Arrets Et Stations Mettis
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 960 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: VIALYSSE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Vialysse
Numéro d'enregistrement national: 1546326-1-0-1
Adresse postale: 49 Rue De L Etoile
Code postal: 57190
Commune postale: Florange
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aborini@vialysse.eu 📧
Téléphone: 0382801212 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 635067-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le montant maximum pour toute la durée de l'accord-cadre est de 960 000 euro(s) Ht. Le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi au pôle Commande Publique de Metz Métropole (1 place du Parlement de Metz Cs 30353 57071 Metz Cedex 1) du lundi au jeudi de 10h00 à 17h00. Prendre rendez-vous par téléphone (03 57 88 31 38) ou par mail marchespublics@eurometropolemetz.eu

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F543A240-D75A-30D3-FFCE323EF06D4066
Source: OJS 2025/S 008-021479 (2025-01-09)

Avis d'attribution de marché (2025-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: l'exécution des prestations d'entretien et le nettoyage des réseaux d'assainissement primaires et secondaires à exécuter dans les établissements hospitaliers du groupement hospitalier de territoire de Guadeloupe
Numéro de référence: 2400064
Brève description:

l'exécution des prestations d'entretien et le nettoyage des réseaux d'assainissement primaires et secondaires à exécuter dans les établissements hospitaliers du groupement hospitalier de territoire de Guadeloupe

Produits/services: Services d'élimination des eaux usées 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 100 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: ENTRETIEN ET NETOYAGE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT ZONE1
Valeur estimée hors TVA: 1 880 000 EUR 💰
Description du marché:

Zone 1 : Centre Hospitalier Universitaire de la Guadeloupe, Centre Hospitalier Gérontologique Jacques Salin, Centre Hospitalier de la Basse-Terre, Centre Hospitalier Maurice Selbonne, Centre Hospitalier Louis Daniel Beauperthuy, Centre Hospitalier de Capesterre-Belle-Eau

Informations complémentaires:

Une visite de site obligatoire aura lieu et fera l'objet d'un certificat. Les candidats devront prendre rendez-vous et confirmer leur présence avant la date choisie par écrit 48h au préalable. A cet effet, une attestation de visite ANNEXE 1 du présent RC sera remplie et devra être jointe à l'appui de la remise des offres. Voir article 2-8-1 du RC sur les modalités d'organisation de la visite

Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-11 📅
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: ENTRETIEN ET NETOYAGE DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT ZONE2
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché: Zone 2 : Centre Hospitalier Sainte-Marie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25633684
Date de conclusion du contrat: 2025-07-10 📅
Titre: Zone 1 : Centre Hospitalier Universitaire de la Guadeloupe, Centre Hospitalier Gérontologique Jacques Salin, Centre Hospitalier de la Basse-Terre, Centre Hospitalier Maurice Selbonne, Centre Hospitalier Louis Daniel Beauperthuy, Centre Hospitalier de Capesterre-Belle-Eau
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 880 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT1 KARUKERA ASSAINISSEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE LOT1 KARUKERA ASSAINISSEMENT
Nom et adresse du contractant
Nom: Karukera assainissement
Numéro d'enregistrement national: 415260421 00037
Adresse postale: Lieu-dit salle d'asile
Code postal: 97139
Commune postale: Les abymes
Région: Guadeloupe 🏙️

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 220 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT2 KARUKERA ASSAINISSEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE LOT2 KARUKERA ASSAINISSEMENT

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GHT de la Guadeloupe (Cellule marchés)
Numéro d'enregistrement national: 26971041400013
Adresse postale: Route de Chauvel
Code postal: 97110
Commune postale: Pointe-à-pitre
Région: Guadeloupe 🏙️
Courrier électronique: sam@ght-guadeloupe.fr 📧
Téléphone: +590 934811 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Clause de réexamen et modifications prévues (Article R2194-1 du CCP) - Voir article 7.1du RC Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut être menée en application des articles L. 2194-1 1° et R. 2194-1 du Code de la commande publique. Cette procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment.

Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

10-2. Procédures de recours Cette consultation peut faire l'objet : - D'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 du code de justice administrative ; - D'un référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution en cas de procédures formalisées et de 6 mois à compter du lendemain de la notification du marché en cas d'absence de publication d'avis d'attribution au JOUE (dans les conditions définies aux articles L551-13 et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) ; - D'un recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet, dans les conditions définies aux articles R 421-1 et R 421-3 du code de justice administrative ; - D'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché

Source: OJS 2025/S 157-538275 (2025-08-14)

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