CRÉATION D'UN PLATEAU RÉCRÉATIF, LUDIQUE, SPORTIF ET INTERGÉNÉRATIONNEL "BOURNETON" SUR LA COMMUNE DES CLAYES-SOUS-BOIS
Mairie des Clayes Sous Bois
La présente consultation a pour objet l'exécution des travaux d'aménagement d'un espace récréatif, ludique, éducatif, sportif et intergénérationnel sur la Commune des Clayes-sous-Bois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-06.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CRÉATION D'UN PLATEAU RÉCRÉATIF, LUDIQUE, SPORTIF ET INTERGÉNÉRATIONNEL "BOURNETON" SUR LA COMMUNE DES CLAYES-SOUS-BOIS
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Sols sportifs
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Plateau Bourneton
Code postal: 78340
Ville: Les Clayes-sous-Bois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 6 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Voirie et reseaux divers
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Espaces verts
Description du marché: Pour ce lot, conférez-vous au CCTP
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Eclairage
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-07 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie Les Clayes-Sous-Bois
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-10-07 15:00:00 📅
Lieu: Mairie Les Clayes-Sous-Bois
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie des clayes sous bois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Charles de Gaulle
Code postal: 78340
Commune postale: Les Clayes Sous Bois
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GUIGUEN Philippe
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0130793939 📞
URL: http://www.lesclayessousbois.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1521792 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1521792 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-540365 (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CRÉATION D'UN PLATEAU RÉCRÉATIF, LUDIQUE, SPORTIF ET INTERGÉNÉRATIONNEL "BOURNETON" SUR LA COMMUNE DES CLAYES-SOUS-BOIS
Numéro de référence:
24MT011
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'exécution des travaux d'aménagement d'un espace récréatif, ludique, éducatif, sportif et intergénérationnel sur la Commune des Clayes-sous-Bois
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Sols sportifs
Description du marché:
L'entreprise devra prévoir les calculs justificatifs de construction et de stabilité des ouvrages,
comme les revêtements de sols, la stabilité des jeux et fondations, les plateformes des aires de jeux
et placette, le mode de gestion des eaux de pluie à la parcelle…. Les aménagements seront conduits
conformément aux prescriptions des textes réglementaires.
En complément des études de structures, l'entreprise devra transmettre les essais de sols à la
dynaplaque de l'ensemble des ouvrages afin de confirmer la portance et stabilité des ouvrages
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Adresse postale: Plateau Bourneton
Code postal: 78340
Ville: Les Clayes-sous-Bois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 6 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
1ère option: 6 mâts d'éclairage
2ème option: 20 mâts d'éclairage
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Voirie et reseaux divers
Description du marché:
L'Entrepreneur procèdera à la démolition de ces
maçonneries et ouvrages en béton pour permettre le passage des réseaux ou création des zones
d'infiltrations et rétentions, et au dérochage à l'aide de matériel pneumatique.
L'ensemble des épreuves sera conduit selon les protocoles acceptés par l'Agence de l'Eau (cf.
Réception des réseaux d'assainissement par test d'étanchéité, recommandation de l'Agence de
l'Eau). Pour la suite conférez vous au CCTP
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Espaces verts
Description du marché: Pour ce lot, conférez-vous au CCTP
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Eclairage
Description du marché:
L'éclairage du projet est conçu avec deux Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE)
distinctes, chacune correspondant à un type spécifique de mâts d'éclairage.
PSE 3 : Mâts de type PROTOS 275 (ou similaire) pour éclairage des terrains centraux
PSE 4 : Mâts de type PROTOS 150 (ou similaire) pour éclairage du reste du site
Chaque PSE pourra être activée au choix du Maître d'ouvrage, de manière indépendante l'une de
l'autre.
Quelle que soit la (ou les) PSE éventuellement retenue(s), l'entreprise devra la fourniture et pose
d'une horloge astronomique déportée et accessible uniquement aux services de la Ville, permettant
le pilotage à distance de l'installation
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-07 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie Les Clayes-Sous-Bois
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-10-07 15:00:00 📅
Lieu: Mairie Les Clayes-Sous-Bois
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
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- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie des clayes sous bois
Numéro d'enregistrement national:
21780165300015
Adresse postale: Place Charles de Gaulle
Code postal: 78340
Commune postale: Les Clayes Sous Bois
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GUIGUEN Philippe
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0130793939 📞
URL: http://www.lesclayessousbois.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1521792 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1521792 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
743325
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 0139205400 📞
Fax: 0139205487 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-540365 (2024-09-06)
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