Corps d'état : N°21 Accord-cadre à bons de commande relatif à l?ensemble des prestations de travaux de maintenance, de remplacement et de mise en conformité des équipements semi-automatiques ou automatiques et des équipements manuels ou motorisés par contact maintenu du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au Département des Bouches du Rhône ou loués par lui - 3 lots géographiques
Département des Bouches-du-Rhône
Corps d'état : N°21 Accord-cadre à bons de commande relatif à l?ensemble des prestations de travaux de maintenance, de remplacement et de mise en conformité des équipements semi-automatiques ou automatiques et des équipements manuels ou motorisés par contact maintenu du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au Département des Bouches du Rhône ou loués par lui - 3 lots géographiques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction › Travaux d'équipement du bâtiment
- • Logiciels de bureautique › Système d'automatisation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-15 | Avis de marché |
| 2024-05-07 | Avis de marché |
| 2024-12-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Corps d'état : N°21 Accord-cadre à bons de commande relatif à l?ensemble des prestations de travaux de maintenance, de remplacement et de mise en conformité des équipements semi-automatiques ou automatiques et des équipements manuels ou motorisés par contact maintenu du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au Département des Bouches du Rhône ou loués par lui - 3 lots géographiques
Numéro de référence: 2024-0004
Brève description:
“Corps d'état : N°21 Accord-cadre à bons de commande relatif à l?ensemble des prestations de travaux de maintenance, de remplacement et de mise en conformité...”
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 077 250 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣
Description du marché:
“Aix-en-Provence secteur H3- Aubagne secteur H4”
Informations complémentaires:
“Lot 3 secteur H3 Aix-en-Provence H4 Aubagne : accord-cadre conclu pour une durée initiale de 6 mois à compter du 19/04/2025 ou à compter de la date de...”
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Produits/services supplémentaires: Système d'automatisation 📦
Durée de l'accord: 6 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-19 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des interventions Pondération 10.0 %
Critère de qualité (nom): Organisation et méthodologie de réalisation des prestations Pondération 30.0 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“Marseille secteur M1 M2 M3”
Informations complémentaires:
“Lot 1 Secteur MARSEILLE (M1/M2/M3) : accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 23/11/2024 ou à compter de la date de notification de...”
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Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-23 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Arles secteur H1 - Istres secteur H2”
Informations complémentaires:
“Lot 2 secteur H1 Arles H2 Istres / Salon de Provence : accord-cadre conclu pour une durée initiale de 13 mois à compter du 18/10/2025 ou à compter de la...”
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Durée de l'accord: 13 (MONTH)
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-18 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et méthodologie de réalisation des prestations Pondération 30%
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des interventions Pondération 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-27 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date est indicative et la séance n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 270
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Un niveau minimum de chiffre d'affaires est exigé : une moyenne annuelle de à 600 000 HT de chiffre d'affaires concernant les prestations demandées sur les...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Certification Qualifelec Installations Electriques - E2 - Classe2 - Mention AUT (Automatismes). OU 3 attestations de maîtres d'ouvrage portant sur des...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années Pour les...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Bouches-du-Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: Hôtel du Département 52, av. de St Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille cedex 20
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.samtm@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413311313 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le CE21 s'inscrit dans le prolongement des accords-cadres existants dont les dates de fin de contrat sont propres à chacun des 3 lots géographiques. Le...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171300005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171300005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171300005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 076-225532 (2024-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Corps d'état : N°21 Accord-cadre à bons de commande relatif à l?ensemble des prestations de travaux de maintenance, de remplacement et de mise en conformité des équipements semi-automatiques ou automatiques et des équipements manuels ou motorisés par contact maintenu du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au Département des Bouches du Rhône ou loués par lui - 3 lots géographiques
Numéro de référence: 2024-0004
Brève description:
“Corps d'état : N°21 Accord-cadre à bons de commande relatif à l?ensemble des prestations de travaux de maintenance, de remplacement et de mise en conformité...”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 077 250 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣
Description du marché:
“Aix-en-Provence secteur H3- Aubagne secteur H4”
Informations complémentaires:
“Lot 3 secteur H3 Aix-en-Provence H4 Aubagne : accord-cadre conclu pour une durée initiale de 6 mois à compter du 19/04/2025 ou à compter de la date de...”
Produits/services supplémentaires: Système d'automatisation 📦
Durée de l'accord: 6 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-19 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des interventions Pondération 10.0 %
Critère de qualité (nom): Organisation et méthodologie de réalisation des prestations Pondération 30.0 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“Marseille secteur M1 M2 M3”
Informations complémentaires:
“Lot 1 Secteur MARSEILLE (M1/M2/M3) : accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 23/11/2024 ou à compter de la date de notification de...”
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-23 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
3️⃣
Description du marché:
“Arles secteur H1 - Istres secteur H2”
Informations complémentaires:
“Lot 2 secteur H1 Arles H2 Istres / Salon de Provence : accord-cadre conclu pour une durée initiale de 13 mois à compter du 18/10/2025 ou à compter de la...”
Durée de l'accord: 13 (MONTH)
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-18 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et méthodologie de réalisation des prestations Pondération 30%
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des interventions Pondération 10%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-27 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date est indicative et la séance n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 270
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Un niveau minimum de chiffre d'affaires est exigé : une moyenne annuelle de à 600 000 HT de chiffre d'affaires concernant les prestations demandées sur les...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Certification Qualifelec Installations Electriques - E2 - Classe2 - Mention AUT (Automatismes). OU 3 attestations de maîtres d'ouvrage portant sur des...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années Pour les...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Bouches-du-Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: Hôtel du Département 52, av. de St Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille cedex 20
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.samtm@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413311313 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le CE21 s'inscrit dans le prolongement des accords-cadres existants dont les dates de fin de contrat sont propres à chacun des 3 lots géographiques. Le...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171300005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171300005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171300005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 076-225532 (2024-04-15)
Avis de marché (2024-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 077 250 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-06 14:00:00 📅
Source: OJS 2024/S 090-272933 (2024-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 077 250 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-06 14:00:00 📅
Source: OJS 2024/S 090-272933 (2024-05-07)
Avis d'attribution de marché (2024-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 077 250 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 378 500 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 30
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 672 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Electricite industrielle jp fauche
Numéro d'enregistrement national: 308 250 570 00642
Adresse postale: 5 Allée de la Rougière - ZAC des Feuillantines
Code postal: 13011
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: provence@fauche.com 📧
Téléphone: 04 13 94 32 17 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 004 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Brennus provence
Numéro d'enregistrement national: 433 460 839 00023
Adresse postale: MIN, 135 Avenue Pierre Sémard
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Courrier électronique: automatisme.brennus@barkene.fr 📧
Téléphone: 0970808251 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 838 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Snef agence marseille tertiaire
Numéro d'enregistrement national: 056800659017410
Adresse postale: 45/47 RUE GUSTAVE EIFFEL
Code postal: 13010
Courrier électronique: agence.tertiaire@snef.fr 📧
Téléphone: 049615900 📞
Source: OJS 2024/S 238-747248 (2024-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 077 250 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 378 500 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 30
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 672 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Electricite industrielle jp fauche
Numéro d'enregistrement national: 308 250 570 00642
Adresse postale: 5 Allée de la Rougière - ZAC des Feuillantines
Code postal: 13011
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: provence@fauche.com 📧
Téléphone: 04 13 94 32 17 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 004 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Brennus provence
Numéro d'enregistrement national: 433 460 839 00023
Adresse postale: MIN, 135 Avenue Pierre Sémard
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Courrier électronique: automatisme.brennus@barkene.fr 📧
Téléphone: 0970808251 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 838 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Snef agence marseille tertiaire
Numéro d'enregistrement national: 056800659017410
Adresse postale: 45/47 RUE GUSTAVE EIFFEL
Code postal: 13010
Courrier électronique: agence.tertiaire@snef.fr 📧
Téléphone: 049615900 📞
Source: OJS 2024/S 238-747248 (2024-12-04)
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