Corps d'état : N°21 Accord-cadre à bons de commande relatif à l?ensemble des prestations de travaux de maintenance, de remplacement et de mise en conformité des équipements semi-automatiques ou automatiques et des équipements manuels ou motorisés par contact maintenu du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au Département des Bouches du Rhône ou loués par lui - 3 lots géographiques
Département des Bouches-du-Rhône
Corps d'état : N°21 Accord-cadre à bons de commande relatif à l?ensemble des prestations de travaux de maintenance, de remplacement et de mise en conformité des équipements semi-automatiques ou automatiques et des équipements manuels ou motorisés par contact maintenu du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au Département des Bouches du Rhône ou loués par lui - 3 lots géographiques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Logiciels de bureautique › Système d'automatisation
- • Travaux de construction › Travaux d'équipement du bâtiment
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-15 | Avis de marché |
| 2024-05-07 | Avis de marché |
| 2024-12-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Corps d'état : N°21 Accord-cadre à bons de commande relatif à l?ensemble des prestations de travaux de maintenance, de remplacement et de mise en conformité des équipements semi-automatiques ou automatiques et des équipements manuels ou motorisés par contact maintenu du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au Département des Bouches du Rhône ou loués par lui - 3 lots géographiques
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 077 250 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aix-en-Provence secteur H3- Aubagne secteur H4
Valeur estimée hors TVA: 208 500 EUR 💰
Description du marché: Aix-en-Provence secteur H3- Aubagne secteur H4
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Système d'automatisation
📦
Durée de l'accord: 6 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-19 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des interventions Pondération 10.0 %
Organisation et méthodologie de réalisation des prestations Pondération 30.0 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Marseille secteur M1 M2 M3
Valeur estimée hors TVA: 417 000 EUR 💰
Description du marché: Marseille secteur M1 M2 M3
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-23 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Arles secteur H1 - Istres secteur H2
Valeur estimée hors TVA: 451 750 EUR 💰
Description du marché: Arles secteur H1 - Istres secteur H2
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 13 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-18 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et méthodologie de réalisation des prestations Pondération 30%
Qualité environnementale des interventions Pondération 10%
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-27 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date est indicative et la séance n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 270 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-27 14:00:00 📅
Informations complémentaires: La date est indicative et la séance n'est pas publique.
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Bouches-du-Rhône
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du Département 52, av. de St Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille cedex 20
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.samtm@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413311313 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 076-225532 (2024-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Corps d'état : N°21 Accord-cadre à bons de commande relatif à l?ensemble des prestations de travaux de maintenance, de remplacement et de mise en conformité des équipements semi-automatiques ou automatiques et des équipements manuels ou motorisés par contact maintenu du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au Département des Bouches du Rhône ou loués par lui - 3 lots géographiques
Numéro de référence:
2024-0004
Brève description:
Corps d'état : N°21
Accord-cadre à bons de commande relatif à l?ensemble des prestations de travaux de maintenance, de remplacement et de mise en conformité des équipements semi-automatiques ou automatiques et des équipements manuels ou motorisés par contact maintenu du patrimoine immobilier dans les bâtiments appartenant au Département des Bouches du Rhône ou loués par lui - 3 lots géographiques
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Produits/services: Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 077 250 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Aix-en-Provence secteur H3- Aubagne secteur H4
Valeur estimée hors TVA: 208 500 EUR 💰
Description du marché: Aix-en-Provence secteur H3- Aubagne secteur H4
Informations complémentaires:
Lot 3 secteur H3 Aix-en-Provence H4 Aubagne : accord-cadre conclu pour une durée initiale de 6 mois à compter du 19/04/2025 ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure à cette date.
Reconduction lot 3 : Le lot 3 pourra être reconduit 3 fois, pour 3 périodes annuelles, la durée maximale d'exécution étant de 3,5 ans. En cas de renouvellement, la valeur totale estimée est de 1 459 500 euros HT.
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Durée de l'accord: 6 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-19 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des interventions Pondération 10.0 %
Organisation et méthodologie de réalisation des prestations Pondération 30.0 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Marseille secteur M1 M2 M3
Valeur estimée hors TVA: 417 000 EUR 💰
Description du marché: Marseille secteur M1 M2 M3
Informations complémentaires:
Lot 1 Secteur MARSEILLE (M1/M2/M3) : accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 23/11/2024 ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure à cette date.
Reconduction lot 1 : Le lot 1 pourra être reconduit pour 3 périodes annuelles, la durée maximale d'exécution étant de 4 ans. En cas de renouvellement , la valeur totale estimée du lot n°1 est de 1 668 000 euros HT.
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Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-23 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Arles secteur H1 - Istres secteur H2
Valeur estimée hors TVA: 451 750 EUR 💰
Description du marché: Arles secteur H1 - Istres secteur H2
Informations complémentaires:
Lot 2 secteur H1 Arles H2 Istres / Salon de Provence : accord-cadre conclu pour une durée initiale de 13 mois à compter du 18/10/2025 ou à compter de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure à cette date.
Reconduction lot 2 : Le lot 2 pourra être reconduit 2 fois, pour 2 périodes annuelles, la durée maximale d'exécution étant de 3 ans. En cas de renouvellement, la valeur totale estimée est de 1 251 000 euros HT.
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Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-18 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et méthodologie de réalisation des prestations Pondération 30%
Qualité environnementale des interventions Pondération 10%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-27 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date est indicative et la séance n'est pas publique.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 270 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-27 14:00:00 📅
Informations complémentaires: La date est indicative et la séance n'est pas publique.
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Un niveau minimum de chiffre d'affaires est exigé : une moyenne annuelle de à 600 000 HT de chiffre d'affaires concernant les prestations demandées sur les 3 dernières exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle
Certification Qualifelec Installations Electriques - E2 - Classe2 - Mention AUT (Automatismes).
OU
3 attestations de maîtres d'ouvrage portant sur des prestations datant de moins de 5 ans. le candidat précisera pour chaque attestation de bonne exécution : l'année de réalisation des prestations, le nom du maître d'ouvrage et ses coordonnées, le descriptif et le montant des prestations, le cachet ou la signature du maître d'ouvrage sur chaque attestation
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Liste et brève description des conditions:
Formulaire DC1 (lettre de candidature) et Formulaire DC2 (déclaration du candidat)
ou
Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années
Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des qualifications
Indiquer le statut des effectifs présentés (salariés ou personnels intérimaires)
professionnelles de l'opérateur économique et/ou les titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise.
Liste des travaux similaires à l'objet du marché, exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant l'année, le montant, le lieu d'exécution et le destinataire.
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Bouches-du-Rhône
Numéro d'enregistrement national:
22130001500247
Adresse postale: Hôtel du Département 52, av. de St Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille cedex 20
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.samtm@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413311313 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le CE21 s'inscrit dans le prolongement des accords-cadres existants dont les dates de fin de contrat sont propres à chacun des 3 lots géographiques. Le pouvoir adjudicateur souhaite, consécutivement à la fin du délai contractuel d'exécution du lot n°1, relancer une consultation pour l'ensemble des trois lots. Chacun des 3 lots est doté d'une date de début d'exécution et d'une durée propres.
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Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
171300005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé
précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé
avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être
exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un
intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue
publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 076-225532 (2024-04-15)
Avis de marché (2024-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 077 250 EUR 💰
Description
208 500 EUR 💰
417 000 EUR 💰
451 750 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-06 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-06 14:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 11b7395a-9ca5-4fc0-8009-98eafc1a7696-01
Source: OJS 2024/S 090-272933 (2024-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 077 250 EUR 💰
Description
208 500 EUR 💰
417 000 EUR 💰
451 750 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-06 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-06-06 14:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 11b7395a-9ca5-4fc0-8009-98eafc1a7696-01
Source: OJS 2024/S 090-272933 (2024-05-07)
Avis d'attribution de marché (2024-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 077 250 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 378 500 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 17 514 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 208 500 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 10
30
Description
Valeur estimée hors TVA: 417 000 EUR 💰
451 750 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 672 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 6 672 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Electricite industrielle jp fauche
Nom et adresse du contractant
Nom: Electricite industrielle jp fauche
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Allée de la Rougière - ZAC des Feuillantines
Code postal: 13011
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: provence@fauche.com 📧
Téléphone: 04 13 94 32 17 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 004 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 5 004 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Brennus provence
Nom et adresse du contractant
Nom: Brennus provence
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: MIN, 135 Avenue Pierre Sémard
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Courrier électronique: automatisme.brennus@barkene.fr 📧
Téléphone: 0970808251 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 838 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 5 838 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Snef agence marseille tertiaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Snef agence marseille tertiaire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 45/47 RUE GUSTAVE EIFFEL
Code postal: 13010
Courrier électronique: agence.tertiaire@snef.fr 📧
Téléphone: 049615900 📞
Source: OJS 2024/S 238-747248 (2024-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 077 250 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 378 500 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 17 514 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 208 500 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 10
30
Description
Valeur estimée hors TVA: 417 000 EUR 💰
451 750 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2024-11-14 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 672 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 6 672 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ELECTRICITE INDUSTRIELLE JP FAUCHE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Electricite industrielle jp fauche
Nom et adresse du contractant
Nom: Electricite industrielle jp fauche
Numéro d'enregistrement national:
308 250 570 00642
Adresse postale: 5 Allée de la Rougière - ZAC des Feuillantines
Code postal: 13011
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: provence@fauche.com 📧
Téléphone: 04 13 94 32 17 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 004 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 5 004 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE BRENNUS PROVENCE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Brennus provence
Nom et adresse du contractant
Nom: Brennus provence
Numéro d'enregistrement national:
433 460 839 00023
Adresse postale: MIN, 135 Avenue Pierre Sémard
Code postal: 84000
Commune postale: Avignon
Courrier électronique: automatisme.brennus@barkene.fr 📧
Téléphone: 0970808251 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 838 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 5 838 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE SNEF AGENCE MARSEILLE TERTIAIRE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Snef agence marseille tertiaire
Nom et adresse du contractant
Nom: Snef agence marseille tertiaire
Numéro d'enregistrement national:
056800659017410
Adresse postale: 45/47 RUE GUSTAVE EIFFEL
Code postal: 13010
Courrier électronique: agence.tertiaire@snef.fr 📧
Téléphone: 049615900 📞
Source: OJS 2024/S 238-747248 (2024-12-04)
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