Contrôle qualité des lignes de transport collectif routier
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Contrôle qualité des lignes de transport collectif routier
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Amonre
- • Es qualité
- • PASTEL
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-16 | Avis de marché |
| 2024-10-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrôle qualité des lignes de transport collectif routier
Numéro de référence:
Brève description: Contrôle qualité des lignes de transport collectif routier
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 : Contrôle qualité des lignes de Savoie
Description du marché: Lot 6 : Contrôle qualité des lignes de Savoie
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1 : Qualité des moyens humains et de l'équipe dédiée pour l'exécution des prestations définies au CCTP 2 : Pertinence de la méthode proposée et optimisation du planning au regard du phasage proposé afin de proposer une logistique pérenne 3 : Qualité des moyens matériels mis à disposition pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Contrôle qualité des lignes de l'Ardèche
Description du marché: Lot 3: Contrôle qualité des lignes de l'Ardèche
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 : Contrôle qualité des lignes du Puy-de-Dôme
Description du marché: Lot 5 : Contrôle qualité des lignes du Puy-de-Dôme
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Contrôle qualité sur les lignes de l'Ain
Description du marché: Lot 1 : Contrôle qualité sur les lignes de l'Ain
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 Contrôle qualité des lignes dans l'Allier
Description du marché: Lot 2 Contrôle qualité des lignes dans l'Allier
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Contrôle qualité des lignes du Cantal
Description du marché: Lot 4 : Contrôle qualité des lignes du Cantal
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: L'accord cadre mono attributaire s'exécute à bons de commande.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_2BarZpvk3H 🌏
URL de participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 077-231486 (2024-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Contrôle qualité des lignes de transport collectif routier
Numéro de référence:
DAF_2024_000113
Brève description: Contrôle qualité des lignes de transport collectif routier
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
24PN113006
Titre: Lot 6 : Contrôle qualité des lignes de Savoie
Description du marché: Lot 6 : Contrôle qualité des lignes de Savoie
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1 : Qualité des moyens humains et de l'équipe dédiée pour l'exécution des prestations définies au CCTP 2 : Pertinence de la méthode proposée et optimisation du planning au regard du phasage proposé afin de proposer une logistique pérenne 3 : Qualité des moyens matériels mis à disposition pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
2️⃣
Identifiant interne:
24PN113003
Titre: Lot 3 : Contrôle qualité des lignes de l'Ardèche
Description du marché: Lot 3: Contrôle qualité des lignes de l'Ardèche
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
24PN113005
Titre: Lot 5 : Contrôle qualité des lignes du Puy-de-Dôme
Description du marché: Lot 5 : Contrôle qualité des lignes du Puy-de-Dôme
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
4️⃣
Identifiant interne:
24PN113001
Titre: Lot 1 : Contrôle qualité sur les lignes de l'Ain
Description du marché: Lot 1 : Contrôle qualité sur les lignes de l'Ain
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
5️⃣
Identifiant interne:
24PN113002
Titre: Lot 2 Contrôle qualité des lignes dans l'Allier
Description du marché: Lot 2 Contrôle qualité des lignes dans l'Allier
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
6️⃣
Identifiant interne:
24PN113004
Titre: Lot 4 : Contrôle qualité des lignes du Cantal
Description du marché: Lot 4 : Contrôle qualité des lignes du Cantal
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Une garantie est requise ✅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Il n'y a pas de notation des candidatures. Tous les candidats recevables ayant les capacités minimums requises et ayant fournies les pièces attendues, seront admis à remettre une offre.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le prix est mixte et révisable
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: L'accord cadre mono attributaire s'exécute à bons de commande.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national:
20005376700014
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
Téléphone: 0426733700 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Production, transport et distribution de gaz et de chaleur
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_2BarZpvk3H 🌏
URL de participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
52139750500012
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 87 63 50 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON.
Référé précontractuel : avant la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension : avant la signature du contrat (article L.521-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel : après la signature du contrat (article L.551-13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 077-231486 (2024-04-16)
Avis d'attribution de marché (2024-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 320 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 320 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Identifiant interne:
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Identifiant interne:
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Identifiant interne:
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Identifiant interne:
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Identifiant interne:
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-07-23 📅
Titre: Contrôle qualité car dans l'Ain
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 198 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 198 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 198 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Amonre
Nom et adresse du contractant
Nom: Amonre
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69230
Commune postale: Saint-genis-laval
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 115 500 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 115 500 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 115 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pastel
Nom et adresse du contractant
Nom: Pastel
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 247 500 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 247 500 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 247 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 495 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 495 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 495 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Es qualite
Nom et adresse du contractant
Nom: Es qualite
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 06300
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 165 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 165 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 165 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 99 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 99 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 99 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 69002
Région: Rhône 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 69003
Région: Rhône 🏙️
Source: OJS 2024/S 209-649836 (2024-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 320 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 320 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
24A0113001
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Identifiant interne:
24A0113002
Lieu d'exécution: Allier 🏙️
Identifiant interne:
24A0113004
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Identifiant interne:
24A0113005
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Identifiant interne:
24A0113006
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Identifiant interne:
24A0113003
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
24A0113001
Date de conclusion du contrat: 2024-07-23 📅
Titre: Contrôle qualité car dans l'Ain
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 198 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 198 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 198 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
offre lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Amonre
Nom et adresse du contractant
Nom: Amonre
Numéro d'enregistrement national:
80290106600026
Code postal: 69230
Commune postale: Saint-genis-laval
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 115 500 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 115 500 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 115 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
offre 6
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pastel
Nom et adresse du contractant
Nom: Pastel
Numéro d'enregistrement national:
81793090200033
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 247 500 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 247 500 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 247 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Valeur maximale de l’accord-cadre: 495 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 495 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 495 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
offre 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Es qualite
Nom et adresse du contractant
Nom: Es qualite
Numéro d'enregistrement national:
79851297600035
Code postal: 06300
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 165 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 165 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 165 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Valeur maximale de l’accord-cadre: 99 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 99 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 99 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Code postal: 69002
Région: Rhône 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 69003
Région: Rhône 🏙️
Source: OJS 2024/S 209-649836 (2024-10-24)
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