CONTROLE ET MISE A NIVEAU DE DISPOSITIFS DE SECURITE INCENDIE DES BATIMENTS METROPOLITAINS

Métropole Aix Marseille Provence

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-28.

Qui ?

• Métropole Aix Marseille Provence

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-08-28	Avis de marché
2024-09-27	Avis de marché

Avis de marché (2024-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Controle et mise a niveau de dispositifs de securite incendie des batiments metropolitains
Numéro de référence: 72240145
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Valeur estimée hors TVA: 691 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Maintenance préventive et curative SSI / DESENFUMAGE / BAES
Valeur estimée hors TVA: 471 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Maintenance préventive et curative des Systèmes de Sécurité Incendie, des systèmes de désenfumage et des installations d'éclairage de sécurité (SSI, Désenfumage, BAES)

Informations complémentaires:

Le présent marché composite a pour objet la maintenance préventive et curative des équipements de sécurité incendie des bâtiments métropolitains. La maintenance et le dépannage des équipements doivent permettre notamment : - D'assurer la sécurité et l'intégrité des biens et des personnes vis-à-vis du risque incendie - D'assurer le bon fonctionnement des installations - De répondre aux obligations réglementaires en matière de sécurité incendie. Le présent marché est reconductible. Il sera reconductible 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La partie forfaitaire est estimée à 400 000 euros HT / an (soit 1 600 000 euros HT toutes reconductions comprises). La partie accord-cadre est estimée à 71 000 euros HT (soit 284 000 euros HT toutes reconductions comprises. Le montant minimum annuel est fixé à 50 000 euros HT, et le montant maximum annuel est fixé à 500 000 euros HT.

Produits/services supplémentaires:

Appareils extincteurs 📦

Système d'extinction d'incendie 📦

Équipement de lutte contre l'incendie, de sauvetage et de sécurité 📦

Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale Pertinence et qualité des mesures environnementales mises en place par le candidat
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): - Valeur technique Sous-critère A : Pertinence et adéquation des moyens humains mis en oeuvre pour l'exécution du marché : 50 % Sous-critère B : Pertinence et adéquation de l'organisation technique d'exécution du marché : 50 %
Critère de qualité (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Maintenance préventive et curative EXTINCTEURS / RIA / COLONNES SECHES ET autres équipements techniques sécurité incendie
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché:

Maintenance préventive et curative des moyens d'extinction incendie (Extincteurs, RIA, Colonnes sèches et humides, sprinklers...)

Informations complémentaires:

Le présent marché composite a pour objet la maintenance préventive et curative des équipements de sécurité incendie des bâtiments métropolitains. La maintenance et le dépannage des équipements doivent permettre notamment : - D'assurer la sécurité et l'intégrité des biens et des personnes vis-à-vis du risque incendie - D'assurer le bon fonctionnement des installations - De répondre aux obligations réglementaires en matière de sécurité incendie. Le présent marché est reconductible. Il sera reconductible 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La partie forfaitaire est estimée à 150 000 euros HT / an (soit 600 000 euros HT toutes reconductions comprises). La partie accord-cadre est estimée à 70 000 000 euros HT (soit 280 000 euros HT toutes reconductions comprises. Le montant minimum annuel est fixé à 50 000 euros HT, et le montant maximum annuel est fixé à 500 000 euros HT.

Produits/services supplémentaires:

Appareils extincteurs 📦

Système d'extinction d'incendie 📦

Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense 📦

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale Pertinence et qualité des mesures environnementales mises en place par le candidat
- Valeur technique Sous-critère A : Pertinence et adéquation des moyens humains mis en œuvre pour l'exécution du marché : 50 % Sous-critère B : Pertinence et adéquation de l'organisation technique d'exécution du marché : 50 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:

Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle sera ouverte uniquement dans les cas prévus à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde. Le dépôt donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de réception. La remise de la copie de sauvegarde s'effectuera soit par envoi postal (en recommandé avec A.R ou par tout moyen permettant de donner date et heure certaines de réception et de garantir la confidentialité des documents), soit par remise directe contre récépissé de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 16h30 du lundi au vendredi (sauf jours fériés) aux adresses ci-dessous : - Par remise directe (y compris Chronopost ou équivalent) : Métropole Aix-Marseille-Provence Direction de la Commande Publique - Service des Marchés Immeuble « Le Balthazar » 2 Quai d'Arenc, 2ème étage Nord 13002 Marseille - Par voie postale : Métropole Aix-Marseille-Provence Immeuble « Le Balthazar » 2 Quai d'Arenc, Rdc 13002 Marseille Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr/. Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de nous fournir une adresse mail. Celle-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée. -Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation. -Conformément à l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ -Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 9 du Règlement de la consultation.

Site principal ou lieu d'exécution

Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.

Elle sera ouverte uniquement dans les cas prévus à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde.

Le dépôt donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de réception.

La remise de la copie de sauvegarde s'effectuera soit par envoi postal (en recommandé avec A.R ou par tout moyen permettant de donner date et heure certaines de réception et de garantir la confidentialité des documents), soit par remise directe contre récépissé de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 16h30 du lundi au vendredi (sauf jours fériés) aux adresses ci-dessous :

- Par remise directe (y compris Chronopost ou équivalent) :
Métropole Aix-Marseille-Provence
Direction de la Commande Publique - Service des Marchés
Immeuble « Le Balthazar »
2 Quai d'Arenc,
2ème étage Nord
13002 Marseille

- Par voie postale :
Métropole Aix-Marseille-Provence
Immeuble « Le Balthazar »
2 Quai d'Arenc,
Rdc
13002 Marseille

Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr/. Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de nous fournir une adresse mail. Celle-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée.
-Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation.
-Conformément à l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/
-Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 9 du Règlement de la consultation.

Adresse postale: Métropole Aix Marseille Provence
58 Bd Charles Livon
Code postal: 13007
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

La partie accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-02 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-02 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Date prévisionnelle séance non publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-02 14:00:00 📅
Informations complémentaires: Date prévisionnelle séance non publique
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Situation juridique: - Une lettre de candidature (sur papier libre, DUME ou DC1 transmis en annexe) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché (et le numéro du lot, le cas échéant). Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, la désignation du mandataire, ainsi que la répartition des prestations. - Une déclaration sur l'honneur (sur papier libre, DUME ou DC1 transmis en annexe), pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants et L. 2141-7 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Capacités financières :: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre ou DC2).

Capacité technique et professionnelle

Capacités professionnelles et techniques: - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. - Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres .

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d'enregistrement national: 20005480700017
Département: 13
Adresse postale: 58 BD CHARLES LIVON
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: 0488788812 📞
URL: https://ampmetropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le présent marché a pour objet la maintenance préventive et curative des équipements électriques - Génie Electrique des bâtiments métropolitains. Il s'agit d'un marché de services. Il s'agit d'un marché public composite correspondant : - Pour partie à un marché ; - Pour partie à un accord-cadre au sens de l'article R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. Le marché est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le présent marché est reconductible. Il sera reconductible 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 2 mois avant la fin de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Pour le lot n°1 : La partie forfaitaire est estimée à 400 000 euros HT / an (soit 1 600 000 euros HT toutes reconductions comprises). La partie unitaire est estimée à 71 000 euros HT / an (soit 284 000 euros HT toutes reconductions comprises). Le montant minimum annuel s'élève à 50 000 euros HT et le montant maximum annuel à 500 000 euros HT. Pour le lot 2 : La partie forfaitaire est estimée à 150 000 euros HT / an (soit 600 000 euros HT toutes reconductions comprises). La partie unitaire est estimée à 70 000 euros HT / an (soit 280 000 euros HT toutes reconductions comprises). Le montant minimum annuel s'élève à 50 000 euros HT et le montant maximum annuel à 500 000 euros HT.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171 300 056 00024
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 168-517485 (2024-08-28)

Avis de marché (2024-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 691 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Description
Valeur estimée hors TVA: 471 000 EUR 💰
220 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-08 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-08 14:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:

Au lieu de lire "Date limite de réception des offres : 02/10/2024 à 12:00 Informations relatives à l'ouverture publique : Date d'ouverture : 02/10/2024 à 14:00" Lire "Date limite de réception des offres : 08/10/2024 à 12:00 Informations relatives à l'ouverture publique : Date d'ouverture : 08/10/2024 à 14:00

Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 61cb17af-7181-46f8-aa62-d9b4d47121ad-01
Source: OJS 2024/S 191-590190 (2024-09-27)

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