Construction du Palais de Sports - Relance des lots 5, 6, 8, 11, 16 et 17
Commune de Cherbourg-en-Cotentin
La consultation est décomposée en 9 lots traités séparément. Les variantes libres ne sont pas acceptées et il n'y a pas de variantes imposées. Le marché n'est pas décomposé en tranches. Ce dossier fait l'objet de clauses d'insertion par l'activité économique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-31.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction du Palais de Sports - Relance des lots 5, 6, 8, 11, 16 et 17
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 870 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Serrurerie
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 1 avenue de la porte Chantereyne
Code postal: 50100
Ville: Cherbourg-en-Cotentin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries intérieures
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Faux plafonds
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nettoyage
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Voirie Réseaux Divers
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Espaces verts
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Equipemensts sportifs
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Coque pour gradins
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-27 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-27 12:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 place Napoléon
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Arrivé Benoit
Courrier électronique: contactcec.commandepublique@cherbourg.fr 📧
Téléphone: 0250701130 📞
URL: http://www.cherbourg.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1508930 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1508930 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Financé par le Sgar, la Région, le Département, le Feder et fonds propres
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 149-462576 (2024-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction du Palais de Sports - Relance des lots 5, 6, 8, 11, 16 et 17
Numéro de référence:
DGP2407AO03
Brève description:
La consultation est décomposée en 9 lots traités séparément.
Les variantes libres ne sont pas acceptées et il n'y a pas de variantes imposées.
Le marché n'est pas décomposé en tranches.
Ce dossier fait l'objet de clauses d'insertion par l'activité économique
Afficher plus
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 870 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Serrurerie
Description du marché:
Les variantes libres ne sont pas acceptées.
Il n'y a aucune variante imposée pour ce lot.
Le délai d'exécution du marché est fixé à 18 mois y compris période de préparation, à compter de la délivrance de l'ordre de service prescrivant l'exécution des prestations
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Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 1 avenue de la porte Chantereyne
Code postal: 50100
Ville: Cherbourg-en-Cotentin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Menuiseries intérieures
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Faux plafonds
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
11a
Titre: Peinture
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
11b
Titre: Nettoyage
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
16a
Titre: Voirie Réseaux Divers
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
16b
Titre: Espaces verts
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
17a
Titre: Equipemensts sportifs
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
17b
Titre: Coque pour gradins
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-27 12:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-27 12:05:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Le Dc2 sera complété, afin d'apprécier les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, des éléments suivants : - les références du candidat : liste des principaux chantiers sur les 3 dernières années et certificats de capacités (objet, donneur d'ordre, date, montant) - qualifications du candidat : l'attestation et certification des capacités professionnelles (produire les copies ou indiquer les références et les coordonnées de l'organisme certificateur)
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Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Numéro d'enregistrement national:
20005684400018
Adresse postale: 10 place Napoléon
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Arrivé Benoit
Courrier électronique: contactcec.commandepublique@cherbourg.fr 📧
Téléphone: 0250701130 📞
URL: http://www.cherbourg.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1508930 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1508930 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Financé par le Sgar, la Région, le Département, le Feder et fonds propres
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
883301
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
883302
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat.
Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée.
Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet.
La saisie du Tribunal Administratif de CAEN peut être effectuée par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 149-462576 (2024-07-31)
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