Construction des Archives Départementales et du Centre Régional de Recherche et de Documentation Scientifique (C2RDS)
Département de Mayotte
Construction des Archives Départementales et du Centre Régional de Recherche et de Documentation Scientifique (C2RDS)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Mobilier
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques › Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Travaux d'équipement électrique › Travaux de câblage et d'installations électriques
- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Travaux de construction de bâtiments
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture › Travaux de couverture de panneaux solaires
- • Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de démolition
- • Travaux de fondation et forage de puits de captage › Travaux de fondation
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux d'installation de faux plancher
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction des Archives Départementales et du Centre Régional de Recherche et de Documentation Scientifique (C2RDS)
Brève description:
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Terrassements VRD - Démolition
Description du marché: Terrassements VRD - Démolition
Produits/services: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Produits/services supplémentaires: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Mayotte 🏙️
Durée de l'accord: 25 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fondations spéciales – Gros œuvre
Description du marché: Fondations spéciales – Gros œuvre
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de fondation 📦
Critères d'attribution
Critère: Voir RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Couverture
Description du marché: Couverture
Produits/services: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Étanchéité
Description du marché: Étanchéité
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries extérieures Aluminium - Occultation - Menuiseries intérieures - Signalétique
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Métallerie
Description du marché: Métallerie
Produits/services: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Cloisons - Doublages - Faux-plafonds - Peinture
Description du marché: Cloisons - Doublages - Faux-plafonds - Peinture
Produits/services: Travaux d'installation de faux plancher 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Revêtements de sols souples - Revêtements de sols durs - Faïences
Description du marché: Revêtements de sols souples - Revêtements de sols durs - Faïences
Produits/services: Revêtement de sols et de murs 📦
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité CFO / CFA
Description du marché: Electricité CFO / CFA
Produits/services: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: CVC Plomberie Sanitaire
Description du marché: CVC Plomberie Sanitaire
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ascenseurs
Description du marché: Ascenseurs
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobiliers
Description du marché: Mobiliers
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Aménagements extérieurs
Description du marché: Aménagements extérieurs
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Panneaux photovoltaïques
Description du marché: Panneaux photovoltaïques
Produits/services: Travaux de couverture de panneaux solaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de Mayotte
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: CD Annexe EX CFA Kaweni
Code postal: 97600
Commune postale: Mamoudzou
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@cg976.fr 📧
Téléphone: +33 269661000 📞
Fax: +33 269661000 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.mayotte.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Mayotte
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Les Hauts Jardin du Collège
Code postal: 97600
Commune postale: Mamoudzou
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 269611856 📞
Fax: +33 269611862 📠
URL: http://mayotte.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://mayotte.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Autres informations complémentaires
Les modifications concerne l'ensemble des lots du marché.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 019350-2024
Source: OJS 2024/S 031-090149 (2024-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Construction des Archives Départementales et du Centre Régional de Recherche et de Documentation Scientifique (C2RDS)
Brève description:
Construction des Archives Départementales et du Centre Régional de Recherche et de Documentation Scientifique (C2RDS)
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
lot1
Titre: Terrassements VRD - Démolition
Description du marché: Terrassements VRD - Démolition
Produits/services: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦
Produits/services supplémentaires: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Mayotte 🏙️
Durée de l'accord: 25 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
lot2
Titre: Fondations spéciales – Gros œuvre
Description du marché: Fondations spéciales – Gros œuvre
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de fondation 📦
Critères d'attribution
Critère: Voir RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
lot3
Titre: Couverture
Description du marché: Couverture
Produits/services: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
lot4
Titre: Étanchéité
Description du marché: Étanchéité
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
lot5
Titre: Menuiseries extérieures Aluminium - Occultation - Menuiseries intérieures - Signalétique
Description du marché:
Menuiseries extérieures Aluminium - Occultation - Menuiseries intérieures - Signalétique
Produits/services: Travaux de menuiserie
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
lot6
Titre: Métallerie
Description du marché: Métallerie
Produits/services: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
lot7
Titre: Cloisons - Doublages - Faux-plafonds - Peinture
Description du marché: Cloisons - Doublages - Faux-plafonds - Peinture
Produits/services: Travaux d'installation de faux plancher 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
lot8
Titre: Revêtements de sols souples - Revêtements de sols durs - Faïences
Description du marché: Revêtements de sols souples - Revêtements de sols durs - Faïences
Produits/services: Revêtement de sols et de murs 📦
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
lot9
Titre: Electricité CFO / CFA
Description du marché: Electricité CFO / CFA
Produits/services: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
lot10
Titre: CVC Plomberie Sanitaire
Description du marché: CVC Plomberie Sanitaire
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
lot11
Titre: Ascenseurs
Description du marché: Ascenseurs
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
lot12
Titre: Mobiliers
Description du marché: Mobiliers
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
lot13
Titre: Aménagements extérieurs
Description du marché: Aménagements extérieurs
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
lot14
Titre: Panneaux photovoltaïques
Description du marché: Panneaux photovoltaïques
Produits/services: Travaux de couverture de panneaux solaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres) ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
La situation juridique de l'entreprise, la capacité économique et financière de l'entreprise et la capacité technique de l'entreprise.
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de Mayotte
Numéro d'enregistrement national:
22985000300018
Adresse postale: CD Annexe EX CFA Kaweni
Code postal: 97600
Commune postale: Mamoudzou
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@cg976.fr 📧
Téléphone: +33 269661000 📞
Fax: +33 269661000 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.mayotte.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Mayotte
Numéro d'enregistrement national:
13000503600012
Adresse postale: Les Hauts Jardin du Collège
Code postal: 97600
Commune postale: Mamoudzou
Région: Mayotte 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-mayotte@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 269611856 📞
Fax: +33 269611862 📠
URL: http://mayotte.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://mayotte.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Numéro de section : IV.2.2) Endroit où se trouve la date à rectifier : Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : Au lieu de : Vendredi 01 Mars 2024 - 12:00 Lire : Vendredi 15 Mars 2024 - 12:00
Numéro de section : IV.2.7) Endroit où se trouve la date à rectifier : Modalités d'ouverture des offres Au lieu de : : lundi 04 mars 2024 - 09:00 Lire : : lundi 18 mars 2024 - 09:00
Les modifications concerne l'ensemble des lots du marché.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 019350-2024
Source: OJS 2024/S 031-090149 (2024-02-12)
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- Travaux de construction de bâtiments gonflables
- Travaux de construction de bâtiments liés à la santé et aux services sociaux, de crématoriums et de toilettes publiques (12)
- Travaux de construction de locaux commerciaux, d'entrepôts et de bâtiments industriels, de bâtiments liés aux transports (6)