Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit des patients des Hôpitaux d'Instruction des Armées (2024)
Direction des approvisionnements en produits de santé des armées
Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit des patients des Hôpitaux d'Instruction des Armées (2024)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bretagne › Finistère
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit des patients des Hôpitaux d'Instruction des Armées (2024)
Brève description:
Produits/services: Prothèses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: 1 - Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'HIA Clermont-Tonnerre à Brest (29)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Rue du Colonel Fonferrier
Code postal: 29200
Ville: Brest
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-06 📅
Date de fin: 2029-01-05 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Qualité des matériaux
Critère n°3 : Logistique
Critère n°4 : environnementale et sociale
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: 2 - Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'HIA Sainte-Anne à Toulon (83)
Description du marché:
Adresse postale: Hia ste anne
Boulevard Ste Anne
Code postal: 83000
Ville: Toulon
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère n°1 : Prix
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Descriptif dans le RP
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Numéro d'enregistrement national:
Département: Loiret
Adresse postale: Camp Orléans Chanteau Route de St LYE TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-aubrais cedex
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: emilie.laptes@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 8694535366 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 219-683425 (2024-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit des patients des Hôpitaux d'Instruction des Armées (2024)
Brève description:
Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit des patients des Hôpitaux d'Instruction des Armées (2024)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: 1 - Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'HIA Clermont-Tonnerre à Brest (29)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'HIA Clermont-Tonnerre à Brest (29)
Adresse postale: Hia clermont tonnerre
Rue du Colonel Fonferrier
Code postal: 29200
Ville: Brest
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Finistère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-06 📅
Date de fin: 2029-01-05 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère n°2 : Qualité des matériaux
Critère n°3 : Logistique
Critère n°4 : environnementale et sociale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: 2 - Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'HIA Sainte-Anne à Toulon (83)
Description du marché:
Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'HIA Sainte-Anne à Toulon (83)
Produits/services supplémentaires: Prothèses
📦
Adresse postale: Hia ste anne
Boulevard Ste Anne
Code postal: 83000
Ville: Toulon
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère n°1 : Prix
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Site principal ou lieu d'exécution:
le marché sera reconduit tacitement, au 1 er janvier de chaque année, sans pouvoir excéder 4 ans (4 reconductions maximum)
Adresse postale: Boulevard Ste-anne
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques au profit de l'HIA Clermont-Tonnerre à Brest (29)
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-17 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Descriptif dans le RP
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Numéro d'enregistrement national:
15100002301258
Département: Loiret
Adresse postale: Camp Orléans Chanteau Route de St LYE TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-aubrais cedex
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: emilie.laptes@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 8694535366 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Relance de la procédure d'appel d'offres n°DAF_2023_000828, intitulée « Confection et fourniture de prothèses dentaires et plaques métalliques pour les patients des Hôpitaux d'Instruction des Armées », publiée le 16 octobre 2023 sur la plateforme PLACE.
Deux lots ont été déclarés sans suite : le premier, en raison d'une offre unique non conforme aux exigences du cahier des clauses techniques particulières, et le second, à cause d'une mauvaise définition du besoin initial.
En conséquence, nous relançons les deux (2) lots précisés au paragraphe 1.2 du règlement de consultation.
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Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le délai de stand still de 11 jours permet aux candidats non retenus de contester la décision. Sans contestation, l'acheteur peut signer le contrat avec le soumissionnaire retenu.
Le référé contractuel est un recours qui permet de constater la validité d'un contrat après sa signature. Il doit être introduit au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou dans un délai de six (6) mois après la conclusion du contrat en l'absence de publication.
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