COMPOSITION ET CONSEIL JOURNAL MUNICIPAL "LA ROCHELLE, LE JOURNAL" L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-20.
L'appel d'offres a été publié le 2024-12-18.
Avis de marché (2024-12-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: COMPOSITION ET CONSEIL JOURNAL MUNICIPAL "LA ROCHELLE, LE JOURNAL"
Numéro de référence: 2024.FCS.COMM.0277
Brève description:
“COMPOSITION ET CONSEIL JOURNAL MUNICIPAL "LA ROCHELLE, LE JOURNAL"
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations...”
Brève description
COMPOSITION ET CONSEIL JOURNAL MUNICIPAL "LA ROCHELLE, LE JOURNAL"
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de composition typographique📦
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“COMPOSITION ET CONSEIL JOURNAL MUNICIPAL "LA ROCHELLE, LE JOURNAL"
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations...”
Description du marché
COMPOSITION ET CONSEIL JOURNAL MUNICIPAL "LA ROCHELLE, LE JOURNAL"
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Produits/services supplémentaires: Services de composition typographique📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-20 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“voir le Rc” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“voir le Rc” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“voir le Rc” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
“Le montant de la valeur estimée correspond au montant maximum euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord cadre.
L'accord-cadre est conclu à compter de la...”
Le montant de la valeur estimée correspond au montant maximum euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord cadre.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat, jusqu'au 31/12/2026.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 7C7D25E1-0AE2-504A-982E2949A6AC5F47
Adresse postale: 15, rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: 0549607919📞
Fax: 0549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 247-779194 (2024-12-18)